conseil financier assurance vie, courtier assurance ...

DES ASSURANCES VIE OPTIMISÉES

POUR LES PARTICULIERS.

Situation familiale et financière, parcours professionnel, retraite, succession... Autant d'éléments qu'il est essentiel de prendre en compte pour préparer l'avenir. Ils entrent bien sûr en jeu dans la constitution et la gestion d'un capital ou la mise en place de tout dispositif visant à s'assurer des revenus complémentaires pour la retraite.

EPARGNE DÉFISCALISABLE : PERP ?

Un produit d'épargne à long terme...

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Site : http://dieswaenegroup.com

Durée du contrat d'assurance vie

Les différentes durées d'un contrat

La durée des contrats d'assurance vie est variable.

Cette dernière peut être librement déterminée par l'intéressé lors de la souscription du contrat, dans ce cas, le contrat est appelé contrat à durée libre (la durée peut dépendre de l'objectif que celui-ci lui a assigné : compléter les revenus de sa retraite, acheter un bien immobilier, autres...

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Site : http://meilleures-assurances-vie.com

Assurance vie entière <span>(en savoir +)</span> | GAT ...

Le contrat d'assurance Vie entière de GAT ASSURANCES, est un contrat d'assurance à durée viagère, qui vous permet de :

Protéger votre famille en assurant une sécurité financière de vos proches pour toute la vie.

Assurer la pérennité de votre entreprise en garantissant sa continuité après le décès de son dirigeant

Organiser votre succession: pour transmettre votre patrimoine dans...

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Site : http://www.gat.com.tn

NORTIA

Label d'Excellence 2017, 2015, 2013 & 2012 (Les Dossiers de l'Epargne)

Oscar 2012 du Meilleur Service aux Assurés (Gestion de Fortune)

TYPOLOGIE :

Contrat multisupports d'Assurance Vie de droit français (durée viagère).

ASSUREUR :

* AEP -...

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Date: 2017-04-10 08:36:33
Site : https://www.nortia.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance vie multisupport / les meilleurs contrats d'assurance vie 2015 / duree viagere contrat assurance vie / meilleur contrat assurance vie multisupport 2015 / meilleurs contrat d assurance vie

Assurance vie : durée d'adhésion viagère ou durée fixe

Cela leur permet de vous proposer un nouveau contrat à l'issue des 8 ans, pour lequel vous devrez repayer les frais d'entrée.

Avec un contrat sans frais et...

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Date: 2018-04-24 07:05:23
Site : https://www.devenir-rentier.fr

Thèmes liés : duree viagere contrat assurance vie / duree contrat assurance vie 99 ans / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie / contrat d'assurance vie individuel

Durée d'une assurance vie - Assurance Vie

Durée d'une assurance vie

Durée d'une assurance vie

Un contrat d'assurance vie n'a pas de durée légale imposée. Il dépend du contrat. Mais en général, il est simplement renouvelable annuellement par tacite reconduction (c'est-à-dire qu'il est possible de l'arrêter chaque année).

A noter qu'il est possible d'emprunter l'argent de son assurance vie à des conditions avantageuses, il est...

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Site : https://assurance-vie.io

Durée et modalités d’application d’un contrat d’assurance vie

Devis Gratuit

Durée et modalités d'application d'un contrat d'assurance vie

EuropUSA / Business / Assurer son patrimoine aux Etats-Unis / L'assurance vie: un excellent produit d'épargne / Quelles sont les particularités d'un contrat d'assurance vie ? / Durée et modalités d'application d'un contrat d'assurance vie

Durée et modalités d'application d'un contrat d'assurance vie (durée,...

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Site : https://www.europusa.com

ASSURANCE VIE -QUE CE PASSE T-IL AU TERME DE MON CONTRAT D ...

Le Contrat d'Assurance vie a été conclu pour 8 ans

Vous devez récupérer votre épargne pour éventuellement la réinvestir dans un autre contrat mais, dans ce cas, il vous faudra attendre encore au moins 8 ans pour bénéficier de l'exonération fiscale sur les plus-values.

