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Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Agents et courtiers d'assurance : Le nouveau visage de la ...

Agents et courtiers d'assurance : Le nouveau visage de la FNACAM

Par | Edition N°:250 Le 17/10/1996 | Partager

La FNACAM travaille encore sur les points fondamentaux: assainissement, restructuration du marché... Objectif: les intermédiaires doivent commencer à jouer véritablement leur rôle de conseil au client et non plus celui de simples apporteurs d'affaires et avocats de la...

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Site : http://www.leconomiste.com

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Maaf : Assurance Auto Jeune Conducteur | Infos et Avis ...

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Présentation de l'assurance Maaf

La MAAF s'appelait autrefois (dans les années 1950), le MAAAF, soit que la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale de France. A partir des années 1960-1970, la MAAF perd peu à peu son triple A et son nom devient la MAAF. Durant cette...

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Date: 2018-04-24 06:35:08
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Comment assurer une voiture sans permis ?

La voiture sans permis est le véhicule idéal pour les conducteurs réalisant des trajets de courte distance. Les assurances auto ont suivi l'évolution du...

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Date: 2018-04-24 07:13:09
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Les bris d'éléments vitrés

Le vandalisme de votre véhicule

Même si vous êtes responsable, les dommages subis par votre véhicule seront indemnisés.

Des questions ?

Dois-je obligatoirement assurer mon véhicule ?

Oui, tout propriétaire d'un véhicule à moteur (voiture et 2 roues) doit l'assurer. Aux yeux de la loi, ne pas être assuré...

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L'assurance voiture de Pro BTP

Travailler dans le domaine du BTP nécessite l'utilisation de nombreux engins lourds afin de terminer à temps les chantiers. Pour ainsi protéger les salariés et les camions, remorques, engins et cabanes de chantier, l'assurance voiture pro BTP vous offre le privilège de choisir une formule correspondant à votre situation.

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Assurance Voiture Sans Permis Maif - Assurance-VSP.com

Assurance voiture sans permis Maif

La Maif est une compagnie d'assurance fondée en 1934 à Niort, sous l'appellation Maif (Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France).

Elle a longtemps été associée aux professeurs et instituteurs, et par extension aux fonctionnaires.

Pourtant, à ce jour, la société protège tout un chacun grâce à sa filiale Fillia Maif . La Maif est par...

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MACIF Assurance - Banque - Prévoyance - Info Service Client

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9 août 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires

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I. Frais de déplacement - bofip.impots.gouv.fr

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2017-02-24T12:21:58.000+01:00

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurance automobile : bonus-malus | service-public.fr

La clause de bonus-malus est un système de réduction-majoration de la prime d'assurance auto à chaque échéance annuelle, en fonction du comportement de l'assuré. La prime de base est alors réduite en l'absence de sinistre, ou majorée en fonction du nombre de sinistres enregistrés.

Tout replier

Tout déplier

De quoi s'agit-il ?

Le système du bonus-malus, appelé également coefficient...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / contrat d'assurance automobile / tarif d'assurance auto / devis d'assurance auto

Loi Hamon : résiliez sans frais vos assurances auto et ...

Quelles assurances sont concernées ?

La loi Hamon a été votée avec trois objectifs : relancer la compétitivité des entreprises, redonner du pouvoir d'achat aux Français, et renforcer les droits des consommateurs. Cette réforme était ambitieuse, puisqu'elle a intégré enfin dans le droit français des notions non approuvées jusqu'alors.

La loi Hamon et la consommation

La loi Hamon...

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Site : https://www.lettre-resiliation.com

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Site : billiga.ch

Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparateur prix assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / meilleur prix d'assurance auto / comparateur d'assurance auto suisse

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Site : https://www.assurance-cyclo-scooter.com

Déclarer le transfert de propriété d'un véhicule à la ...

Déclarer le transfert de propriété d'un véhicule à la suite d'un décès

Transfert d'un véhicule à un héritier

Société de l'assurance automobile du Québec

Déclarer le transfert de propriété d'un véhicule à la suite d'un décès

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions

Le liquidateur de la succession (s'il y a un testament) ou le représentant des héritiers (s'il...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

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Des cours de conduite défensive pour une meilleure ...

