Assurance-vie, haro sur les fonds en euros

Gestion privée

Assurance-vie, haro sur les fonds euros ?

Inexorablement, la baisse de rendement l'assurance-vie classique se poursuit. Alors faut-il jeter les fonds en euros avec l'eau du bain ?

"Les fonds en euros sont en danger", "Faut-il encore investir dans les fonds en euros ?" La question peut effectivement se poser au regard de la baisse continue du rendement des fonds en euros classiques...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Questions réponses sur l'assurance vie - MAIF

Oui, votre épargne est disponible, à tout moment, sous forme de rachats ou d'avance.

Le rachat

Vous avez le choix entre :

un rachat total : vous mettez ainsi fin à votre adhésion.

un rachat partiel : il n'entraîne pas la clôture de l'adhésion dès lors qu'il reste un montant minimum ; le contrat conserve son antériorité fiscale. Par la suite, vous pouvez continuer à réaliser des...

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Site : https://www.maif.fr

Contrats d'assurance vie à Bonus de fidélité - cofloma.fr

Contrats d'assurance vie à Bonus de fidélité

Introduction

Les contrats à bonus de fidélité sont destinés à récompenser le souscripteur pour sa fidélité. Ce bonus se présente sous la forme d'une garantie de fidélité qui isole tout ou partie des performances financières du contrat sur un support spécifique qui va constituer le bonus.

Ce mécanisme se fonde sur l'article R.331-5 du...

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Site : http://www.cofloma.fr

Assurance vie 2018 : classement et comparatif des taux de ...

Classement des meilleurs taux 2017 des contrats d'assurance vie

Meilleurs taux 2017

Après la publication des premiers taux, le classement des meilleurs est le suivant au 19 février 2018 (palmarès non exhaustif) :

1. Sécurité Target Euro (assureur : Oradéa Vie - Sogécap, distributeur : Primonial) :  contrat Target +, taux 2017 : 4,05%

2. Sécurité Pierre Euro (assureur : Suravenir,...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Assur immeuble SCI - Boursedescredits

Assur immeuble est un support d'investissement en unités de compte pour certains contrats d'assurance-vie. Il s'agit d'une  SCI  régie par la réglementation relative aux FIA (fonds d'investissement alternatif).

Comparer gratuitement les placements

Pourquoi investir dans l'immobilier en France ?

Analyser au préalable la santé du marché immobilier est la condition primordiale pour...

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Site : https://www.boursedescredits.com

Assurance-vie : les meilleurs taux pour 2016… et les autres

1 commentaire

© Sergey Nivens - Fotolia.com

Combien a rapporté votre contrat d'assurance-vie l'année dernière ? Voici les taux de rémunération des fonds en euros des principaux assureurs pour 2016.

Les meilleurs taux : au-dessus de 2,50%

L'an passé, une dizaine de fonds en euros « classiques », sans restrictions d'accès , parvenaient à dépasser la barre des 3%, net de frais de...

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Site : https://www.cbanque.com

PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com

Introduction

 

Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).

 

Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...

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Date: 2018-04-24 05:10:33
Site : http://www.conseil-patrimonial.com

Epargne retraite : PERP ou Madelin… ou assurance vie

27/04/2017 par Therese 2 réponses (2)

Les français sont de plus en plus nombreux à souscrire une épargne retraite PERP ou Madelin pour se constituer une rente qui complétera les pensions des régimes de retraite collectifs. Ces contrats d'épargne retraite individuelle sont un peu complexes et assez contraignants, mais on peut les optimiser. Ceci est le premier de 2 posts dédiés...

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Site : http://blog.financepratique.fr

Fiscalité assurance vie : imposition et cotisations des ...

70,00%

30,00%

S'il n'y a pas de prélèvements sociaux sur le capital acquis avant sa transformation en rente, celle-ci subira des prélèvements sociaux spécifiques, lors de son versement.

Exemple :

Monsieur B., 68 ans, opte pour une rente viagère correspondant à 8000 EUR par an.

Cette rente sera versée jusqu'à son décès et imposée au titre de l'impôt sur le revenu sur la base de 40% de...

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Site : https://www.cieleden.com

Une question concernant Generali ? Découvrez la FAQ de ...

Un contrat d'assurance vie peut être alimenté de différentes façons, ces modalités sont définies lors de la signature du contrat.

Le contrat peut être souscrit avec une prime unique, il n'y aura pas d'autres versements et le placement produira ses plus-values pendant toute la durée du contrat.

Le contrat prévoit des versements périodiques et le souscripteur s'engage à verser le montant...

