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CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie) - Annuaire pro
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Caisse Primaire d'Assurance Maladie
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Le rôle de l'Assurance Maladie
On peut résumer en précisant que l'Assurance Maladie est une des branches de la...
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J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...
20 février 2017 à 3:47
J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris
Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!
Désormais, tous les articles comportent une date de publication.
Bonne journée.
Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.
Pour...
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RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
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2016-03-02T17:37:45.000+01:00
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit,...
Site :
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger
« Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de...
Prescription d’activités physiques à des fins ...
La Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a planché le 31 janvier 2018 sur la prescription d'activités physiques par le médecin traitant (mission flash).
Le cadre législatif et réglementaire
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a prévu que, dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d'une affection de longue durée, le...
Date: 2018-04-24 10:10:07
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Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris 13e / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie
Personne âgée vivant en établissement : montant et ...
Revenus exclus de la participation
Les revenus du bénéficiaire exclus sont :
les prestations en nature (remboursement de soins) des assurances maladie, maternité, invalidité, accident du travail ou accordées au titre de la couverture maladie universelle,
la prime de déménagement ,
l'indemnité en capital , prime de rééducation et prêt d'honneur versés à la victime d'un accident du...
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Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie pension invalidite / remboursement assurance maladie accident de travail / assurance maladie rente accident travail / caisse primaire d'assurance maladie 75012 / caisse primaire d'assurance maladie paris
Hygiène et Sécurité – Hijama Sunna Paris
FORMATION HIJAMA JUIN ET JUILLET 2016
Hygiène et Sécurité
Consultation Hijama
Hygiène et Sécurité
EN TANT QUE DISCIPLINE THÉRAPEUTIQUE, LA HIJAMA OBÉIT A DES RÈGLES D'HYGIÈNE ELEMENTAIRES : IL Y VA DE LA SÉCURITÉ DES PATIENTS.
1 - LES GANTS :
1 - 1 protection du praticien : les gants protègent avant tout le praticien et non pas le malade. L'utilisation de...
Site :
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Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie paris / caisse privee d assurance maladie
Services dématérialisés : un nouveau facteur d’exclusion ...
Services dématérialisés : un nouveau facteur d'exclusion sociale
Numérique
Services dématérialisés : un nouveau facteur d'exclusion sociale
Publié le 24/10/2017
o dans : Dossiers d'actualité , France
F. Calcavechia/ La Gazette
Si nombre de Français sont ultraconnectés, les plus vulnérables patinent toujours sur le web. A l'heure où les services publics essentiels se...
Le Blanc-Mesnil — Wikipédia
Préhistoire et Antiquité[ modifier | modifier le code ]
La découverte en 1984 dans le cadre de fouilles archéologiques de trois haches polies et de silex retouchés atteste une présence humaine sur le site du Blanc-Mesnil à l'époque néolithique et gallo-romaine [12] . Des tessons de céramique gauloise y ont été découverts [13] .
La Morée et la Molette et la proximité d'une ancienne...
Date: 2018-04-22 12:41:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
La loi MOP et la commande publique - Le blog du droit des ...
Le blog du droit des contrats publics
Le blog du droit des contrats publics
La loi MOP et la commande publique
Elsa Sacksick et Laurent Givord
Avocats à la Cour - Associés
AdDen Avocats - AdDen Bordeaux
1) Quels sont les enjeux et les contraintes de la loi MOP ?
La loi du 12 juillet 1985, dite loi MOP [1] , a eu pour objectif d'améliorer la qualité des constructions publiques [2] . Pour les...
Site :
https://droit-des-contrats-publics.efe.fr
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
En cas de chômage partiel.
Comment avertir la Caisse des prochains départs de mes salariés ?
Indiquez à la caisse les dates de départ de vos salariés sur le site internet, rubrique "Saisie congés" du menu "Gestion des congés" de "Vos services en ligne".
Comment demander le paiement des congés de mes salariés ?
Vous posez les congés de vos salariés à partir de votre espace sécurisé...
Site :
http://www.cibtp-no.fr
Calcul de l'indemnité :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
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LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...
Date: 2018-04-17 18:33:00
Site :
http://www.fbls.net
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