Guide de l'assurance > Assurance auto > Une conduite défensive n'a pas que des avantages pour l'assurance auto

» Auto

» Moto

Une conduite défensive n'a pas que des avantages pour l'assurance auto

Tous les accidents ne peuvent être évités. Mais souvent, la technique de conduite ou les inattentions sont la cause d'accidents. La conduite défensive et les cours de maîtrise automobile peuvent...

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Site : https://www.mefirst.be

Thèmes liés : meilleur prix d'assurance auto / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / devis assurance auto pas cher / devis d'assurance auto

Trike — Wikipédia

Trikes inversés, scooters et roues inclinables[ modifier | modifier le code ]

Bien qu'ils soient classés dans la catégorie générique L5e commune aux trikes, certains modèles de tricycles commerciaux récents comportent deux roues à l'avant et une seule roue arrière - type « Têtard » (2-1) - tels que, depuis 2007, le BRP Can-Am Spyder Roadster proche d'un scooter à large empattement....

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Date: 2018-04-22 12:41:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : devis d assurance moto / tarif d'assurance automobile / devis d'assurance automobile / devis d assurance automobile / contrat d'assurance automobile

Pourquoi une licence - FFSA

Pourquoi une licence ?

Pour créer un lien

La souscription d'une licence auprès de la Fédération Française du Sport Automobile permet de s'affilier à celle-ci et, par conséquence, d'avoir accès à l'ensemble des activités sportives qui s'y rapportent.

Une licence est délivrée par la FFSA à toute personne morale ou physique résidant en France de manière permanente et à toute...

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Site : https://www.ffsa.org

Thèmes liés : tarif d'assurance automobile / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile

Lettre de résiliation Macif - Je-resilie.fr

Ce guide complet vous accompagne dans vos démarches de rupture de contrat d'assurance Macif et vous propose une lettre de résiliation prête à être à envoyer en recommandé avec accusé de réception, indispensable pour toute résiliation Macif.

Résilier un contrat : modèle de lettre de résiliation Macif

La première éventualité est de résilier Macif à la date d'échéance,...

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Site : https://www.je-resilie.fr

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Riviera Multifinance

Riviera MultiFinance est un cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine, Membre de l'Anacofi CIF. Situé à Cannes (Côte d'Azur), ce cabinet de Conseil en Investissements Financiers (CIF), est destiné exclusivement à la clientèle privée française et internationale, à la recherche d'un service professionnel sur mesure.

Qui sommes-nous ?

Stéphane Chamouret est français, né en 1971....

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Site : http://www.riviera-multifinance.com

Thèmes liés : produits d'assurance vie axa / meilleur produit d'assurance vie / produit d'assurance vie / produit d assurance vie / meilleur taux d assurance vie

Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...

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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes transposés

Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018

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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes transposés

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Mandataire auto, voiture neuve pas cher | AutoJM

Avis de nos clients

4,82/5

Jacques MOINS - 29/11/2017 07:33:51 Livraison par camion à Auto JM (33 Pessac) d'un Grand Picasso Shine 130cv EAT6 neuf 2 semaines avant date prévue, véhicule conforme à la commande

Carte grise et plaques définitives & carnet de garantie 1 mois après

Philippe Auto JM 33 Pessac m'a consacré[...]

Jacques NOIZET - 04/03/2018 12:19:43 9 février 2005, DCI 120...

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Site : http://www.autojm.fr

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Thèmes liés : tarif d'assurance automobile

Loi Hamon : assurance auto et prêt immobilier, mutuelle et ...

Loi Hamon et assurance auto

La loi Hamon prévoit la possibilité de résilier son assurance automobile à tout moment passée la première année du contrat. Cette nouvelle règle est entrée en vigueur au 1er janvier 2015. Il n'est donc plus nécessaire d'attendre la date d'anniversaire de celui-ci pour changer d'assureur. La nouvelle compagnie peut même se charger de la résiliation de...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Location de voiture au mois chez Sixt pour vos besoins ...

