Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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comparateur assurance moto : scooter - quad - 50 cc - 125 cc
Le comparateur assurance moto et scooter 125 cc, qui vous offre le meilleur devis assurance moto pas cher, en effet, à partir de 125 cc, il est difficile de trouver une bonne assurance pour votre moto à un tarif pas cher surtout si vous êtes malussé à cause de votre usage de moto-cross, pas de panique, panda assurances moto vous offre la meilleure solution au meilleur prix du marché...
Date: 2018-04-23 01:17:31
Site :
http://www.panda-assurances.fr
L’avance sur contrat d’assurance-vie - GMF Conseils en ...
Les articles de nos experts
01 janvier 2030
L'avance sur contrat d'assurance-vie
par Nadia LARBANEIX, Conseillère en Patrimoine.
L'assurance-vie présente une grande souplesse quant à sa disponibilité, le capital n'est pas bloqué et vous pouvez à tout moment demander un rachat partiel ou total. Dans cette hypothèse, le remboursement pourrait subir une éventuelle imposition.
Aussi, en...
Site :
gmf-conseilpatrimoine.com
Portail des Seniors et assurance obsèques
Un contrat d'assurance obsèques, c'est quoi ?
Les assurances obsèques ont pour but premier de préserver vos proches le jour de votre décès.
En effet, grâce à la souscription d'une assurance obsèques, vous pouvez anticiper les différents frais directement liés à vos obsèques. Vous préparez ainsi votre départ de manière plus sereine.
Mais une convention obsèques ne permet pas...
Site :
http://www.forumemploiseniors.fr
Modèle de lettre de saisine de l'AGIRA après le décès d'un ...
Modèle de lettre à adresser à l'AGIRA
Au décès d'un proche, de nombreuses démarches doivent être accomplies , notamment, le proche du défunt (enfant, frère, soeur, conjoint, etc.) doit en principe rapidement informer la compagnie d'assurance du défunt (assurance automobile, logement, santé, etc.) du décès de ce dernier.
Lorsqu'un assureur mutuelle ou union est informé du décès...
Site :
http://www.net-iris.fr
Contrats luxembourgeois pour la diversification et la sécurité
La gestion ultrapersonnalisée des contrats luxembourgeois séduit. - Photo Shutterstock
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Très prisés après la crise de 2008, le succès des contrats d'assurance-vie luxembourgeois ne se dément pas. « Leur gestion ultrapersonnalisée séduit, mais surtout rassure un grand nombre de Français », explique Maël Toledano, Country Manager France & UK chez IWI.
Flexibilité
A partir de...
Clôture d'une Assurance-vie - bforbank.com
Question pratique : comment sortir de l'assurance-vie avant le terme du contrat ?
Les rachats
Les contrats d'assurance-vie prévoient la possibilité de racheter, en totalité ou partiellement, l'épargne investie (voir la fiche consacrée aux rachats d'assurances-vie ).
En théorie, ces rachats peuvent être effectués à tout moment de la vie du contrat, mais :
certains contrats prévoient...
Site :
https://www.bforbank.com
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les atouts du contrat d'assurance-vie luxembourgeois sont bien connus . C'est moins le cas des inconvénients de ce produit que les commerciaux signalent plus rarement à leurs clients. Par ailleurs, certains avantages du contrat d'assurance-vie luxembourgeois doivent être appréciés avec recul.
Pour construire et transmettre mais moins adapté à la trésorerie
Le contrat d'assurance-vie...
Les meilleures assurances vie en 2018 | Netinvestissement
Le top 5 des meilleures assurances vie du marché
1. Link Vie
Le contrat d'assurance-vie Link Vie est un nouvel entrant sur le marché. Il est apparu au début de l'année 2017, mais il arrive bien armé. Non seulement le contrat Link permet évidemment de souscrire directement et entièrement en ligne (signature électronique sécurisée) sans avoir à imprimer le moindre papier, mais il arrive...
Les avantages de l’assurance-vie au Luxembourg
Les avantages de l'assurance-vie au Luxembourg
15 Décembre 2015
Le contrat d'assurance-vie est-il toujours un bon outil de gestion de fortune et de planification patrimoniale pour la clientèle européenne et locale ? Dans le contexte actuel réglementaire, pourquoi les contrats d'assurance ont-ils autant de succès ?
Les contrats d'assurance-vie luxembourgeois possèdent un certain nombre de...
Date: 2018-04-24 09:49:52
Site :
https://www.lesfrontaliers.lu
Assurance-vie: les 3 meilleurs contrats en euros (AG2R ...