Le Contrat D'Assurance vie a une durée de vie très longue

Vous pouvez retirer votre épargne pour réaliser un projet mais vous avez également la possibilité de poursuivre votre assurance vie aussi longtemps que vous le souhaitez. La plupart du temps, le contrat est clôturé par ce que l'on appelle la sortie en...

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Site : http://assurance-vie.infos-007.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / exemple contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / duree viagere contrat assurance vie

Assurance vie YEARLING ACCESS CAPITALISATION de AGF VIE

Le contrat d'assurance-vie YEARLING ACCESS CAPITALISATION de la société AGF VIE est un contrat d'assurance-vie individuel de type MultiSupports. Ce contrat d'assurance vie est géré par l'assureur AGF VIE et est distribué par AGF ASSURANCES. La performance du fond euro Fonds Euros- AGF Euros- Yearling Access a été en 2008 de 4%. Comme pour les contrats d'assurance vie multi-support,...

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Site : http://www.enews-finance.com

Assurance vie – Épargne handicap

Plus d'informations, cliquez ici .

 

Les primes concernant les contrats de rente survie et d'épargne handicap ouvrent droit, sous conditions, à une réduction d'impôt sur le revenu.

Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques.

 

Qu'est que l'épargne handicap ?

C'est en fait un...

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Site : http://www.handicap-info.fr

Fiscalité Assurance-Vie 2018 : Fiscalité des contrats d ...

De 152 501 EUR à 852 500 EUR

20,00 %

A partir de 852 501 EUR

31,25 %

Cas particulier des contrats vie-génération

Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...

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Site : https://www.francetransactions.com

Sortir de l'assurance-vie à la retraite : Rente viagère ou ...

Le moment de la retraite venu, l'assurance-vie offre comme toujours de la souplesse à ceux qui souhaitent compléter leurs revenus. Deux options leur sont proposées : la rente viagère ou les retraits programmés. Avantages et inconvénients de chacune de ces deux solutions.

Pour faire de l'assurance-vie un produit d'épargne retraite accompli, il est nécessaire de choisir la bonne sortie de...

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Site : https://www.sicavonline.fr

L’ISF et les contrats d’assurance vie rachetables

Assurance vie et ISF

Les contrats d'assurance vie sont-ils soumis à l'ISF?

Que ce soit en matière d'imposition sur les revenus ou sur la transmission du patrimoine, l'assurance vie bénéficie d'une fiscalité avantageuse, outre sa souplesse.

C'est pourquoi ce contrat d'épargne rencontre un fort succès avec les épargnants français.

Les contrats d'assurance vie ne sont pas en fait soumis aux...

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Site : lassurancevie.fr

Les branches de l’assurance

[Cette page a été écrite en collaboration avec l' Ecole Supérieure d'Assurance (ESA) et l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) : elle est le résumé d'un cours de BTS Assurance et du Cursus d'Habilitation Professionnelle à l'Assurance ]

Le Code des Assurances dénombre, dans l'article R 321-1, 26 branches d'assurance. Un agrément administratif est nécessaire pour exercer des...

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Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com

Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie

Épargne handicap, une assurance vie à connaître

Contacter un conseiller

Épargne handicap, une assurance vie à connaître

Très peu connue, l'épargne handicap est un contrat d'assurance vie permettant à une personne souffrant d'un handicap de s'assurer un complément de revenus et de bénéficier d'avantages fiscaux spécifiques.

Pour découvrir en détail ce qu'est une assurance vie épargne handicap et trouver les meilleurs taux...

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Site : http://www.capitaine-epargne.com

HIMALIA — Net-Placements

Le contrat d'assurance vie Himalia de Generali Patrimoine est un contrat d'assurance-vie multigestionnaire et multisupport.

