Articles sélectionnés pour le thème : frais entree assurance vie
→ 413 articles
Voir également 13 Vidéos pour ce thème
Une question concernant Generali ? Découvrez la FAQ de ...
Un contrat d'assurance vie peut être alimenté de différentes façons, ces modalités sont définies lors de la signature du contrat.
Le contrat peut être souscrit avec une prime unique, il n'y aura pas d'autres versements et le placement produira ses plus-values pendant toute la durée du contrat.
Le contrat prévoit des versements périodiques et le souscripteur s'engage à verser le montant...
Site :
https://www.generali.fr
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance-vie: les 3 meilleurs contrats en euros (AG2R ...
Placer son argent au Luxembourg , c'est profiter d'une certaine réputation de sécurité, surtout sur les contrats d'assurance vie en euros, qui permettent d'éviter le pire lorsque la situation l'exige. Les assurances en cas de faillite sont notamment verrouillées, et permettent aux souscripteurs de ne pas être une victime collatérale (les couvertures sont notamment beaucoup plus élevées...
Site :
http://www.placersonargentauluxembourg.com
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance - Articles ...
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance
Par Me Julie Pomerleau
[1] Plusieurs décisions ont été rendues en matière d'assurance durant l'année 2012. Dans la présente revue jurisprudentielle, nous en aborderons six qui portent plus particulièrement sur les questions suivantes : la déclaration du sinistre, l'attentat à la vie de l'assuré, la notion d'«invalidité totale», la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Foire aux questions - Centre de services partagés du Québec
Procureurs aux poursuites criminelles et pénales (à l'exception des procureurs en chef/en chef adjoints)
Individuel
Employés non syndiqués du gouvernement du Québec, rattachés aux groupes suivants : agents de conservation de la faune, chirurgiens-dentistes, constables spéciaux, fonctionnaires, gardes du corps-chauffeurs, médecins, ouvriers et professeurs
Santé 2 individuel
Employés non...
Site :
http://www.cspq.gouv.qc.ca
Gamme WeSave Patrimoine : Assurance-Vie et Capitalisation
Les contrats hauts de gamme pour réaliser tous vos projets
et objectifs d'épargne
Les contrats de la gamme WeSave
Pour répondre à vos attentes et besoins en matière d'épargne, WeSave a créé WeSave Patrimoine et WeSave Patrimoine Capi.
Un contrat d'assurance-vie individuel et un contrat de capitalisation
Dont les caractéristiques sont garanties à vie. Les contrats de la gamme WeSave...
Site :
https://www.wesave.fr
Assurance complémentaire maladie | Assurances.be
L'assurance maladie complémentaire n'est pas obligatoire. Il s'agit d'une assurance qui vient s'ajouter à l'assurance maladie obligatoire, pour laquelle vous et votre famille vous êtes affiliés à une mutuelle de votre choix. Comme mentionné précédemment, l'assurance maladie obligatoire n'intervient que partiellement, voire pas du tout dans les frais de soins de santé. L'assurance maladie...
Site :
https://www.assurances.be
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / complementaire assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance hospitalisation maladie et accident / assurance maladie medecine alternative
Assurance vie - Particuliers | BBVA France
Assurance vie
Préparer votre retraite, vous constituer ou transmettre un capital, protéger vos proches, l'assurance vie BBVA est là pour répondre à vos besoins, une excellente modalité d'épargne qui conjugue rentabilité et avantages fiscaux*.
Découvrez le contrat qui s'adapte le mieux à vos besoins :
BBVAvenir Plus
Vous voulez épargner privilégiant la sécurité, ou en faisant des...
Site :
https://www.bbva.fr
Poste Avenir, un placement sans risque et accessible ...
La Banque Postale est l'une des banques les plus récentes à s'être implantée en France. L'établissement n'en est pas moins un poids lourd de son secteur. Cette banque propose une large gamme de produits , dont le fameux contrat Poste Avenir de CNP Assurances distribué par La Banque postale.
Comparer gratuitement les placements
Un contrat élaboré par deux géants du marché bancaire et de...
Assurance-vie : un cadre fiscal sur mesure – Adetef.fr
Assurance vie : Transmettre un capital hors succession
L'assurance-vie permet d'aménager une succession et, même avec la limite de 152 500 EUR par bénéficiaire, elle reste un moyen privilégié de transmission.