Location d'utilitaire à l'heure

Location de voiture d'affaires

Sixt propose également aux professionnels un service de location de voiture d'affaires adapté à leurs envies et besoins. 

Pourquoi choisir la location au mois ?

La location de véhicule au mois, c'est simple et économique : via notre plateforme en ligne, réserver une voiture pour un mois ou pour 6 mois est aussi rapide que pour...

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Thèmes liés : tarif d'assurance automobile

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Portugal Assurance - Groupama Seguros

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Groupama Seguros

Groupama Seguros est la filiale portugaise du groupe d'assurance et de banque français Groupama, qui opère au Portugal depuis plus de 90 ans. Nous avons développé des solutions pour les particuliers et les professionnels dans les divers domaines de l'assurance: santé, automobile, multirisque habitation et commerce, accidents corporels et du travail, retraite...

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Thèmes liés : tarif d'assurance automobile

Alertes emploi : Les offres de la semaine | Atlas Magazine

Nom de l'entreprise : Atlanta Assurances

Pays : Maroc

Poste à pourvoir : Souscripteur marché des entreprises

Conditions requises : Bac +5 (économie, gestion, ingénieur, etc.) avec une première expérience probante en assurance dans la souscription ou la gestion. Capacité à s'organiser, planifier, rendre compte et à travailler en équipe, maîtrise parfaite de l'outil informatique,...

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Date: 2018-04-24 09:42:29
Site : http://www.atlas-mag.net

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Lyon: Une médecin condamnée à quatre ans de prison pour ...

Lyon: Une médecin condamnée à quatre ans de prison pour escroquerie à la sécu

JUSTICE Cette femme de 61 ans, exerçant à Vaulx-en-Velin, a détourné plus de 800 000 euros...

E.F. avec AFP

Publié le 15/09/17 à 12h37

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La praticienne a été condamnée jeudi à Lyon. Illustration -- E. Frisullo / 20 Minutes

Son arnaque lui avait permis d'investir dans l'acquisition de...

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Date: 2017-09-20 22:08:01
Site : https://www.20minutes.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d'assurance maladie lyon

Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...

Eric Boutin .  23-02-2012 16h46 HNE

Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE

Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...

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Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance

Mentions légales

Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis plus de 70 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de...

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Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / contrat d'assurance automobile allianz / devis assurance mutuelle / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance automobile

Conditions Générales, Europcar France

Prise de Véhicule en station d'altitude

Prise ou Restitution dans un Relais éloigné ou saisonnier

Prise d'un Véhicule utilitaire égal ou supérieur à 5m cube dans des agences parisiennes

 

8) QU'EST-CE QUI EST INCLUS DANS LE PRIX QUE VOUS PAYEZ ?

Les informations que Vous communiquez à Europcar au moment de la réservation (comme la durée de la location, votre âge ou l'âge de tout...

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Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...

Assurance auto Maif :

Réponse de aksil du 25 octobre 2016

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C'est faux de faire croire que la MAIF n' assure que les fonctionnaires, elle assure tout le monde même un...

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Date: 2018-04-24 04:32:50
Site : http://www.le-jeune-conducteur.com

Thèmes liés : tarif d'assurance auto jeune conducteur / contrat d'assurance auto maif / contrat d'assurance auto jeune conducteur / devis d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur

myPGA, l’assurance vie connectée - AGEAS PATRIMOINE

J'accepte de recevoir par courrier électronique les offres d'Ageas Patrimoine et de ses partenaires

VALIDER MA DEMANDE

*Champs obligatoires Informatique et libertés : Vous êtes informé, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés, que les informations que vous communiquez à Ageas Patrimoine par l'intermédiaire de ce site, permettront le...

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Site : https://www.ageas-patrimoine.fr

N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...

