Articles sélectionnés pour le thème : exemple contrat d assurance vie
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Question sur Peugeot Assurance - Credipar
16. Que se passe-t-il en cas de vol ou de sinistre total ?
Pour gérer au mieux cet événement, veuillez vous reporter à la question 21-« Que faire en cas de sinistre ? »
Dans un tel cas, le contrat d'assurance ne peut plus continuer puisque le véhicule n'est plus en circulation.
17. Qu'est-ce qu'un relevé d'information ? Que devient mon coefficient de bonus-malus ?
Le relevé...
Site :
https://www.peugeot-assurance.fr
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Assurance chien : assurance pour chien de compagnie avec ...
Prévention
L'assurance pour chien d'ECA-Assurances
Lorsque l'on adopte un chien, on s'engage pendant 10 à 15 ans à prendre soin de lui. Fidèle et affectueux, votre chien sera un membre à part entière de votre famille.
Au cours de sa vie, vous aurez de nombreuses dépenses liées à son confort ou à son éducation. Il faudra aussi compter dans votre budget les frais...
Site :
eca-assurances.com
Thèmes liés : assurance maladie chien / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / compagnie d assurance vie / devis d'assurance gratuit en ligne / souscrire un contrat d assurance vie
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours ...
Accueil » Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
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Les contrats d'assurance sont de moins en moins des contrats de capital différé à durée définie et de plus en plus des contrats à durée...
Site :
https://www.aurep.com
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités...
Date: 2018-04-23 12:51:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment choisir un contrat de complémentaire santé ...
Comment choisir un contrat de complémentaire santé individuel ?
Retraités, chômeurs, travailleurs indépendants ou encore étudiants... nombreux sont les Français qui n'ont pas bénéficié de la généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés et qui n'ont d'autres choix que de s'assurer en individuel. Ce qu'il faut savoir avant de souscrire à un contrat.
Rappelons en...
Site :
66millionsdimpatients.org
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Épargne - Contrat d’assurance vie Aviva retraite PERP | Aviva
Haut de page
Réduire votre charge fiscale
La principale différence entre un contrat d'assurance vie et un PERP réside dans l'attrait fiscal de cette solution d'épargne, les versements réalisés venant en réduction du revenu net imposable. Mais, compte tenu de l'encadrement légal de ce mécanisme d'épargne, il convient de mesurer si cette solution répond à votre besoin. En effet, à...
Site :
https://www.aviva.fr
Thèmes liés : imposition contrat d'assurance vie / epargne assurance vie retraite / fiscalite des contrats d'assurance vie apres 8 ans / exemple contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Les assurances peuvent être de deux natures : assurances de dommages ou assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent à la fois les dommages que subissent les biens, et les paiements auxquels l'assuré est tenu lorsque sa responsabilité est engagée pour avoir causé un dommage. Les assurances de personnes couvrent des événements qui touchent l'assuré lui-même ou le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Estelle Delaunoy [Thelius]
Lundi 27.02.12
Spécificités de l'attribution bénéficiaire en assurance-vie et son autonomie par rapport au droit successoral
Introduction
Le droit successoral a pour vocation de régler les conséquences patrimoniales du décès. Toutefois, certaines conséquences patrimoniales du décès sont régies, de façon parallèle et autonome, par le droit des...
Site :
http://www.droitbelge.be
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles ...
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles propres à l'impôt de solidarité sur la fortune
I. Principe : imposition des biens, droits et valeurs
1
Selon l' article 885 D du code général des impôts (CGI) les règles d'assiette et les sanctions applicables en ISF sont, sous réserve de dispositions particulières, celles des droits de mutation par décès.
10
Comme les droits...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La sécurité sociale en Lituanie - cleiss.fr
Accidents du travail et maladies professionnelles
entre 0,18 et 1,8 % en fonction du risque (4)
-
(1) À partir du 1er juillet 2017, la cotisation est abaissée à 22,3 %.
(2) Soit 1,2 % pour financer l'assurance maladie et 2 ,2 % alloués à la maternité.
(3) À partir du 1er juillet 2017, la cotisation s'établit à 1,6 %.
(4) En 2017, 4 taux de cotisation différents ont été définis...