Mieux, en souscrivant plusieurs contrats d'assurance-vie, on donne aux bénéficiaires la possibilité de partager le capital. Encore une façon de protéger sa famille (cf. Assurance...
Site :
https://www.adetef.fr
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Contrat collectif prevoyance axa
<- Retour au guide
Assurance pret immobilier | Meilleurtaux.com
Courtier depuis 1999 en assurance pret immobilier. Comparaison ET accompagnement par un expert en assurance crédit immobilier GRATUIT !
Axa : Toutes les actualités de l'entreprise sur L'Argus de ...
L'information des secteurs de l'Assurance -...
Date: 2018-04-24 06:58:51
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
L’assurance-vie rapporte-t-elle autant qu’on le pense ...
Pensez à calculer le taux réel de votre épargne
Depuis l'an passé, les Français se ruent sur l'assurance-vie. Certes le rendement actuel des fonds en euros n'a rien de spectaculaire (2,5% en moyenne en 2014). Mais pour beaucoup, face à un Livret A à 1%, il n'y a pas à hésiter.
Ceci étant, les épargnants font-ils vraiment une bonne affaire en s'orientant vers l'assurance-vie ? La revue...
Site :
https://argent.boursier.com
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
L'assistance
Vous aider partout et tout le temps
Vous êtes en route vers votre lieu de vacances, hôtel de rêve, soleil et plage au programme. La semaine de vacances en famille tant attendue... Mais à mi-distance votre voiture vous lâche. Qui mieux que votre assistance peut vous aider a poursuivre votre trajet sans faire une croix sur cette semaine et son prix non...
Site :
https://www.dpmassurances.be
Assurance-vie et flat tax, mode d’emploi
Gestion privée
Flat tax et assurance-vie, mode d'emploi
Malgré la nouvelle fiscalité Macron qui s'avère complexe, le placement d'épargne préféré des Français va sûrement le rester
L'instauration du prélèvement forfaitaire unique n'est pas synonyme de simplicité pour les souscripteurs d'une assurance-vie. La flat tax touchera les produits des versements faits à partir du 27 septembre...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Les meilleures assurances vie en 2018 | Netinvestissement
Le top 5 des meilleures assurances vie du marché
1. Link Vie
Le contrat d'assurance-vie Link Vie est un nouvel entrant sur le marché. Il est apparu au début de l'année 2017, mais il arrive bien armé. Non seulement le contrat Link permet évidemment de souscrire directement et entièrement en ligne (signature électronique sécurisée) sans avoir à imprimer le moindre papier, mais il arrive...
SCPI assurance vie revenus, liquidité, transmission-SCPI ...
Garantie en nantissement de vos crédits
10 SCPI
L'un des meilleurs fond EUR du marché, le fond EURdu Crédit Mutuel Arkea
3 SCPI/SCI
Plus de 700 fonds accessibles des meilleures maisons de gestion
2 OPCI
Mandat de gestion des meilleurs établissements financiers (banques & maisons de gestions)
0% de droits d'entrée
0% de frais sur versements
1 arbitrage gratuit par an
Ouverture à partir de...
Site :
https://scpi-solution.com
Contrat d assurance vie - Darjeeling - Placement Direct
* Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Unités de Compte
Darjeeling vous propose plus de 900 Unités de Compte pour vous offrir plus de perspectives d'investissement.
Cette offre très large d'Unités de Compte inclut en particulier une liste de 50 trackers pour vous permettre de diversifier tout en souplesse votre épargne, ce sans frais...
Date: 2018-04-24 04:32:34
Site :
http://www.placement-direct.fr
SPC Courtier Conseil en assurance-vie Luxembourg - Spécial ...
Courtier Conseil Indépendant en assurance-vie multisupports et fonds dédiés, SPC propose ses services aux résidents et non-résidents en France, Belgique ainsi qu'aux nationaux de ces deux pays expatriés.
Son service de courtage en assurance spécialisé en assurances-vie Luxembourg (multi-supports et fonds dédiés,...) permet au consommateur financier de coupler les avantages d'internet...
Site :
conseilassurancevie.eu
Assurance-vie : le rendement réel des fonds en euros ...
L'année 2016 en sera pas exceptionnelle, mais 2017 risque d'être bien pire pour l'assurance-vie en euros. Les épargnants pourraient en effet voir leur rendement réel chuter lourdement l'an prochain.