Placer son argent au Luxembourg , c'est profiter d'une certaine réputation de sécurité, surtout sur les contrats d'assurance vie en euros, qui permettent d'éviter le pire lorsque la situation l'exige. Les assurances en cas de faillite sont notamment verrouillées, et permettent aux souscripteurs de ne pas être une victime collatérale (les couvertures sont notamment beaucoup plus élevées...
Comment sont imposés les revenus d'un contrat d'assurance ...
Les produits de vos contrats d'assurance vie sont soumis, lors de leur versement, à un prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8 % (sauf si vous demandez à en être dispensé compte tenu de votre revenu fiscal de référence).
Ces revenus seront ensuite portés sur votre déclaration de revenus pour être imposés soit à un taux forfaitaire de 12,8 %, soit au barème progressif de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : produits d'assurance vie soumis au prelevement liberatoire / calcul de la valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / imposition contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / valeur de rachat contrat d'assurance vie
Assurance-vie : transmission - Cours BTS Banque
Accueil » Epargne financière » Assurance-vie : transmission
Assurance-vie : transmission
L'assurance-vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, d'une part, à verser au terme du contrat si l'assuré est vivant à cette époque le montant du capital constitué tel que défini au contrat et d'autre part, à verser le montant du capital constitué au moment du décès de l'assuré survenu...
Site :
http://bts-banque.info
Comment résilier son contrat d'assurance avec Carrefour
Comment résilier son contrat d'assurance avec Carrefour ?
le Chat Erudit
1 mai 2011
Assurance auto, habitation, contrat renouvelable par tacite reconduction ? Carrefour ou autre, dans tous les cas les contrats d'assurance sont régis par le code des assurances (Legifrance.gouv.fr). Il convient également de bien lire les conditions générales, en particulier les obligations des parties et les...
Site :
https://www.over-blog.com
Contrats d'assurance vie à Luxembourg | LesExpertsLuxembourg
Les contrats souscrits auprès de compagnie luxembourgeoise sont fiscalement « Transparents » ou « neutre », en effet le Luxembourg ne taxe en aucun cas les contrats souscrit par...
Site :
https://www.lesexpertsluxembourg.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie au luxembourg / contrat d assurance vie au luxembourg / fiscalite contrat d'assurance vie luxembourgeois / fiscalite contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d assurance vie
Un contrat d'assurance-vie est exonéré d'impôt sur plus ...
Un contrat d'assurance-vie est exonéré d'impôt sur plus-values si vous êtes licencié et au chomage
Un contrat d'assurance-vie est exonéré d'impôt sur plus-values si vous êtes licencié et au chomage
19-06-2012
Texte de la question
M. Alain Marleix appelle l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les interrogations et attentes suscitées par...
Date: 2018-04-24 06:12:06
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / produit d'assurance vie impots / rachat partiel d un contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / rachat de contrat d assurance vie
Définition de l'assurance-vie
Quelque soit le but recherché, un contrat d'assurance-vie permet de constituer ou faire fructifier un capital. Il est possible de souscrire un ou plusieurs contrats d'assurance vie. Au delà du placement initial il est possible d'effectuer des versements, réguliers ou non, sans limite de montant. Aussi, même si fiscalement il est plus intéressant d'épargner pendant au moins huit ans, le...
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
memoire Assurance Vie - Rapports De Stage - 41026 Mots
5
INTRODUCTION
L'assurance vie, souvent appelée « couteau suisse de l'épargne », s'est forgée à travers les années une solide réputation. Depuis de nombreuses années, ce placement est entré dans les moeurs en tant que placement préféré des français, du moins c'est ainsi qu'il est qualifié. Mais qu'en est-il en réalité ? En réalité, ces vingt dernières années ce...
Veuillez...
Site :
http://www.etudier.com
Fiscalité des contrats d'assurance vie expatriés
Prélèvement forfaitaire libératoire 7,5% (au maximum)
Impôt sur le revenu
Avec, pour les résidents fiscaux français uniquement,
Un crédit d'impôt correspondant à l'abattement de 4 600 EUR (personne seule) et 9 200 EUR (couple marié ou pacsé).
Prélèvements sociaux de 15,5%
Convention fiscales internationales
En présence d'une convention internationale applicable (paragraphe...
Site :
http://www.patrimea.com
Les branches de l’assurance
[Cette page a été écrite en collaboration avec l' Ecole Supérieure d'Assurance (ESA) et l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) : elle est le résumé d'un cours de BTS Assurance et du Cursus d'Habilitation Professionnelle à l'Assurance ]
Le Code des Assurances dénombre, dans l'article R 321-1, 26 branches d'assurance. Un agrément administratif est nécessaire pour exercer des...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Contrat individuel ou contrat collectif - L'assurance-vie ...