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Site : https://www.generali.fr

assurance-vie Crédit Agricole: Floriane, Prédissime ...

1. lionel@investir-finance - 5 avril 2013

Article intéressant benjamin.

Il faudrait vraiment faire le ménage dans les contrats. Je ne comprends pas que les grandes banques de détails ne se forcent pas à faire des contrats plus compétitifs.

2. Benjamin CLAVEL - 5 avril 2013

Elles n'y ont aucun intérêt car malheureusement la plupart des clients / investisseurs sont captifs: j'ai 100 kEUR à...

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Site : http://www.touslesplacements.com

Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point

Tout miser sur un seul assureur

Avoir une assurance-vie, c'est bien. En avoir plusieurs, c'est encore mieux. Vous pouvez ainsi diversifier les risques, limiter les conséquences d'une défaillance d'un assureur et profiter d'une plus large ouverture financière, car chaque contrat comporte sa propre gamme de fonds d'investissement. Le rendement d'un fonds en euros est également variable d'une...

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Site : http://www.lepoint.fr

Assurance-vie : performances des fonds en euros en 2016 ...

Sans surprise, les rendements des fonds en euros de l'assurance-vie sont une nouvelle fois en baisse en 2016. Les assureurs préfèrent jouer la prudence pour soutenir les performances futures de leurs contrats.

#Assurance-vie

L'assurance-vie en euros a connu des jours meilleurs. Rémunérée 4,20% en moyenne en 2005, ses performances ont chuté régulièrement depuis, pour atteindre 2,30% en...

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Site : https://prismes.neuflizeobc.fr

Meilleur contrat d'assurance vie en ligne : le classement

( rapide et sans engagement )

LE CHOIX PERSONNEL DU FONDATEUR DE NEXTBANQ

C'est le contrat choisi par le fondateur de Nextbanq pour ses finances personnelles. Cliquez ici pour en profiter

Points à surveiller

Frais de 1% sur les arbitrages réalisés dans le cadre des options automatiques de gestion (arbitrages programmés, sécurisation des plus-values, dynamisation des plus-values)

Points...

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Site : http://www.nextbanq.fr

Rendement de l'assurance-vie 2017

Le rendement moyen s'établissait à 2,5 % en 2014, 2,3 % en 2015, affichant un taux historiquement bas pour 2016, soit 1,8 % (en moyenne). Néanmoins, cela n'empêche pas certains acteurs de proposer de nouveaux contrats d'assurance-vie.

 

Taux de rendement : fonds euros

Les fonds en euros d'une compagnie d'assurance-vie correspondent à des fonds directement gérés par l'assureur pour le...

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Site : https://www.valofi.com

Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden

Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros

Assurance vie : contrat en euros

Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports  : celui de la sécurité.

En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...

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Site : https://www.cieleden.com

Meilleurs Placements – Placement assurance vie: sans ...

Combien rapporte une assurance vie ? C'est la première interrogation, justifiée, de celui qui veut placer son argent à court terme  ou pour plus longtemps, ce qu'il est recommandé de faire pour une performance optimale. On parle ici d'un placement à 2% et plus, tout dépendra de la rentabilité du fonds en euros souscrit. Pour trouver le meilleur taux, un comparatif s'impose, la...

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Site : http://meilleursplacements2014.fr

Livrets bancaires, Livret A, PEL, Assurance-vie: se ...

Gérard Bekerman, président de l'Afer." L'assurance-vie en euros, ça vaut encore le coup, à condition de bien choisir son contrat. "

Gilles Rolle/Réa

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Que faire de son épargne, lorsque l'on vise avant tout la sécurité et un espoir de rendement entre 0,75% et 3 % de rendement ? Avec un risque de 0 à faible. Plutôt que de laisser dormir son épargne, mieux vaut opter pour l'...

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Site : https://www.challenges.fr

Assurance-vie : les meilleurs et les pires rendements de l ...

Les Cassandre qui prévoyaient de très mauvais résultats pour l'assurance-vie en 2014 en sont pour leurs frais. Les résultats ont été meilleurs que prévu. « Le taux de rendement des fonds euros pour 2014 est de 2,5 % en baisse de 0,3 point par rapport à 2013, diminution qui est moins forte que la contraction de l'inflation », observe Philippe Crevel, directeur du Cercle de l'Epargne. Le...

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Site : https://www.lesechos.fr

Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...

 

En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?

- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie

- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.