Date: 2017-12-19 16:33:01
Site :
http://www.cleiss.fr
Assurance Scooter Moto pas cher - Prix à partir de 14 € / mois
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Assurance scooter un tarif moins cher
Pour aller à l'essentiel, notre tarif reste une des meilleure offre de prix du web, avec un excellent rapport qualité prix par rapport aux différentes offres, que vous pouvez trouver en ligne. Pour vous donner une idée, il vous suffit tester notre offre assurance scooter pas cher vous...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : prix assurance scooter 50 pas cher / prix de l assurance d un scooter / assurance scooter en ligne pas cher / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / souscrire un contrat d assurance vie
Le classement des meilleures compagnies d'assurance auto
Classement des meilleures compagnies
Les meilleures compagnies d'assurance auto
Il existe peu d'enquêtes indépendantes qui comparent les meilleures assurances auto et les assureurs auto les plus connus. Mais pour se faire une bonne idée, je vous présente ici les résultats d'une enquête de UFC Que Choisir, qui a fait une enquête de satisfaction auprès de plus de 5 000 personnes, toutes...
Site :
http://www.assuranceautoenligne.org
Thèmes liés : meilleur prix d'assurance auto / classement des compagnies d assurance / meilleurs contrat d assurance vie / classement compagnie assurance auto / compagnie d assurance vie
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-04-23 11:36:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Troisieme Pilier | Tout savoir sur le troisième pilier
Clause bénéficiaire
En cas de vie de la personne assuré au terme du contrat, le bénéficiaire est le preneur d'assurance.
En cas de décès de la personne assurée, le bénéficiaire du contrat est désigné par la clause bénéficiaire.
Dans le cas d'un Troisième pilier lié (3a), la clause bénéficiaire est :
1. le conjoint survivant ou le partenaire enregistré survivant
2. les...
Site :
http://www.troisieme-pilier.info
Définition juridique : les délimitations et spécificités ...
Définition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
DR
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Assurance accident de travail - AXA assurances et banque
en un coup d'oeil
Une assistance 24h/24 gratuite
En cas d'accident en Belgique ou dans un rayon de 30 km au-delà de nos frontières, la victime et parfois sa famille ou votre entreprise, ont besoin d'aide à très court terme. AXA Assistance vous propose ses services 24h/24. Quelques exemples :
l'organisation du rapatriement de la victime, en cas d'accident professionnel à...
Site :
axa.be
Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance en cas de deces / assurance garantie accident de la vie / souscrire un contrat d assurance vie / frais d'entree assurance vie axa
Assurance accidents du travail pour travailleurs| Securex ...
Assurance obligatoire accidents du travail pour vos travailleurs
En tant qu'employeur, vous avez l'obligation de souscrire une assurance accidents du travail pour vos travailleurs. Et cette obligation est une bonne chose parce que même des accidents mineurs peuvent avoir de lourdes conséquences. Comme une incapacité de travail de longue durée de vos travailleurs et des frais médicaux...
Date: 2018-04-24 05:41:07
Site :
http://www.securex.be
Assurance obsèques : Mutac | Analyse de l'offre et des ...
Accueil / Assurance obsèques Mutac : Explications des contrats
Assurance obsèques Mutac : Explications des contrats
Mutac est une mutuelle à portée nationale, fondée au début des années 70. Elle est aujourd'hui reconnue comme une véritable spécialiste dans le secteur des contrats d'assurances obsèques .
De fait, elle est régulièrement primée depuis dix ans par les labels d'excellence...
Inscription sécurité sociale | SMEREP
En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.
Inscription renouvelable tous les ans
Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...
Site :
https://smerep.fr
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
La sécurité sociale aux Etats-Unis - cleiss.fr
Les cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2018, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2016 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2016 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2018-04-03 09:20:16
Site :
http://www.cleiss.fr
La Complémentaire Santé - Société Générale
Une couverture immédiate, dès la signature du contrat, sans délai d'attente ni questionnaire médical(3),
Pas d'avance de frais chez de nombreux professionnels de santé agréés Tiers Payant,
De solides garanties et services en cas d'hospitalisation :
La prise en charge immédiate de vos frais d'hospitalisation,
Le remboursement de votre cotisation en cas d'hospitalisation de plus de 5...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrats d assurance vie en euros
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Les atouts de...