Des rendements bruts en déclin
Ce n'est pas nouveau, les fonds en euros sont sur la mauvaise pente. Les actifs à haut rendement acquis au début de la crise arrivent peu à peu à échéance et...
Site :
https://argent.boursier.com
Société Générale - Nos offres spéciales assurance vie
8 000 EUR sur un contrat
d'assurance vie et réparti à
30 % minimum sur des supports en unités de compte(2).
Offres soumises à conditions et valables jusqu'au 30 avril 2018
ET AUSSI
+ 0,50%
BONUS SUR VERSEMENT
Si vous répartissez votre investissement entre le fonds Sécurité euros et les unités de compte, vous pouvez augmenter le taux de rendement...
Site :
https://reorientersonepargne.societegenerale.fr
Assurance-vie | BNP Paribas Banque Privée
Assurance-vie
L'assurance-vie, un incontournable de votre patrimoine
Vous souhaitez valoriser un capital, vous procurer des revenus complémentaires ou encore préparer la transmission de votre patrimoine tout en profitant d'un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable.
L'assurance-vie est une des solutions patrimoniales qui s'offrent à vous.
Dans une approche patrimoniale globale,...
Site :
mabanqueprivee.bnpparibas
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les atouts du contrat d'assurance-vie luxembourgeois sont bien connus . C'est moins le cas des inconvénients de ce produit que les commerciaux signalent plus rarement à leurs clients. Par ailleurs, certains avantages du contrat d'assurance-vie luxembourgeois doivent être appréciés avec recul.
Pour construire et transmettre mais moins adapté à la trésorerie
Le contrat d'assurance-vie...
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité ...
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
La France prévoit une importante réforme dans son système de fiscalité. Prévue d'entrer en vigueur en 2018, la loi de finances apporte son lot de modifications de la fiscalité, notamment sur les contrats d'assurance-vie. Par ailleurs, tout le monde n'est pas concerné. Selon...
Date: 2018-04-24 06:03:22
Site :
https://placement.meilleurtaux.com
Assurance décès vie entière | Les AP Assurances
Avec une assurance décès vie entière, vous pouvez mieux protéger votre famille des conséquences financières de votre décès. Quand vous ne serez plus là, vos proches recevront le montant que vous avez prévu. Ils disposeront alors d'une somme d'argent supplémentaire, par exemple pour payer les droits de succession.
Que devez-vous savoir sur l'assurance décès vie entière ?
Vous...
Site :
https://www.lap.be
Prévoyance: l'assurance décès, à ne pas confondre avec l ...
Revue de presse
Prévoyance: l'assurance décès, à ne pas confondre avec l'assurance vie
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/10/2011 à 00:00, Mis à jour le 22/10/2012 à 14:43 , Source : Le nouvel économiste
336 vues Pas encore de commentaire, soyez le premier.
Méconnue, l' assurance décès apparaît pourtant comme le produit le plus efficace pour couvrir les siens en cas de...
Date: 2018-04-24 06:52:16
Site :
https://www.assurland.com
Banque en ligne — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Au fil du développement des technologies de télécommunications numériques ( Minitel , internet, téléphones portables, smartphones ) les activités de la banque en ligne ont connu ces dernières années un développement rapide, rendant possible l'existence d'acteurs bancaires (dits pure players ) ayant choisi comme canaux exclusifs de distribution les...
Date: 2018-04-24 01:49:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie sans examen médical: Questions et réponses ...
L'assurance vie sans examen médical s'adresse principalement aux personnes qui ont de la difficulté à se procurer de l'assurance vie, bien souvent pour des questions de santé.
Il est important de savoir que dans les produits réguliers, pour des gens plus jeunes et des capitaux assurés modérés, certains assureurs ne vous demanderont pas de passer des examens médicaux, mais plutôt de...
Site :
https://www.infoprimes.com
Fiscalité du rachat d'une assurance vie : IR ou PFL ...
Assurance Vie , Epargne , Fiscalité , IR admin
La fiscalité du rachat d'une assurance vie est définie à l'article 125-0 A du Code général des impôts ( lire cet article ). Comme il est de notoriété publique que le contribuable français n'a jamais lu le CGI et ne le lira jamais, 360 Finance l'a fait pour vous. Nous vous guidons dans le choix fiscal qui s'offre à vous lorsque vous...