Les principales mesures de la...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Assurance - UFC-Que Choisir

Assurance emprunteur o Résiliation de l'assurance de groupe 12/04/2018 

Le contrat d'assurance emprunteur de votre prêt immobilier arrive bientôt à échéance. Vous souhaitez résilier votre assurance, dont l'échéance arrive dans au moins deux mois, car vous en avez trouvé une autre plus avantageuse (moins chère, avec des garanties supplémentaires et, à tout le...

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Site : https://www.quechoisir.org

Espace Liberté 3 - Crédit Agricole

Le contrat d'assurance vie qui s'adapte à votre patrimoine

En détail

Espace Liberté 3

Un contrat accessible dès 100 000 EUR offrant une large gamme de supports financiers.

La Gestion Accompagnée : deux solutions d'accompagnement afin de vous aider dans la mise en oeuvre de votre stratégie. Des experts sont à votre écoute pour orienter vos investissements (Gestion Conseillée) ou les...

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Date: 2018-04-24 05:29:49
Site : https://www.credit-agricole.fr

Gaipare Vie Génération - Gaipare

La loi de finances rectificative pour 2013 a fait évoluer la fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès au titre de l'article 990-I du CGI. A notamment été ajouté un abattement supplémentaire pour les contrats d'assurance-vie respectant certaines conditions d'investissement : ce sont les contrats "Vie Génération".

 Présentation de GAIPARE Vie Génération

GAIPARE Vie Génération,...

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Site : http://www.gaipare.com

Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat ...

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Accueil » Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité

Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité

Le 12 mars 2018

Découvrez les nombreux avantages de l'assurance-vie : accessibilité, diversité,...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Quels sont les meilleurs contrats d'assurance vie du ...

L'assurance vie a toute sa place dans la stratégie des épargnants privilégiant la sécurité, même si ses performances sont encore appelées à diminuer légèrement en 2014, en raison de la faiblesse constante des taux d'intérêt obligataires. Il est toutefois de plus en plus impératif de ne pas miser sur n'importe quel contrat et de se concentrer sur les bons gestionnaires et les produits...

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Site : https://votreargent.lexpress.fr

Le danger des fonds en euros : Pourquoi en sortir ? [Vidéo]

Rédigé par Etienne BROIS

Le danger des fonds en euros : Pourquoi en sortir ? [Vidéo]

Les fonds en euros de vos Assurance-vie sont des placements garantis en capital, en théorie sécurisés et disponibles à tout moment. Cependant, ses fonds très appréciés des Français sont composés essentiellement de dette obligataire. Cette vidéo tente d'expliquer ce qui se cache réellement derrière...

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Site : http://www.independancefinanciere.fr

FAQ : Assurance Vie - Bourse Direct

L'assurance vie est un produit d'épargne permettant de :

transmettre un capital à vos proches exonéré de droits de succession (dans la limite de 152 500 EUR par bénéficiaire avant 70 ans),

préparer et améliorer votre retraite,

se constituer un capital pour des projets futurs,

bénéficier d'une fiscalité avantageuse : les intérêts ou plus-values sont exonérés d'impôt sur le revenu...

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Site : https://www.boursedirect.fr

Souscrire un contrat d'assurance-vie : Où, comment, pourquoi

Nombreuses sont les possibilités offertes à l'investisseur qui veut souscrire une assurance-vie .

Quel que soit le mode ou profil de gestion que vous choisirez, le contrat se doit de respecter des règles précises qui ont pour but de protéger le souscripteur.

Où souscrire ?

Les contrats d'assurance-vie sont distribués par différents biais :

Les contrats proposés par les compagnies...

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Site : https://www.cieleden.com

Rendement: le palmarès 2015 des meilleures assurances-vie ...

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En matière d'assurances-vie, certains contrats rapportent plus de 3,5%, tandis que d'autres ne dépassent pas 1,25%. Mais au fait, combien a rapporté le vôtre? Pour le savoir, il vous suffira de consulter notre tableau : il passe en revue plus de 300 contrats et rappelle même le taux de 2014, au cas où vous l'auriez oublié. Il démontre, en tous cas, les énormes différences...

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Site : https://www.challenges.fr

lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...

A

A titre gratuit

on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.

ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)

Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...

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Site : http://www.assurance-site.fr

Avis WeSave : la gestion de patrimoine et d'assurance vie 2.0

Avec une offre commercialisée en avril 2016, WeSave est le dernier arrivé dans la catégorie Robo-Advisor ! Attention, la fintech dépasse largement la définition du Robo-Advisor et vise à révolutionner le conseil en gestion de patrimoine en y associant une bonne dose de technologie et une application innovante. Parcours digitalisé, conseil patrimonial global et algorithmes quantitatifs,...

