Articles sélectionnés pour le thème : caisse d assurance maladie des hauts de seine
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CRAM de Normandie (Caisse Régionale d’Assurance Maladie ...
La CRAM de Normandie appartient au régime général de la Sécurité sociale.
Rattachée à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) et à la Caisse Nationale...
Date: 2018-04-24 00:18:47
Site :
http://s203717822.onlinehome.fr
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie cnam / cram caisse regionale d'assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie
Adresse postale unique pour la Caisse Primaire d'Assurance ...
Accueil Adresse postale unique pour la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Adresse postale unique pour la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
26 novembre 2013 Toulouse7.com Non classé 1
Dorénavant, tous les courriers destinés à la CPAM de la Haute-Garonne sont à envoyer à une adresse unique.
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Garonne innove avec une adresse simple et unique pour tous ses courriers :
31093 Toulouse...
Site :
https://www.toulouse7.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie haute garonne adresse / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie toulouse / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam
carsat - Caisse de retraite - Retraite.com
carsat
La CARSAT est la Caisse d'Assurance Retraite et de Santé Au Travail.
Elle remplace la CRAM depuis de 1er Janvier 2010 (sauf pour l'Ile de France et la région Alsace Moselle qui reste gérée par la CRAM). C'est un organisme de droit privé de la sécurité sociale ayant une mission de service public.
Elle dépend aussi bien de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) que de la...
Date: 2018-04-24 04:58:51
Site :
https://www.retraite.com
Prise en charge des frais de transport par la caisse d ...
La prise en charge des frais de transport par la caisse d'assurance maladie est subordonnée à son accord préalable.
Selon un Arrêt de cassation sans renvoi de la Chambre civile de la Cour de Cassation rendu le 12/02/2015, l'obtention de l'accord préalable de la caisse d'assurance maladie pour une prise en charge des frais de transport supérieurs à 150 km avancés par l'assuré se...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie seine et marne / caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne marne la vallee / caisse d assurance maladie des hauts de seine / caisse primaire d'assurance maladie montpellier / caisse d'assurance maladie seine et marne
Union nationale des caisses d'assurance maladie ...
2004- , Frédéric Van Roekeghem
Les URCAM
Les Unions régionales des caisses d'assurance maladie ont été créées par l'ordonnance du 24 avril 1996 dite « Ordonnance Juppé ».
Mais, avec la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie , leur fonctionnement a été profondément modifié. Une URCAM a été créée dans chaque région, associant les trois grands régimes...
Offres d'emploi Caisse Assurance Maladie - France ...
... nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts), s'appuie sur les compétences de ses 2 250 collaborateurs - dont près...
Consultant en organisation et accompagnement du changement H/F
Caisse nationale de l'Assurance Maladie des travailleurs salariés - Paris
L'Assurance maladie, grande entreprise de service public, protège et assure la santé de 4 personnes sur 5 en...
La Carte Européenne d’Assurance Maladie
Contact
La Carte Européenne d'Assurance Maladie
L'intégration, ces dernières années, de nouveaux États dans l'espace européen a augmenté la mobilité des citoyens. Pour faciliter ces échanges, des mesures communes dans le domaine de la santé, comme la mise en place de la Carte Européenne d'Assurance Maladie, ont été instaurées.
Qu'est-ce que la Carte Européenne d'Assurance Maladie...
Assurance maladie en Suisse — Wikipédia
Caisses maladie et comparatif de primes d'assurance[ modifier | modifier le code ]
Tous les assurés en Suisse ne paient pas la même prime d'assurance, bien que les prestations soient exactement les mêmes pour chaque assuré. Les rôles principaux des caisses maladie sont de vérifier les factures des prestataires de santé et de les payer. La prime peut varier en fonction :
du lieu de...
Date: 2018-04-23 11:35:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...
20 février 2017 à 3:47
J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris
Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!
Désormais, tous les articles comportent une date de publication.
Bonne journée.
Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.
Pour...
loi de financement de la sécurité ... - Assemblée nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 3 décembre 2012 , TA n° 54
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 4 décembre 2012 par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le 5 décembre 2012 par plus de...
Assurance maladie en Suisse — Wikipédia
Organisation[ modifier | modifier le code ]
Il existe en Suisse plusieurs dizaines de caisses d'assurance-maladie qui sont toutes des sociétés privées. Le nombre de caisse maladie se réduit chaque année par concentration autour de quelques groupes. Les 10 groupes les plus importants concentrent plus de 80 % des assurés. Contrairement à l'assurance accident, il n'existe pas de caisse...
Date: 2018-04-23 11:35:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale - Assurance maladie - Sécurité sociale ...