Les avantages

De nombreux fonds

Le contrat d'assurance-vie HIMALIA vous donne accès à près de 500 supports financiers issus des plus grandes sociétés de gestion (Carmignac, Amundi ou encore Tocqueville) ainsi qu'à 3 fonds en euros performants : AGGV (Actif Général de...

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Site : https://www.net-placements.com

ISF et assurance vie - banquepopulaire.fr

Récompenses OPC

Descriptif long

Certains contrats d'assurance vie, ou assimilés, permettent de réduire la base taxable à l'ISF. Quels sont précisément ces contrats ? Les réponses de Marc Thomas-Marotel, responsable de l'Expertise patrimoniale et financière de Natixis Assurances.

ISF et assurance vie

Réduire son ISF grâce à l'assurance vie, mode d'emploi

Paragraphe du bloc 1

Parmi les...

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Site : https://www.banquepopulaire.fr

Assurances-vie: protégez-vous ainsi que vos proches - axa.ch

Sécurité

La sécurité d'une assurance-vie va bien au-delà de celle d'un compte bancaire. Pour les assurances-vie, les assureurs doivent constituer des provisions suffisantes. L'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) contrôle régulièrement les assureurs afin de garantir qu'ils puissent en tout temps respecter leurs engagements envers les clients.

Les contrats...

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Site : axa.ch

Fiscalité Assurance-vie : Nos Conseils pour 2013

Fiscalité Assurance-vie : Nos Conseils pour 2013

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Accueil >> Gestion de Patrimoine >> Fiscalité >>

Conseils et exemples Gestion de Patrimoine pour optimiser la fiscalité et l'imposition de ses contrats d'assurance-vie 2013 : abattements, imposition des retraits sur fonds euros et unités de compte, taxation succession des versements avant et après 70 ans des bénéficiaires, exemples de...

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Site : http://calci-patrimoine.com

Les différents produits d'assurance vie

Les différents produits d'assurance vie

Les différents produits d'assurance vie

I. Contrat à capital variable

=> Contrat en euros (monosupport)

Contrat adossé à un unique support financier : si le client veut réorienter son épargne, il devra réouvrir un nouveau contrat

Si le nouveau contrat contient au minimum 20% d'UC : on peut appliquer la Loi FOURGOUS  de 2005 qui permet...

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Site : http://greta-assurance.e-monsite.com

Assurance vie : les atouts du contrat Epargne Handicap

Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques. Pour découvrir ses atouts, suivez le guide...

Qu'est-ce que c'est ?

Un contrat bénéficiant de l'enveloppe fiscale épargne handicap est un contrat d'assurance en cas de vie d'une durée effective de 6 ans minimum, qui garantit le versement...

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Site : https://www.generali.fr

Assurance Décès Invalidité : comparez les contrats en ligne

ASSURANCE DECES : COMPARATIF DES OFFRES D'ASSURANCES

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Un Devis Personnalisé et Instantané

Obtenez les Meilleurs Tarifs

Accueil / Assurance décès : Comparatif Gratuit

Assurance décès : Comparatif Gratuit

Remplissez ce court formulaire afin que nous puissions déterminer votre profil et ainsi vous proposer l'assurance décès vous correspondant...

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Site : https://www.lassurance-obseques.fr

Que choisir entre l’assurance-vie et l’immobilier meublé ...

Que choisir entre l'assurance-vie et l'immobilier meublé ?

Que choisir entre l'assurance-vie et l'immobilier meublé ?

Votre simulation

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Par Stéphane van Huffel

Vu 4598 fois

L'article « Que choisir entre l'assurance-vie et l'immobilier meublé ? » a été rédigé par un professionnel...

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Site : https://www.net-investissement.fr

Placements d'argent pour enfant handicapé : les meilleurs ...

Pas de commentaire

L'handicap suppose de prendre ses dispositions, surtout quand on a un enfant qui souffre d'un handicap psychique ou physique. Il est normal de se préparer à l'apprêt, en leur donnant l'autonomie financière (en profitant de placements défiscalisés), à l'aide d'un contrat rente survie, ou d'un contrat épargne handicap, qui est un contrat d'assurance vie pour son enfant...