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Date: 2018-04-23 20:47:14
Site : http://www.jepargneenligne.com

Votre mutuelle d'assurance vie sans intermédiaire | MIF ...

La MIF, l'assurance vie mutualiste sans intermédiaire

La performance MIF,

2,50% nets servis en 2017(1) sur le fonds en euros de nos contrats.

Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.

Notre modèle mutualiste,

plaçant le sociétaire au centre de nos préoccupations.

Une relation humano-digitale,

pour optimiser la qualité du service rendu au sociétaire.

Nos trois métiers,

l'assurance vie, la prévoyance et la gestion financière, pour plus de 4 milliards d'euros d'actifs gérés.

Notre...

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Date: 2018-04-24 00:38:59
Site : https://www.mifassur.com

Bilan de mes fonds euros et perspectives en 2015 ...

3,85% (-0,20%)

J'arrive ainsi à une performance moyenne de 3,48% selon la répartition actuelle de mon capital.

Etant donné que tous contrats confondus, les performances s'élèvent en moyenne à 2,50% cette année, je ne peux qu'être satisfait de mes contrats d'assurance vie sur internet avec quasiment 1% de surperformance !

Un rendement qui s'érode

Depuis quelques années déjà, les...

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Site : http://culturefinanciere.com

Assurance-vie et flat tax, mode d’emploi

Gestion privée

Flat tax et assurance-vie, mode d'emploi

Malgré la nouvelle fiscalité Macron qui s'avère complexe, le placement d'épargne préféré des Français va sûrement le rester

L'instauration du prélèvement forfaitaire unique n'est pas synonyme de simplicité pour les souscripteurs d'une assurance-vie. La flat tax touchera les produits des versements faits à partir du 27 septembre...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Assurance vie : ce trésor de guerre de 100 milliards d ...

Thomas LE BARS Publié le

23/03/2018 à 18h00

26/03/2018 à 8h38

Getty/H-Gall

Les assureurs ont mis, au fil des ans, des sommes considérables en réserve. Ce pactole a beau appartenir aux clients, ces derniers ne sont pas certains d'en voir la couleur.

Moins pire que prévu. En 2017, les taux des fonds en euros des contrats d'assurance vie sont ressortis à 1,8% en moyenne, soit une baisse de...

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Site : https://www.capital.fr

Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...

Comment ça marche

Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?

En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :

Sur les différents critères de classement des offres d'assurance de prêt :

Les sites de...

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Site : credit-assurance.com

Qui sommes-nous ? - Talence Gestion

Graziella Mbodji - Assistante

Notre Gestion

Talence Gestion délivre une gestion performante des capitaux qui lui sont confiés en s'efforçant de limiter les risques. Pour y parvenir, l'équipe développe une gestion qui se veut pragmatique et réactive. Libre de toute pression intérieure ou extérieure, celle-ci bénéficie de l'autonomie et du recul nécessaires pour mettre à profit ses...

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Site : http://www.talencegestion.fr

Meilleure Assurance vie multisupport, Taux assurance-vie ...

Un contrat souple et accessible

Des possibilités d'investissement adaptées à votre profil

Votre argent disponible à tout moment dans un cadre fiscal privilégié

Voir le détail des avantages

Une gamme de supports diversifiée, complète et sélective

Avec le RES Multisupport, vous pouvez diversifier et répartir votre épargne à votre convenance entre 14 supports aux profils de risque et de...

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Site : https://www.macsf.fr

Assurance-vie : un rendement net de 2 % pour le plus gros ...

La chute du rendement des contrats d'assurance-vie en euros était prévue. Première à dévoiler ses rendements pour 2014, Mutavie, filiale de la Macif, annonce une chute de 0,4 point pour son plus gros contrat par rapport à 2013.

Le gouverneur de la Banque de France s'était prononcé fin octobre en faveur d'une baisse franche du rendement des assurances-vie en euro (à capital garanti). «...

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Site : https://www.lesechos.fr

Fonds en euros : une bombe à retardement dans votre ...

Fonds en euros : une bombe à retardement dans votre assurance-vie ?

A l'heure où les marchés actions sont de plus en plus incertains et que les investisseurs sont en recherche de plus en plus de sécurité sur leurs épargnes, il est important de se poser les bonnes questions et surtout au bon moment. Dans cet article, nous allons découvrir ce qui se cache derrière les fonds en Euros de vos...