Date: 2018-04-24 07:13:09
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Il est très important de protéger votre auto-entreprise contre les difficultés que vous pourriez rencontrer lors de la pratique de votre activité. En effet, un accident peut avoir des retombées importantes sur vos finances, et engendrer de lourdes pertes financières.
Plusieurs types d'assurances auto-entrepreneur existent afin...
Site :
https://assurances-autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto / devis d assurance auto / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / devis assurance auto professionnel
Quel est le prix d’une assurance invalidité au Québec : l ...
Désirez-vous assurer votre revenu en cas d'invalidité temporaire ou permanente ?
Selon l'institut de la statistique de Québec, un salarié au Québec gagne normalement 24,23 $ de l'heure en 2017, ce qui lui donne un revenu moyen hebdomadaire de 858,52 $. Lui faut-il une protection en prévision d'une quelconque catastrophe ? Qu'arrive-t-il à ce salarié advenant une blessure ?
Si cela se...
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-04-24 09:29:11
Site :
https://www.inc-conso.fr
Pensions d’Invalidité 2018 | Info-Handicap
Justifier de 12 mois d'immatriculation à la sécurité sociale au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure prématurée de l'organisme.
Avoir effectué 600 heures de travail salarié au cours des 12 mois précédant l'arrêt de travail ou la constatation médicale...
Site :
http://info-handicap.com
Assurance : date d'effet et durée du contrat - Assurland.com
bonjour ma mere a une assurance santé mais une un courtier et venu lui faire signer un nouveau contrat donc elle a signer le contrat le 12 mars 2012 pour etre assurer le 12 janvier 2013 elle lui a fait signer un contrat 10 mois avant donc ma mere en a parler a son banquier comme le contrat commence au 12 janvier 2013 elle a demander de resilier le contrat le banquier a envoyer la lettre...
Date: 2018-04-24 05:38:16
Site :
https://www.assurland.com
Banque Manuvie
la période d'amortissement.
Utilisez notre calculateur en ligne pour déterminer le montant approximatif de vos versements.
Au titre du compte Manuvie Un, vous ferez des versements d'un montant fixe pour le remboursement de toute dette dont le montant excède 65 % de la valeur estimative de votre maison, ainsi que pour le remboursement de toute dette affectée à un sous-compte à taux fixe....
Site :
https://pretshypothecairesbanquemanuvie.ca
ISF 2018-2019 : l’impôt sur la fortune immobilière version ...
ISF 2018-2019 : l'impôt sur la fortune immobilière version Emmanuel Macron
ISF 2018-2019 : l'impôt sur la fortune immobilière version Emmanuel Macron
Mis à jour : 23 mars 2018
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La réforme de l'ISF voulue par Emmanuel Macron vise à instaurer un impôt sur la fortune immobilière ou IFI en 2018, avec une exonération du capital et une imposition centrée sur le patrimoine immobilier....
Foire aux questions - Centre de services partagés du Québec
Procureurs aux poursuites criminelles et pénales (à l'exception des procureurs en chef/en chef adjoints)
Individuel
Employés non syndiqués du gouvernement du Québec, rattachés aux groupes suivants : agents de conservation de la faune, chirurgiens-dentistes, constables spéciaux, fonctionnaires, gardes du corps-chauffeurs, médecins, ouvriers et professeurs
Santé 2 individuel
Employés non...
Site :
http://www.cspq.gouv.qc.ca
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Que vaut vraiment HSBC la banque - epargne-en-ligne.net
11 Avis Clients HSBC
Le compte courant
La gestion de la plupart de nos opérations courantes s'effectue directement en ligne, il faudra pour cela accéder au compte HSBC Advance. La plupart des services sont gratuits, on trouve notamment, en plus de la consultation de l'historique ou la mise en place de virements, programmés ou ponctuels, les retraits d'espèces qui sont illimités dans la...
Date: 2018-04-24 09:48:31
Site :
http://www.epargne-en-ligne.net
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures assurances crédit immobilier
De manière instantanée, vous comparez toutes les assurances de prêt immobilier et obtenez leur tarification. Vous allez faire de très fortes économies.
Un des comparateur les plus complets contenant 12 produits référents de l'assurance emprunteur (Swiss Life, Generali 7301, Met Life, April, Naoassur,...
Assurances vie, pension, épargne et prévoyance - lalux.lu
Solde Restant Dû - Assurance hypothécaire
La protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou...