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Site : http://meilleursplacements2014.fr

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital ?

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital ?

Bien choisir son option de sortie

En épargnant pendant plusieurs années avant votre départ à la retraite, vous vous constituez un capital qui vous sera très utile le moment venu. Mais quelle est la meilleure option de sortie de votre contrat ? Vaut-il mieux sortir en rente ou en...

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Site : https://www.generali.fr

Assurance vie pour les nuls : Principe et fonctionnement

Qu'est ce que l'assurance-vie ?

Définition

L'assurance-vie est un placement financier qui permet au souscripteur d'épargner de l'argent dans l'objectif de le transmettre à un bénéficiaire lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Ce produit d'épargne permet au souscripteur de percevoir des intérêts sur son contrat en fonction du capital...

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Site : https://epatrimoine.fr

Fiscalité du rachat d'une assurance vie : IR ou PFL ...

Assurance Vie , Epargne , Fiscalité , IR admin

La fiscalité du rachat d'une assurance vie est définie à l'article 125-0 A du Code général des impôts ( lire cet article ). Comme il est de notoriété publique que le contribuable français n'a jamais lu le CGI et ne le lira jamais, 360 Finance l'a fait pour vous. Nous vous guidons dans le choix fiscal qui s'offre à vous lorsque vous...

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Site : http://360finance.fr

Le régime fiscal de l’assurance vie | Fédération Française ...

Le régime fiscal de l'assurance vie

Le régime fiscal de l'assurance vie

04/01/2018

L'assurance vie permet de se constituer ou de transmettre un capital, tout en bénéficiant d'un régime fiscal favorable.

La fiscalité des produits en cas de rachat du contrat d'assurance vie

Versements effectués à compter du 27 septembre 2017

Les produits des contrats d'assurance vie correspondant aux...

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Date: 2018-04-24 04:53:15
Site : ffa-assurance.fr

Contrat d'assurance-vie : définition | Cieleden.com

Assurance vie Contrats Contrat d'assurance-vie : définition

Contrat d'assurance-vie : définition

Un contrat d'assurance vie est conclu entre un assureur et un souscripteur. L'assureur, en échange des primes que lui versera le souscripteur, s'engage à valoriser son épargne pendant une durée déterminée et à lui verser un capital ou une rente s'il est toujours en vie à ce terme.

S'il...

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Site : https://www.cieleden.com

Savoir choisir sa fiscalité assurance vie: contrats en ...

NSK/DSK

Fiscalité Assurance Vie

La fiscalité de l'assurance vie dépend de la famille de l'assurance vie. Ainsi, il faut considérer deux grands groupes, pour lesquels la fiscalité assurance vie est différente :

fiscalité des contrats d'assurance vie Mono-support,

fiscalité des contrats d'assurance vie Multi-supports

Fiscalité Mono-support en Euros

En savoir plus sur les prélèvements...

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Site : http://www.cofloma.fr

Epargne handicap - Fnath Services

La FNATH près de chez vous !

Epargne handicap

« Epargne Handicap » : épargner en toute sécurité et bénéficier d'une réduction d'impôt conséquente.

Etre plus proche de vous, c'est aussi vous offrir une solution d'épargne adaptée, vous permettant de bénéficier d'une réduction d'impôt importante et des avantages successoraux de l'assurance-vie.

Les contrats « Epargne handicap »...

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Site : http://www.fnathservices.com

Les contrats d’assurance en cas de vie | Fédération ...

Les contrats d'assurance en cas de vie

Les contrats d'assurance en cas de vie

15/02/2016

Différents types de contrats d'assurance vie permettent la constitution d'une épargne et le versement de celle-ci sous forme de rente ou de capital si la personne assurée est en vie au terme du contrat. Plusieurs critères permettent de choisir le contrat qui correspond à son profil d'épargnant : durée...

