Convention collective nationale des praticiens-conseils du ...

Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006

Sécurité sociale : praticiens-conseils du régime général

Brochure n° 3339

Mise à jour de la convention

Renumérotation d'articles

L'article 34 « Préavis » devient l'article 35 « Préavis ».

L'article 35 « Indemnité de licenciement » devient l'article 36 « Indemnité...

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Le véhicule – Prévifrance

Mentions légales

Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis plus de 70 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de...

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www.maif.fr déclaration de sinistre - Services-client.net

Dans la vie courante, de nombreux problèmes peuvent survenir sans qu'on s'y attende. Les accidents du quotidien, des déluges cycloniques, des tempêtes et des cambriolages. Cela peut paraître exagéré, mais ces situations extrêmes, malheureuses, peuvent pourtant survenir, et il est important de bien s'y préparer.

Tous ces événements se classent dans le domaine des sinistres. Lorsque de...

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Date: 2018-04-24 06:07:46
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Subventions et Aides Financières - Fosse Septique Toutes ...

Des subventions existent pour des installations d'une fosse septique toutes eaux et d'autre dispositif d' Assainissement Non Collectif .

Ainsi, vous, particuliers, pouvez bénéficier d'aide financière lors de la réhabilitation ou de la réalisation neuve de votre installation d'Assainissement Non Collectif:

 

Pour l'existant et les travaux d'amélioration de l'habitat, il existe:

Des...

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Date: 2018-04-19 05:40:28
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A qui se destine le prêt hypothécaire ?

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Date: 2018-04-24 00:03:01
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acheter un camping car d'occasion en Allemagne

 

Posté le 15/08/2006 à 15:41:14  

 

si quelqu'un a déjà tenté l'expérience

pouvez vous me donner des informations svp et à combien cela coute environs

merci pour vos réponses et votre aide

Bénédicte

Plus de sujets relatifs à : acheter un camping car d'occasion en Allemagne

Turbojuju

Posté le 15/08/2006 à 15:41:56  

 

Ce topic...

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Date: 2018-02-14 11:52:26
Site : http://www.forum-auto.com

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Les actualités - Réparation du préjudice - Cabinet d ...

Nombre de victimes de dommages corporels sont confrontées à une seconde épreuve après celle de l'accident : obtenir des assureurs l'indemnisation correcte de leurs préjudices.

Voici comment défendre vos intérêts.

A quelle indemnisation peut prétendre la victime d'un accident corporel ? Pour en avoir une idée, nous avons épluché le Fichier des victimes indemnisées (FVI). Accessible...

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Litige assurance emprunteur suite à mise en 2e categorie d ...

2 message(s) , Inscription le 06/10/2011

BONJOUR N HESITER PAS ENVOYER UN MAXIME D HISTOIRE KE VOU CONNAISSAIT PAR RAPPORT A CETTE ASSURANCE D OU VOUS SOYEZ EN FRANCE PLUS ONT EST NONBREUX MIEUX C A PLUS TARD

mimi1130 , Posté le 15/04/2012 à 17:55

8 message(s) , Inscription le 15/04/2012

BONJOUR?

ma maman a souscrit aussi à cette assurance MNCAP , elle a aussi eu des problèmes pour etre...

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Le plan de construction annexé au contrat doit mentionner les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles, et l'indication de la surface de chacune des pi�?ces, des dégagements et des dépendances. Il doit également indiquer...

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J'épargne au « cas où » - Casden Banque Populaire ...

J'épargne au « cas où »

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Pour faire face aux imprévus de la vie, rien ne vaut l'épargne de précaution, disponible quand on en a besoin.

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Date: 2018-04-24 05:06:50
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Budget tour du monde, je vous dit tout ! - L'Oiseau Rose

1 janvier 2017 Dans Conseils aux Voyageurs Réflexions Voyager malin

Je vous donne de nombreux conseils pour voyager autour du monde et je vous explique régulièrement que voyager ne coûte pas aussi cher que vous pouvez le penser. Mais certains d'entre vous ne se rendent toujours pas compte que pour faire un tour du monde, l'on n'a pas nécessairement besoin d'avoir un compte en...

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Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...

Je viens par ce message vous faire part d'une grosse mésaventure avec mon assurance qui m'a résilié et laissé à la rue par moins quinze degrés (09 février 2012) sans AUCUNE ASSISTANCE quelconque.

En effet, j'ai été victime d'un sinistre incendie le 09 février 2012 vers 18h dans la maison que j'occupais en location avec ma famille (ma femme et mon fils de 3 ans le 23/02).

Le lendemain...

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Du risque d’acheter une maison construite illégalement 1/2 ...

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L'histoire suivante démarre en 2004. Virginie Eynaud, 24 ans, travaille dans une agence immobilière du Val-de-Marne, qui loue des appartements à des particuliers.

« A  longueur de journée j'entendais dire que c'était bien de se constituer un patrimoine, raconte-t-elle, aujourd'hui, alors je me suis lancée.» 

.

« Lorsque j'étais enfant, ma famille m'emmenait souvent en...

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Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...

En principe cela ne change rien, vous restez éligible,

Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :

jonathan@bensaid-avocat.com

Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11

Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.

1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...

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Site : http://www.documentissime.fr

61 La réversion des retraites sécurité sociale ...

# ^ Le 20 mars à 21:56 , par Claude (CFDT Retraités)

Vous déclarez ce que vous possédez au moment de la demande de réversion.

# 61 La réversion des retraites sécurité sociale Cnav-Carsat, MSA Le 18 mars à 16:18 , par Réjane Breton

Bonjour,

Je vais avoir 62 ans en août prochain et je viens de faire mon dossier retraite afin qu'il prenne effet au 1er septembre 2018.

Veuve depuis 1985...

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Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr

N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016

Ministre de l'économie et des finances

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

et des comptes publics

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée nationale

N° 4235

Table des matières

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4

Rapport sur l'évolution de la situation...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net

lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53

+24

Utile

C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.

Voici un texte interessant :

LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...

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Date: 2018-04-19 17:42:32
Site : droit-finances.commentcamarche.com

Un chien atteint d'une maladie rare a gardé sa joie de ...

Un chien atteint d'une maladie rare a gardé sa joie de vivre et son énergie

Publié le 31/08/2016 à 14h52

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Atteint d'une maladie rare entraînant notamment des déformations osseuses, le chien Tucker mène pourtant une vie presque normale aux côtés de sa maman adoptive et de ses congénères.

Tucker, 3 ans, est un chien croisé adopté auprès d'un refuge par une...

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