Contrat individuel ou contrat collectif ?
Avec des taux d'intérêt au plus bas, les français optent moins pour le livret A, et se reportent sur l'assurance vie multisupports. Au moment du choix, l'attention est portée sur les performances, les frais, le service, la variété d'investissements,... Mais au-delà de ces critères, peu d'épargnants ont conscience que s'offre à eux un choix...
Site :
https://blog.wesave.fr
Assurance vie YEARLING ACCESS CAPITALISATION de AGF VIE
Le contrat d'assurance-vie YEARLING ACCESS CAPITALISATION de la société AGF VIE est un contrat d'assurance-vie individuel de type MultiSupports. Ce contrat d'assurance vie est géré par l'assureur AGF VIE et est distribué par AGF ASSURANCES. La performance du fond euro Fonds Euros- AGF Euros- Yearling Access a été en 2008 de 4%. Comme pour les contrats d'assurance vie multi-support,...
Site :
http://www.enews-finance.com
Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance décès vie entière ...
Assurance décès, quel délai de paiement ?
Quelles sont les garanties d'un contrat vie entière ?
L'assurance vie entière assure le versement d'un capital en cas de décès de l'assuré, quelle qu'en soit la date, au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Le contrat vie entière peut comporter des couvertures supplémentaires sous forme de rente, notamment en cas de perte totale et irréversible...
Date: 2018-04-24 05:17:26
Site :
https://www.previssima.fr
François Droulez Assurances - Assurance Tournai
I. INFORMATIONS SUR NOTRE BUREAU
-> INFORAMTIONS GENERALES
"Notre bureau est inscrit dans la catégorie des courtiers d'assurances dans le registre des intermédiaires d'assurances tenu par la FSMA dont le siège est situé Rue du Congrès 12-14 à 1000 Bruxelles et qui est consultable sur le site www.fsma.be ."
Les modes de communication à utiliser entre notre bureau et le...
Site :
https://assurancesdroulez.be
Assurance décès prêt immobilier - #Comment J'ASSURE
Assurance décès prêt immobilier
La garantie décès de l'assurance prêt immobilier : l'une des 2 garanties de base des contrats d'assurance emprunteur
Voir la vidéo #CommentJASSURE
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Assurance décès prêt immobilier légalement non obligatoire, mais exigée par tout organisme préteur dans le cadre d'un crédit immobilier. Qu'est-ce qu'elle couvre ? Quelle indemnisation ?...
Site :
https://commentjassure.fr
Parts de SCPI : en direct ou dans un contrat d’assurance vie
Deux options s'offrent à vous si vous souhaitez acquérir des parts de SCPI : un achat en direct ou une acquisition à l'intérieur d'un contrat d'assurance-vie. Ces deux possibilités répondent à des objectifs différents et possèdent chacune leurs spécificités.
Des SCPI en direct pour se constituer un patrimoine ou percevoir des revenus complémentaires
L'acquisition de parts de SCPI en...
Site :
https://www.arnaudsylvain.fr
Assurances en cas de décès : de ... - Assurance obsèques
Historiquement, les contrats d' assurance-décès constituent la première variété de contrats d'assurance-vie.
Ce sont des contrats qui garantissent le versement d'un capital ou d'une rente à un bénéficiaire déterminé, au décès de l'assuré, soit lorsqu'il survient avant le terme convenu ( assurance temporaire décès ), soit lors de sa survenance (assurance-vie entière).
L'assurance...
Assurance vie avant 70 ans - lassurancevie.fr
Assurance vie avant 70 ans
Assurance vie avant 70 ans : dossier complet
Dans le domaine de l'assurance-vie, l'âge du souscripteur, et tout particulièrement ses 70 ans joue un rôle important dans la réalisation de ce contrat.
En effet, au moment de son décès, cet élément a un rôle déterminant dans le régime fiscal à appliquer lors du versement de l'assurance-vie auprès des...
Site :
lassurancevie.fr
ASSURANCE VIE - pericles-group.com
Sep 2015
Articles et presse
ASSURANCE VIE : Une nouvelle catégorie de support pour les contrats d'assurance-vie Luxembourgeois : le Fonds d'Assurance Spécialisé (FAS)
Article rédigé par Emeric Piot - Senior Manager - Périclès Luxembourg
Au Grand-Duché, un preneur d'assurance peut désormais introduire dans son contrat des titres vifs sans nécessairement avoir recours à une société de...