Site :
https://www.lalux.lu
Courtapro.ch: le portail suisse d'informations - Le ...
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Ce qu'est le courtage d'assurance
Les intermédiaires prennent la responsabilité du conseil
Le marché de l'assurance est rempli d'agents de compagnie et de courtiers qui fonctionnent parfois comme de vrais chasseurs de primes. Le conseil passe alors souvent après la vente avec quelques fois des résultats catastrophiques pour les clients.
Les pires cas que nous...
Date: 2018-04-24 05:48:27
Site :
http://www.courtapro.ch
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / comment etre courtier d'assurance / courtier d assurance vie / liste courtier d'assurance / courtier d assurance
Rendement assurance-vie 2017 - challenges.fr
Par Eric Treguier le 18.01.2018 à 12h26 , mis à jour le 10.02.2018 à 13h46
Abonnés
Cette année encore, les contrats serviront un rendement inférieur à celui de l'an dernier : 1,5% en moyenne. La baisse des taux d'intérêt sur les marchés financiers en est en partie responsable. Mais pas seulement : le rendement des contrats est piloté d'abord par... le marketing!
Les rendements des...
Site :
https://www.challenges.fr
Comparatif Assurance Auto Jeune Conducteur - Le-Jeune ...
Usage non professionnel de la voiture
Achat de la voiture comptant
Locataire en appartement dans le centre ville de Toulouse
Voiture stationnée dans la rue
+ de 30 000 km / an
Informations recueillies en Mars 2015 (susceptibles d'évoluer). Les conditions des contrats sont différentes selon les compagnies. Toutes informations figurant sur Le-Jeune-Conducteur.com sont purement indicatives et ne...
Date: 2018-04-24 07:13:20
Site :
http://le-jeune-conducteur.com
Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur ...
L'assurance emprunteur n'est pas qualifiée d'assurance obligatoire. Ainsi, en cas de refus, contrairement notamment à l'assurance automobile, aucun organe de régulation tel que le Bureau Central de Tarification (BCT) n'existe.
En cas de refus d'assurance, rien n'est toutefois perdu. En effet, vous pouvez parfaitement « faire jouer » la concurrence. Les assureurs, via des courtiers...
Date: 2018-04-24 05:16:53
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Assurances santé et loisirs - LALUX Assurances
Épargne et Prévoyance
Santé et Loisirs
Nos différentes solutions d'assurances loisirs permettent de protéger financièrement votre ménage et votre famille en cas de sinistre, d'accident, de maladie ou de décès.
Nous vous proposons toute une gamme de produits d'assurances qui vous accompagnent lors de vos activités de la vie privée, vos engagements professionnels et pendant vos...
Site :
https://www.lalux.lu
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
L'Argus de l'Assurance - L'INFORMATION COMPTABLE ET ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
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Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
auditer le commercial | L'amélioration continue
- la politique qualité et maitrise de cette dernière
- responsabilité , autorité et communication interne
- déploiement des objectifs.
- mesures , maitrise et analyse
- amélioration.
j'ai aussi pris en considération le processus management de la qualité ( pour voir quelles sont les questions qu'on peut décliner)
veuillez me dire si je suis dans la bonne démarche.
Sabine
Pascal Weber sur...
Site :
https://www.ameliorationcontinue.fr
Palmarès by MonFinancier - Fonds en euros 2017
Pour classer les fonds euros, nous avons commencé par donner un coefficient à chacun des critères cités ci-dessus en fonction de leur importance dans notre analyse (par exemple le rendement a un coefficient de 17% tandis que la diversité des autres supports a un coefficient de 4%). Chacun des fonds en euros étudiés par les analystes de MonFinancier se voit attribuer une note sur chacun des...
Site :
https://www.monfinancier.com
Clôturer un contrat d’assurance vie : les erreurs à éviter ...
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3 commentaires
Pénalités de rachat éventuelles et modalités de sorties sont les deux facteurs à ne pas négliger. Les conseils de Planet.fr.
Chaque année, parce qu'ils estiment que leur contrat assurance vie n'est pas à la hauteur ou bien parce qu'ils ont saturé les avantages de cette enveloppe fiscale, des dizaines de milliers d'épargnants récupèrent leur bas de...
Date: 2018-04-24 05:25:14
Site :
http://www.planet.fr