Texte adopté le mardi 27 juillet 2004, n° 114 (2003-2004), du projet de loi modifié par le Sénat relatif à l'assurance maladie
Commission mixte paritaire
Projet de loi, modifié par le Sénat , n°1774, déposé le 27 juillet 2004
Travaux de la commission mixte paritaire
Composition de la commission mixte paritaire
Réunion de la commission : jeudi 29 juillet...
Convention collective, Santé : Sécurité sociale ...
3. Modalités de mise en oeuvre
3.1. Montant théorique par ETP = part individuelle totale d'intéressement
Pour chacune des deux enveloppes, nationale et locale, est calculé un montant théorique par ETP :
Masse nationale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le présent accord
Masse locale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le...
Site :
http://maconvention.fr
Convention collective, Maternité : Sécurité sociale ...
3. Modalités de mise en oeuvre
3.1. Montant théorique par ETP = part individuelle totale d'intéressement
Pour chacune des deux enveloppes, nationale et locale, est calculé un montant théorique par ETP :
Masse nationale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le présent accord
Masse locale d'intéressement/nombre d'ETP de l'assurance maladie éligibles selon le...
Site :
http://maconvention.fr
Pourquoi le burn-out n’est pas reconnu comme une maladie ...
Pourquoi le burn-out n'est pas reconnu comme une maladie professionnelle
La question de la reconnaissance de « syndrome d'épuisement professionnel » refait régulièrement surface, au gré des actualités, souvent tragiques.
Le Monde |
o Mis à jour le
29.10.2017 à 11h08
| Par Laura Motet
« S'il y a une chose que je connais bien, c'est le burn-out des équipes médicales, notamment dans...
Date: 2018-04-20 16:29:13
Site :
lemonde.fr
Carte Vitale — Wikipédia
Article détaillé : parcours de soins coordonnés .
C'est en mai 2006, que le Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 a intégré via l'addendum 2bis, la gestion du Parcours Coordonné de Soins [21] . Les éditeurs de logiciels de facturation ont été contraints de développer de nouvelles versions dont certaines ont été livrées avec beaucoup de retard aux professionnels de santé compliquant...
Date: 2018-04-22 12:42:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat chargé du budget ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...
Quels sont les salariés qui peuvent bénéficier du régime ...
Sont affiliés au régime local d'Alsace-Moselle, les salaries qui répondent aux critères suivants :
Situation 1 : l'activité du salarié s'effectue dans les départements Alsace-Moselle, peu importe le siège social
Sont concernés ceux qui exercent une activité dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de...
Site :
https://www.legisocial.fr
SNBH: ACCUEIL
Message du Dr Florent Morio :
Cher(e) collègue,
Au nom de la collégiale ANOFEL des enseignants et praticiens hospitaliers de Parasitologie et Mycologie Médicale, j'ai le plaisir de vous informer que nous avons développé un nouvel outil iconographique pour l'apprentissage de la Parasitologie-Mycologie. Ce site internet en accès libre après simple inscription donne accès à une base de...
Site :
http://www.snbh.asso.fr
Thèmes liés : union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse national d'assurance maladie france / l'assurance maladie securite sociale / caisse national d'assurance maladie
loi de Financement de la sécurité ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/10/17
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.
Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...
Le portail du service public de la Sécurité sociale / A ...
La franchise médicale
> Définition du reste à charge
Le système d'Assurance maladie obligatoire français se caractérise par des restes à charge sur la plupart des soins qu'il couvre, soit près d'un quart de la Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) en 2015.
Ces restes à charge publics sont payés par une assurance maladie complémentaire privée ou par les ménages. Ils sont...
Date: 2018-04-24 10:33:16
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...
Réforme de l?assurance maladie
Sud Education 92
jeudi 23 novembre 2006
Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie
FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union
syndicale Solidaires Dernière mise à jour le mercredi 2 février 2005
janvier 2005
La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...
Site :
http://www.youscribe.com
certains y vont fort sur les arrêts maladie - capital.fr
En moyenne, les fonctionnaires s'absentent deux fois plus que les salariés du privé. Le rétablissement du jour de carence suffira-t-il à faire cesser les abus ?
Bien joué ! Il y a tout juste un an, le maire LR de Poissy (78), Karl Olive, a décidé d'offrir à tous ses agents deux heures de sport par semaine sur leur temps de travail. Le résultat ne s'est pas fait attendre : depuis, le...
Site :
https://www.capital.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie 78 / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie du 92
Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger
« Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de...
Prescription d’activités physiques à des fins ...
La Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a planché le 31 janvier 2018 sur la prescription d'activités physiques par le médecin traitant (mission flash).
Le cadre législatif et réglementaire
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a prévu que, dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d'une affection de longue durée, le...
Date: 2018-04-24 10:10:07
Site :
https://www.previssima.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris 13e / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie
RSI - Régime Social des Indépendants - La CNDI
Ile de France CentreIle de France EstIle de France Ouest
Paris / Seine-Saint-Denis/Essonne / Val-de-Marne / Seine-et-MarneYvelines / Hauts-de-Seine / Val d'Oise
Compte tenu des dysfonctionnements
actuels dans le recouvrement et le rendu des prestations,
a un rôle très important à remplir et veut prendre le gouvernail de ce grand bateau à la dérive.
devrait avoir beaucoup d'élus et...