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Date: 2018-04-24 04:46:50
Site : ffa-assurance.fr

Assurance vie temporaire | ivari

Assurance vie temporaire

Parlons ... assurance temporaire

L'assurance vie temporaire d'ivari peut être souscrite comme police autonome pour couvrir des besoins limités dans le temps. Elle peut également revêtir une assurance vie universelle ou maladies graves pour créer une solution personnalisée qui s'étale sur une plus longue période. Vous pouvez choisir une assurance sur 10, 20 ou 30...

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Site : http://ivari.ca

Assurance-vie : comment ça fonctionne – Lavieeco

Trois grands types de contrats : décès, vie, capitalisation.

Les produits de capitalisation restent les plus répandus : leur croissance

est à deux chiffres.

Les prestations d'assurance-vie bénéficient désormais

d'une exonération fiscale totale, sous certaines conditions.

A voir les chiffres disponibles sur l'activité des compagnies d'assurance, on se rend rapidement compte de la place...

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Site : http://lavieeco.com

Fiscalité des gains de l'assurance vie - lcl.com

Fiscalité des gains de l'assurance vie

Fiscalité des gains de l'assurance vie*

Les gains de votre assurance vie ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu, tant que vous ne touchez pas à votre contrat. Si vous effectuez un rachat partiel ou total de votre assurance vie, l'imposition dépend alors de la durée de votre contrat. Voici toutes les précisions sur la fiscalité des gains de...

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Site : https://www.lcl.com

Assurance vie : Les prélévements sociaux | Cieleden.com

Depuis le 1er juillet 2012, le montant total des prélèvements sociaux s'élève à 17,2 %. Ce taux résulte de la somme de plusieurs éléments soumis à différents taux :

la Contribution sociale généralisée (CSG) : 9,9 % ;

la Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) : 0,5 % ;

la CAPS (contribution additionnelle au prélèvement social) : 1,1 % ;

le prélèvement...

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Site : https://www.cieleden.com

PERP ou assurance vie : que choisir pour votre épargne

Choisir.com   >   Comparatifs Épargne   >  PERP ou assurance vie : que choisir pour...

PERP ou assurance vie : que choisir pour votre épargne ?

Publié le 28/01/2015 à 11:15 par Ingrid Labuzan

Méconnu, sous utilisé, le moins que l'on puisse dire est que le PERP (plan d'épargne retraite populaire) n'a pas les faveurs des retraités, qui sont seulement 16 % à en posséder un. Ils...

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Date: 2018-04-23 15:40:42
Site : https://www.choisir.com

Assurance vie au Luxembourg: avantages et fiscalité - Non ...

01 83 62 38 72

prix d'un appel local

Qu'est ce que l'Assurance Vie Luxembourgeoise?

Préambule

Force est de constater qu'il existe assez peu de littérature publique sur l'assurance vie au Luxembourg. S'il est vrai qu'elle s'apparente à sa cousine Française, en ce sens qu'elle constitue un véhicule de capitalisation utilisable en cas de vie ou en transmission (en cas de décès) dans un...

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Site : http://www.patrimea.com

Assurance-vie | BNP Paribas Banque Privée

Assurance-vie

L'assurance-vie, un incontournable de votre patrimoine

Vous souhaitez valoriser un capital, vous procurer des revenus complémentaires ou encore préparer la transmission de votre patrimoine tout en profitant d'un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable.

L'assurance-vie est une des solutions patrimoniales qui s'offrent à vous.

Dans une approche patrimoniale globale,...

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Site : mabanqueprivee.bnpparibas

Détail des avantages de l'assurance vie pour expatriés ...

01 83 62 38 72

prix d'un appel local

de l'assurance vie pour les expatriés et non résidents

Préambule

Avant d'entrer dans le détails des avantages de l'assurance vie pour expatriés, il convient de préciser ce qu'on entend par "expatriés". Il s'agit ici d'une notion purement fiscale, et comme précédemment évoqué, le départ à l'étranger n'entraîne pas d'office le transfert...