Site :
http://www.pericles-group.com
L’assurance-vie et la requalification en donation rapportable
La jurisprudence requalifie les assurances-vie en donations rapportables si l'auteur a manifesté sa volonté de se dépouiller irrévocablement
La jurisprudence, quant à elle, a requalifié les contrats d'assurance-vie qui s'apparentaient à des donations rapportables, en ce sens que le souscripteur avait manifesté l'intention de se dépouiller irrévocablement de ces sommes d'argent investies...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Contrats d'assurance-vie | Luxembourg for finance
Secondary tabs
Contrats d'assurance-vie
Un niveau de protection unique des investisseurs, une grande flexibilité dans la conception des contrats et dans la gestion des actifs, une parfaite neutralité fiscale et une confidentialité garantie par la loi sont les principaux avantages qu'offrent des entités juridiques de droit luxembourgeois pour la conclusion de contrats d'assurance vie.
Ces...
Date: 2018-04-24 06:13:22
Site :
http://www.luxembourgforfinance.com
Assurance vie ou immobilier locatif - investirimmobilier.org
Assurance vie ou immobilier locatif ?
Assurance vie ou immobilier locatif ?
[Total : 5 Moyenne : 3.2/5]
Immobilier locatif en loi Pinel ou assurance-vie : le match
Assurance vie ou placement immobilier
Depuis plusieurs années, l'assurance vie reste le placement préféré des français. Pourtant, de plus en plus de français choisissent d'investir sur de l'immobilier locatif.
Alors,...
Site :
http://www.investirimmobilier.org
Demander une avance sur votre assurance vie - Dispofi
La plupart des assurances vie vous permettent d'obtenir, en cours de contrat, une avance, c'est-à-dire un prêt moyennant un certain taux d'intérêt. Cette avance n'affecte en rien les conditions de fonctionnement de votre contrat.
Si vous avez besoin d'effectuer un achat important, vous pouvez ainsi disposer rapidement d'une somme comprise entre 60 % et 80 % de l'épargne accumulée sur votre...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Fiscalité Assurance Décès - Imposition Capital Décès
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
La fiscalité sur le capital décès et les rentes
La fiscalité sur le capital versé au moment du décès
Cas des primes versées sur le contrat d'assurance décès avant 70 ans
Dans les contrats d'assurance décès, le capital décès reçu par les bénéficiaires désignés ne provient pas du patrimoine de l'assuré mais essentiellement des primes...
Site :
http://www.patrimea.com
À quoi sert une assurance décès individuelle ? - Previssima
À quoi sert une assurance décès individuelle ?
MIS À JOUR LE :
PARTAGER :
CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité
Le contrat d'assurance décès individuelle est un contrat qui garantit, en cas de décès de l'assuré , le versement d'un capital...
Date: 2018-04-24 05:16:31
Site :
https://www.previssima.fr
Assurance vie au Luxembourg: fonctionnement, frais et ...
Une assurance vie sur mesure réellement haut de gamme
Un contrat d'assurance vie au Luxembourg offre bien plus de souplesse, et peut réellement recevoir le qualificatif de contrat haut de gamme, trop souvent galvaudé par le marketing des assureurs français.
Avant 250 000 EUR, les contrats luxembourgeois sont assez similaires à leurs homologues français. Il offre cependant en plus de la...
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité ...
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
La France prévoit une importante réforme dans son système de fiscalité. Prévue d'entrer en vigueur en 2018, la loi de finances apporte son lot de modifications de la fiscalité, notamment sur les contrats d'assurance-vie. Par ailleurs, tout le monde n'est pas concerné. Selon...
Date: 2018-04-24 06:03:22
Site :
https://placement.meilleurtaux.com
ISF : réduire l'ISF avec des contrats d'assurance-vie non ...
Réputation : 91
Bonjour,
Les contrats d'assurance vie doivent être comptabilisés à l'ISF pour leur valeur de rachat au 1er janvier. Ceci est valable pour les contrats rachetables.
Mais le bofip PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - RÀ¨gles propres À l'impÀ´t de solidarité sur la fortune (à partir de 110) précise bien que les contrats non rachetables (au moins pour...
Date: 2018-04-24 07:07:13
Site :
https://www.devenir-rentier.fr
courtier en assurance-vie 2017
5 bonnes raisons d'investir en Assurance-vie
Pourquoi faut-il épargner sur un contrat en assurance-vie :
-L'assurance vie est un produit d'épargne et non une assurance décès ! Elle peut répondre à de nombreux besoins patrimoniaux et constitue donc un excellent outil de placement à commencer par la valorisation de votre capital.