Site :
http://www.la-cndi.fr
Haut Conseil pour l avenir de l assurance maladie. Rapport ...
Haut Conseil pour l avenir de l assurance maladie Rapport annuel 2011 L assurance maladie face à la crise Mieux évaluer la dépense publique d assurance maladie : l ONDAM et la mesure de l accessibilité financière des soins Rapport adopté le 15 décembre 2011 à l unanimité des membres du HCAAM à l exception de la délégation Force Ouvrière qui s est abstenue. Décembre
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3 Composition...
Site :
http://docplayer.fr
HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE NOTE SUR ...
HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE NOTE SUR LES DISPOSITIFS MEDICAUX S O M M A I R E Section I - Le marché des DM ) Définition et étendue des Dispositifs Médicaux ) Mise sur le marché, surveillance et maintenance des DM ) La prise en charge des DM de la LPP par l assurance maladie ) La détermination des tarifs et des prix des DM inscrits sur la liste des produits et...
Site :
http://docplayer.fr
Décret n° 2003-1010 : La gestion des établissements et ...
Modifications budgétaires et gestion financière en cours d'exercice
Article 43
Les virements de crédits, au sens du présent décret, sont des mouvements de compte à compte qui permettent le financement de charges nouvelles ou plus importantes que celles prévues au budget exécutoire, par des économies d'un montant identique sur d'autres dépenses prévues au même budget.
Les virements de...
Date: 2014-09-30 13:11:43
Site :
http://dcalin.fr
Offres d'emploi | Croix Saint-Simon
Recueillir les informations concernant les soins et les patients :
Rechercher dans le dossier de soin les informations nécessaires à l'activité
Transmettre les informations sur les soins et les activités réalisées
Transmettre les observations et mesures réalisées
Renseigner le dossier de soin pour les activités et les observations réalisées
Assurer une communication verbale et non...
Date: 2018-04-24 07:10:53
Site :
http://www.croix-saint-simon.org
Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-227 du 30 mars 2018 portant...
Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie. Rapport ...
Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie 2013 Rapport annuel
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3 RAPPORT ANNUEL SOMMAIRE GÉNÉRAL Vue d ensemble du rapport annuel Composition du Haut conseil.9 Première partie : l accessibilité financière des soins après AMO Tableaux de bord du HCAAM...15 Volet 1 : Accessibilité financière des soins. 15 Volet 2 : Tableaux financiers Étude sur les restes à charge les plus...
Site :
http://docplayer.fr
Life for Paris – Association de victimes des attentats du ...
L'ASSOCIATION
LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES
Cérémonie d'hommage de Life for Paris le 13 novembre 2017 devant la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
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Discours d'Arthur Dénouveaux, Président de Life for Paris, devant la Mairie du 11ème arrondissement de Paris le...
Date: 2018-04-23 23:30:40
Site :
http://www.lifeforparis.org
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Voluntis
MCKEON
Bpifrance
Créée par la loi du 31 décembre 2012, la banque publique d'investissement Bpifrance est née de la fusion entre OSEO (ex-Bpifrance), le Fonds stratégique d'investissement (FSI), CDC Entreprises (filiale de la Caisse des dépôts) et FSI Régions. Ses 2 actionnaires sont l'État français et la Caisse des dépôts. Sa mission : soutenir le développement des petites,...
Site :
http://www.voluntis.com
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Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2018-04-22 12:42:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Campus côté pratique - IAE Bordeaux
Restauration
Restaurant Universitaire (R.U.)
Situé au rez-de-chaussée du campus Bastide, le RU propose un service de restauration et une cafétéria au sein même de l'IAE. Le RU est ouvert à tous les étudiants et personnels de l'université de Bordeaux, à des tarifs attractifs, sur présentation de la carte IZLY .
Le restaurant universitaire est ouvert de 11h30 à 13h30 et la cafétéria de...
Site :
http://www.iae-bordeaux.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie etudiant / caisse primaire d'assurance maladie bordeaux bastide / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / l'assurance maladie securite sociale
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2018-04-23 12:51:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : financement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / caisse nationale d'assurance maladie paris 15 / caisse nationale d'assurance maladie paris 19 / l'assurance maladie securite sociale
La résiliation judiciaire du contrat de travail - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le mercredi 7 mai 2008, 00:12 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Rupture
La résiliation judiciaire clôture la série d'articles sur les modes de rupture du contrat de travail. C'est l'alternative principale à La prise d'acte de la rupture du salarié du contrat de travail aux torts de l'employeur . Je reviendrai dans un futur article sur les avantages...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
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