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Site : http://www.independancefinanciere.fr

Assurance vie 2017 : Comparatif Taux et Rendement 2016

Dans le contexte de taux bas observé depuis plusieurs mois maintenant, les rendements des contrats d'assurance vie en 2016 ont été revus à la baisse.

Cette année a également connu d'important changements en matière d'assurance avec les nouvelles directives mises en place afin de protéger la stabilité financière du secteur.

Taux assurance vie 2016

Les rendements affichés sont nets de...

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Site : http://www.patrimea.com

Assurance-vie : des rendements meilleurs que prévu

Assurance-vie : des rendements meilleurs que prévu

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Le

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Les assureurs ont dévoilé les rendements des contrats d'assurance-vie en euros ( à capital garanti) pour 2014. Nombre d'entre eux dépassent la barre des 3  %. Découvrez nos dernières mises à jour.

Avec des taux d'intérêt aussi bas en 2014, on ne s'attendait pas à des rendement extraordinaires pour les fonds en euros de nos...

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Site : https://www.lesechos.fr

Comparatif de 11 contrats d'assurance-vie Luxembourg

Espace Lux est un contrat présentant un des meilleurs fonds euros à capital garanti et une sélection de fonds externes pertinente. Generali, en pointe sur l'innovation, prévoit un accès internet tout prochainement. Enfin, le contrat Lux se montre plutôt accessible.

Pure player luxembourgeois, La Baloise fait partie de ces compagnies souples et réactives pour des épargnants exigeants. Pas...

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Site : http://www.assurancevieluxembourg.com

Fonds Euro : Assurance vie - Bourse Direct Vie

2,20%

Nets de frais de gestion en 2017, avant prélèvements sociaux et fiscaux.

APICIL EURO GARANTI est un fonds en euros à capital garanti. Vous êtes assurés de récupérer l'épargne que vous avez investie (hors frais de gestion). Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.

Le fonds APICIL Euro Garanti : un placement sécurisé

Info utile

La performance financière...

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Site : https://www.boursedirect.fr

COMPTE EPARGNE LIBRE AVENIR le contrat d'assurance de ...

Dynamisation des plus-values

Non

La dynamisation des plus-values : Les intérêts produits par le fonds en euros sont automatiquement investis sur les supports en unité de compte sélectionnés par le souscripteur.

Stop-Loss

Non

La limitation des moins-values ou stop-loss : Lorsque le seuil de moins-value fixé par le souscripteur sur les supports de son choix est franchi, les capitaux sont investis sur un support plus sécurisé afin de limiter les pertes.

Stop loss relatif

Non

Le Stop-loss Relatif ou arrêt des moins values : dès qu'un fonds atteint un pourcentage...

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Site : http://www.notreassurance.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie a bonus de fidelite / contrat assurance vie unite compte / performances des contrats d'assurance vie en euros

Soumission assurance auto en ligne - AccesDirect

 

Trouver une assurance habitation

En peu de temps, vous soumettez vos critères pour trouver l'assurance maison qui vous correspond. Nos experts ont sélectionné pour vous un large choix de compagnies d'assurance. Ainsi, vous n'avez plus besoin de vous déplacer chez un courtier pour trouver ce dont vous avez besoin. Bien regarder son contrat d'assurance maison permet de ne pas avoir de...

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Site : accesdirect.com

CREDIT AGRICOLE (Floriane) : Assurance-vie - Mon Epargne

Taux de rendement du fonds en euros, nets de frais de gestion, bruts des prélèvements sociaux.

Crédit Agricole, Assurance-vie Floriane : Une gestion souple et personnalisée

En fonction de vos besoins, vous pouvez effectuer à tout moment des rachats (retraits de fonds) ou des versements sur votre assurance vie.

Vous modifiez la répartition de votre capital entre les différents supports (un...

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Site : https://www.mon-epargne.com

Assurance crédit immobilier ... - credit-assurance.com

Comment ça marche

Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?

En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :

Sur les différents critères de classement des offres d'assurance de prêt :

Les sites de...

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Site : credit-assurance.com

les Rachats Dans Un Contrat D'assurance Vie

14 août 2013   //    Pas de commentaire

Détenteur d'une assurance vie, vous pouvez à tout moment effectuer un rachat c'est-à-dire retirer tout ou partie du capital placé sur votre contrat. Vous profitez alors de la fiscalité avantageuse propre à l'assurance-vie : l'imposition intervient au moment du retrait des sommes, uniquement sur les intérêts.

Le rachat total

Vous souhaitez...

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Site : http://www.lessentieldelassurance.fr

Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...

Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI

03/12/2013

ADIAL

L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.

Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...

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Site : http://www.institut-numerique.org