SYNTHÈSE DU RAPPORT 9

PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS 27

INTRODUCTION 33

PREMIÈRE PARTIE : ÉVALUER LE COÛT DE LA POLLUTION DE L'AIR ET CLARIFIER LES COMPÉTENCES DES ACTEURS QUI LUTTENT CONTRE SES NUISANCES 35

I. UN COÛT IMPORTANT POUR LA SOCIÉTÉ MAIS DIFFICILE À ÉVALUER 35

A. LE COÛT DE L'INACTION : UNE DONNÉE INDISPENSABLE POUR L'INFORMATION DU GRAND PUBLIC ET L'AIDE À LA DÉCISION...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Credit Auto: Guides at Conseils - idee-prets.com

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Comment obtenir un crédit voiture ?

Une des meilleures façons d'atteindre votre but en voulant acheter une voiture sera d'obtenir un prêt voiture. Il fonctionne comme un prêt personnel, mais la différence est qu'il ne peut être utilisé que pour l'achat d'une voiture. Certaines institutions se réfèrent à lui comme un prêt de voiture tandis que d'autres appellent une...

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Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net

lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53

+24

Utile

C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.

Voici un texte interessant :

LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...

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Date: 2018-04-19 17:42:32
Site : droit-finances.commentcamarche.com

Demander un permis de conduire restreint à la suite d'une ...

Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.

Portail Québec

Suspension ou révocation du permis de conduire et saisie de véhicule pour infraction

Société de l'assurance automobile du Québec

Demander un permis de conduire restreint à la suite d'une révocation

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions

Toute personne dont le permis de conduire régulier a été...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

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Mandataire auto : voiture neuve au meilleur prix à Lille

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Pourquoi acheter une voiture par un mandataire comme Auto-ici

Vous voulez acquérir un véhicule Neuf ? Prix discount, Remises exceptionnelles, Dispo immédiate sur de nombreux modèles, prise en charge de votre immatriculation, service de taxi personnalisé, voici autant de bonnes raisons d'acheter chez auto-ici. Les tarifs automobiles que nous proposons sont bien inférieurs à...

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Credit professionnel : le meilleur du credit pro ...

Le Gouvernement soutient le développement du microcrédit

Qu'est-ce qu'un crédit professionnel ?

Un crédit professionnel est spécifiquement conçu pour financer un investissement professionnel, qui peut être matériel (machines, véhicule, locaux...) ou immatériel (besoin en fonds de roulement, fonds de commerce...). Il s'adresse exclusivement aux petites et moyennes entreprises et...

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Date: 2018-04-24 05:23:16
Site : https://www.meilleurtauxpro.com

Combien coûte le pavage d’une entrée de garage? Tarifs des ...

Entreprendre des travaux de revêtement de sol extérieur demande de s'informer adéquatement sur les différentes options et contraintes que vous devez prendre en considération -- les types de matériaux, les caractéristiques de votre terrain... et votre budget ! Voici un aperçu des coûts d'un projet de pavage ou d'asphaltage et de leur entretien :

 

Coût des différents types de pavage...

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Site : https://soumissionspavage.com

Thèmes liés : produit d'assurance vie / produit d assurance vie / tarif d'assurance automobile

Uber (entreprise) — Wikipédia

Manifestation de taxis contre UBER le 25 juin 2015 à la porte Maillot à Paris

En

février 2014

, l'entreprise lance UberPop à Paris et dans sa proche banlieue, une nouvelle option de transport entre particuliers. L'application permet à des conducteurs particuliers d'être contactés par des usagers pour des trajets urbains tarifés moins chers qu'UberX. Un nombre limité de critères est mis...

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Date: 2018-04-22 12:44:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance automobile du quebec procuration / societe d assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile

Combien coûte réellement un scooter - scooter-system.fr

Pour l'assurance au tiers, le prix est plus de trois fois moins cher (150EUR environ par an), mais si on vous vole votre véhicule il ne vous reste plus qu'à vous déplacer à pied. Cependant, l'arrivée progressive des plaques d'immatriculation pour les 50cm3 a permis de faire évoluer les tarifs dans le bon sens même si tout n'est pas gagné.

Surtout, n'hésitez pas à négocier le prix de...

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