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Site : http://www.patrimea.com

Epargne retraite : PERP ou Madelin… ou assurance vie

27/04/2017 par Therese 2 réponses (2)

Les français sont de plus en plus nombreux à souscrire une épargne retraite PERP ou Madelin pour se constituer une rente qui complétera les pensions des régimes de retraite collectifs. Ces contrats d'épargne retraite individuelle sont un peu complexes et assez contraignants, mais on peut les optimiser. Ceci est le premier de 2 posts dédiés...

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Site : http://blog.financepratique.fr

Assurance-vie, haro sur les fonds en euros

Gestion privée

Assurance-vie, haro sur les fonds euros ?

Inexorablement, la baisse de rendement l'assurance-vie classique se poursuit. Alors faut-il jeter les fonds en euros avec l'eau du bain ?

"Les fonds en euros sont en danger", "Faut-il encore investir dans les fonds en euros ?" La question peut effectivement se poser au regard de la baisse continue du rendement des fonds en euros classiques...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Fiscalité assurance vie : imposition et cotisations des ...

70,00%

30,00%

S'il n'y a pas de prélèvements sociaux sur le capital acquis avant sa transformation en rente, celle-ci subira des prélèvements sociaux spécifiques, lors de son versement.

Exemple :

Monsieur B., 68 ans, opte pour une rente viagère correspondant à 8000 EUR par an.

Cette rente sera versée jusqu'à son décès et imposée au titre de l'impôt sur le revenu sur la base de 40% de...

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Site : https://www.cieleden.com

FAQ : Assurance Vie - Bourse Direct

L'assurance vie est un produit d'épargne permettant de :

transmettre un capital à vos proches exonéré de droits de succession (dans la limite de 152 500 EUR par bénéficiaire avant 70 ans),

préparer et améliorer votre retraite,

se constituer un capital pour des projets futurs,

bénéficier d'une fiscalité avantageuse : les intérêts ou plus-values sont exonérés d'impôt sur le revenu...

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Site : https://www.boursedirect.fr

Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse

Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse

28 avril 2017, 8 h 00 min

8 Comments

Ce qu'il faut savoir sur l' épargne handicap

Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap. Combien de personnes qui y seraient éligibles n'ont jamais entendu parler de l' Épargne Handicap ? Beaucoup, beaucoup trop. Pourtant, cette...

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Site : https://www.handirect.fr

patrimoine.com | Faq | Accueil

ASSURANCE VIE - CESSION DU CONTRAT

Comment peut-on céder un contrat d'assurance-vie ? La remise du titre au nouveau propriétaire est-elle suffisante, sinon quelles formalités faut-il accomplir ?

Quelle est l'incidence sur la clause bénéficiaire ?

Le souscripteur peut effectivement céder la propriété d'un contrat d'assurance vie à une tierce personne. Aucune disposition légale...

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Date: 2017-05-10 10:17:04
Site : http://www.patrimoine.com

Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...

Toutefois, les contrats d'assurance sur la vie constituent un cas particulier et sont soumis à des règles d'imposition spécifiques au regard des droits de mutation par décès.

L'assurance sur la vie est une convention aux termes de laquelle une personne (l'assureur) s'oblige envers une autre (le contractant, souscripteur ou stipulant), pendant une période déterminée (durée du contrat),...

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Site : https://www.leblogpatrimoine.com

IR - bofip.impots.gouv.fr

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurances

1

Il résulte des dispositions de l' article 199 septies du code général des impôts (CGI) que les primes afférentes à certains contrats d'assurance ouvrent droit à une réduction de l'impôt sur le revenu.

Il s'agit :

- des contrats d'assurance décès dits de « rente-survie » mentionnés au 1° du I de l'article...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

1

Remarque :

Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Impayés et résiliation pour non paiement en assurance ...

Impayés et résiliation pour non paiement en assurance santé

26 avril 2012

Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat de complémentaire santé / mutuelle en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable ...

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Site : http://www.cabinet-jedac.com