Site :
http://360finance.fr
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Meilleur contrat d'assurance vie en ligne : le classement
( rapide et sans engagement )
LE CHOIX PERSONNEL DU FONDATEUR DE NEXTBANQ
C'est le contrat choisi par le fondateur de Nextbanq pour ses finances personnelles. Cliquez ici pour en profiter
Points à surveiller
Frais de 1% sur les arbitrages réalisés dans le cadre des options automatiques de gestion (arbitrages programmés, sécurisation des plus-values, dynamisation des plus-values)
Points...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Les meilleurs contrats d'assurance vie sur Internet - L ...
Les contrats d'assurance vie commercialisés par les établissements en ligne sont plutôt de bonne qualité. A première vue, tous se ressemblent, mais les apparences sont trompeuses. Grâce à notre tableau, trouvez celui qui correspond le mieux à vos attentes.
Apparus à l'aube des années 2000, les contrats d'assurance vie sans frais d'entrée se sont multipliés sur Internet. On en compte...
Les Demeures Régionales | Constructeur de maison ...
DAVAYAT (63200)
219000 EUR - 512m2
Votre maison de plain pied aux normes RT 2012 de 110 m2 habitables, sur un terrain plat et viabilisé de 512m2 à 10mn de Riom, grand salon séjour avec cuisine ouverte, salle de bain avec baignoire, 3 chambres dont une suite parentale avec dressing et salle d'eau indépendante, bureau, cellier, garage avec porte sectionnelle motorisée, chauffage par plancher...
Site :
http://www.lesdemeuresregionales.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison / assurance vie frais de notaire / assurance dommage maison / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie
Meilleures assurances vie des banques en ligne 2018
4. Quel contrat choisir ?
BforBank Vie
C'est le contrat Bforbank Vie, de la banque en ligne du groupe Crédit Agricole qui présente le meilleur rendement 2017. En effet, son fonds Euro « Allocation Long Terme 2 » est le seul fond euro d'une banque en ligne à avoir servi un taux de rémunération de 3,00 % nets de frais de gestion. Quand à l'autre fond : « Euro Dolcea Vie », il n'a pas...
Site :
https://guidedelabanque.fr
Palmarès by MonFinancier - Fonds en euros 2017
Pour classer les fonds euros, nous avons commencé par donner un coefficient à chacun des critères cités ci-dessus en fonction de leur importance dans notre analyse (par exemple le rendement a un coefficient de 17% tandis que la diversité des autres supports a un coefficient de 4%). Chacun des fonds en euros étudiés par les analystes de MonFinancier se voit attribuer une note sur chacun des...
Site :
https://www.monfinancier.com
Assurance Vie : Comparatif indépendant de plus de 70 ...
Comparatif Assurance-vie (fonds euros)
Comparer les performances des contrats d'assurance-vie est bien. Mais cela ne suffit pas ! En effet, d'autres critères peuvent largement influer sur le rendement global d'un placement sur un contrat d'assurance-vie. Ainsi, les frais sur versements peuvent venir réduire largement l'intérêt d'un placement, de même, le montant de versement minimum peut être un frein à l'épargne, tout comme, les autres frais : frais de gestion ou frais d'arbitrages.
De plus, selon le choix de sa stratégie de placement (100% sur le fonds en euros, ou selon une répartition ouverte aux unités de compte,...
Site :
https://www.mon-epargne.com
« Prendre date » en assurance vie : astucieux !, Actualité ...
Assurance-Vie Actu 0
A une époque où la plus grande incertitude règne sur le plan économique, « prendre date » peut s'avérer utile et payant.
Reuters
Publi-rédactionnel -- A une époque où la plus grande incertitude règne sur le plan économique, « prendre date » peut s'avérer utile et payant.
« Prendre date » en matière d'assurance vie, c'est ouvrir un contrat en y...
Site :
https://argent.boursier.com
Assurance vie et impôt sur le revenu. - assurprox.com
Assurance vie et impôt sur le revenu.
Assurance vie et impôt sur le revenu.
Vous détenez un contrat d' assurance vie et avez perçu à des montants sur cette assurance vie, montants qu'on appelle rachats ou rente viagère. En fonction de la nature du contrat et de la date de souscription, l'imposition sera déterminée, mais vous serez peut-être exonéré d'impôt. Faisons le tri dans les...