Vous pouvez effectuer des versements à votre rythme et les...
Site :
http://e-courtier.fr
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ffa-assurance.fr
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV)
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV)
14/12/2016
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat d'assurance qui couvre les dommages corporels accidentels de la vie privée.
Quelle est l'étendue territoriale de la GAV ?
Qu'est-ce que la Garantie des Accidents de la Vie ?
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat d'assurance...
Date: 2018-04-24 06:42:34
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : assurance garantie accident de la vie / contrats d assurance vie en euros / exemple contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES ... - jurilis.fr
LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES
INTRODUCTION
L'assurance est une technique financière par laquelle un "assureur" organise en mutualité une multitude d'"assurés" esposés à la réalisation de risques déterminés, et indemnise ceux d'entre eux qui subissent un sinistre grâce à la masse commune des primes collectées.
Elle repose sur des règles mathématiques statistiques...
Date: 2018-02-07 11:22:26
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / souscription d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d'assurance automobile / fonds d'indemnisation assurance vie
French-Connect - La fiscalité des contrats d'assurance vie ...
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
Analyse de Bénédicte Vazeille, avocat, et Christophe Le Camus, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre.
Une fiscalité de l'assurance vie globalement plus favorable aux non-résidents...
1- Pendant la phase d'épargne : les non-résidents échappent aux prélèvements sociaux que les résidents acquittent au fil de...
Site :
https://www.french-connect.com
Lettre de résiliation Assurance Vie - Modèle de Lettre
Lettre de résiliation Assurance Vie
Modèle de lettre de résiliation pour résilier un contrat d'assurance vie
Certaines situations personnelles particulières peuvent pousser une personne à vouloir renoncer à son assurance vie. Ce choix est réalisable sous réserve de certaines conditions. Vous trouverez dans cet article tout ce que vous...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : modele lettre resiliation contrat assurance vie / exemple lettre resiliation contrat assurance vie / lettre type resiliation contrat assurance vie / lettre resiliation contrat assurance vie / lettre type resiliation assurance vie
Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires ...
Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires inactifs transférés à la Caisse des Dépôts
Formulaire de recherche
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Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires inactifs transférés à la Caisse des Dépôts
Vous avez reçu un courrier de votre banque ou de votre assureur vous informant du transfert de votre argent à la Caisse des Dépôts ? Vous...
Date: 2018-04-24 03:58:26
Site :
http://www.caissedesdepots.fr
Thèmes liés : recherche beneficiaire contrat assurance vie / recherche contrat assurance vie / recherche de beneficiaire d'assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
Les dispositifs de recherche des contrats d'assurance vie ...
Les dispositifs légaux
Afin de faciliter la recherche des contrats d'assurance vie non réclamés en cas de décès du souscripteur, le législateur a introduit successivement 2 dispositifs complémentaires :
Le bénéficiaire recherche l'assureur
La loi du 15 décembre 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance a introduit un...
Date: 2018-04-24 04:58:24
Site :
http://www.agira.asso.fr
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre
Assurance décès et assurance vie
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre !
Une fiscalité très favorable
Bien que leur appellation provoque souvent la confusion, ces deux produits sont les mêmes. L'un est un contrat dont l'épargne librement disponible vise à se constituer un complément de revenus en vue de la retraite, l'autre un contrat visant à garantir des conséquences...
Site :
https://www.generali.fr
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Site :
https://promo.ing.be
Quel est le régime fiscal lié à l’assurance décès ? | Humanis
Votre message a bien été envoyé !
>Fermer
Publié le 11 Juill. 2017
Écrit par Humanis
L'assurance décèsassurance décèsContrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de prévoyance) s'engage à verser au décès de l'assuré un capital au(x) bénéficiaire(s) de ce contrat. L... Lire la suite permet de prévoir, suite au décès de...
Date: 2018-04-23 22:15:49
Site :
https://humanis.com
Assurance Vie et Quotité Disponible - lassurancevie.fr
Assurance vie et Quotité Disponible
Dossier complet concernant les contrats d'assurance vie et les quotité disponible
Pourquoi dit-on que l'assurance vie est "hors succession" ?
Le versement du capital pour les bénéficiaires du contrat d'assurance vie ainsi que ses intérêts ne sont pas soumis aux règles civiles de succession.
Ce caractère particulier est décrit dans l'article L132-12 qui...
Site :
lassurancevie.fr