Site :
https://www.assurprox.com
La coûteuse assurance vie universelle | Michel Girard | Débats
En janvier 2004, Michel a contracté une assurance vie universelle. Capital assuré: 300 000$.
La prime choisie: 1095$ par mois. Celle-ci se divise en deux parties, soit la prime prescrite de 421$ pour la couverture d'assurance et un dépôt de 674$ dans le compte d'épargne placements lié à ladite police.
Une parenthèse pour les gens qui ne connaissent pas l'assurance vie universelle: ce...
Site :
http://www.lapresse.ca
Espace Client Cnp Assurance - informations : Je-Cherche.info
Espace Client Cnp Assurance - Informations : Je ...
Espace Client Cnp Assurance : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : Espace Client Cnp ...
http://je-cherche.info/-Espace+Client+Cnp+Assurance
2 Cnp Assurances Espace Client Internet - Informations : ...
Cnp Assurances Espace Client Internet : Je-Cherche.info : Obtenir...
Site :
http://je-cherche.info
Assurance Vie
"Des taux attractifs qui me correspondent"
Apres avoir atteint le plafond de mon livret A, j'ai voulu souscrire à une Assurance Vie. C'est en comparant que j'ai trouvé l'offre avec le taux le plus lucratif.
"Mes placement fructifient efficacement"
Je souhaitais épargner mais je ne savais pas quel placement choisir. J'ai opté pour l'Assurance Vie car c'était simple et rapide.
Parce que tout...
Site :
https://lassurance-vie.fr
6 points à examiner pour choisir un bon contrat d ...
En 2015, les supports garantis des assurances vie ont attiré 80 % des versements, selon la Fédération française des sociétés d'assurance.
Getty Images/iStockphoto
Vous êtes tenté par l'aventure de l'assurance vie mais un peu déconcerté face à l'offre abondante de contrats et les multiples choix d'investissement ? Voici nos préconisations pour sélectionner le bon contrat et investir...
La meilleure assurance-vie en 2018 ? - AVENUE DES ...
| 2 commentaires
Le choix de la meilleure assurance-vie.
Il existe des dizaines d'assurances-vie (AV) et un même assureur peut distribuer ses contrats d'AV dans plusieurs banques différentes avec des conditions différentes. Ne partez pas avec un handicap, choisissez la meilleure assurance-vie dès le début, car votre AV vous suivra longtemps !
Les critères de sélection :
un assureur...
Site :
https://avenuedesinvestisseurs.fr
Top Assurance-vie
Voir plus de contrats
Comment choisir un contrat d'assurance-vie ?
Les contrats d'assurance-vie qui sont présentés sur cette page ont été sélectionnés parce qu'ils présentent les meilleures caractéristiques du marché : performance du fonds en euros, niveau réduit des frais et commissions, nombreuses possibilités de gestion, ou encore un...
Site :
http://top-assurance-vie.fr
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / performance des contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger
Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?
25 septembre 2017, 8 h 00 min
36 Comments
Patrimoine d'une personne handicapée : Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie). « Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de handicap , ou pour moi-même, mais...
Site :
https://www.handirect.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Comment bien rédiger la clause bénéficiaire - Analyses ...
Produits & services
Comment bien rédiger la clause bénéficiaire
Par Marine Hazard, avocat collaborateur senior du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assurance. Bruno Quint, avocat associé du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assu -
Publié le
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Pour ne pas anéantir les avantages offerts par...
CREDIT AGRICOLE (Floriane) : Assurance-vie - Mon Epargne
Taux de rendement du fonds en euros, nets de frais de gestion, bruts des prélèvements sociaux.
Crédit Agricole, Assurance-vie Floriane : Une gestion souple et personnalisée
En fonction de vos besoins, vous pouvez effectuer à tout moment des rachats (retraits de fonds) ou des versements sur votre assurance vie.
Vous modifiez la répartition de votre capital entre les différents supports (un...
Site :
https://www.mon-epargne.com
Comment choisir votre contrat de prévoyance (Temporaire ou ...
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Le 17/11/2017
Temporaire, vie entière... Comment choisir ? GMF vous donne les clés pour comprendre les deux familles de contrats d'assurance décès.
L'assurance décès est une protection financière pour vos proches (conjoint, enfants, parents...).
Par définition, un...
Site :
https://www.gmf.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr