Articles sélectionnés pour le thème : assurance capital deces
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Capital Cash, l’assurance décès AXA - assurances-deces.be
Capital Cash, l'assurance décès AXA
Publié le 19 novembre 2013 | Par Alessandro Carlisi
Il n'est jamais facile d'envisager son propre décès mais en...
Site :
http://www.assurances-deces.be
Thèmes liés : l'assurance temporaire deces / assurance capital deces / assurance deces temporaire axa / assurance vie temporaire deces / assurance deces temporaire
Une taxation est mise en place sur le capital décès
Guide de l'assurance > Assurance vie > Une taxation est appliquée sur le capital décès d'une assurance vie
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Une taxation est appliquée sur le capital décès d'une assurance vie
Le bénéficiaire d'un capital décès ne pourra pas échapper à la taxation de ce capital décès
Lors du paiement du capital décès au bénéficiaire, une taxation est appliquée.
Quelle taxe sera d'application et quand sera-t-elle appliquée ?
Plusieurs scénarios peuvent se produire :
Vous avez déduit vos primes...
Site :
https://www.mefirst.be
Thèmes liés : deces d un beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et succession / assurance capital deces / deces assurance vie beneficiaire / beneficiaire d'assurance vie
Assurance de décès-invalidité, le guide pratique
Assurance de décès-invalidité
Souscrire une assurance
Les assureurs ne veulent plus rien assurer sans avoir l'assurance que le risque qu'ils garantissent est devenu inexistant.
Assurances en cas de décès
Décès sportif
Prêt immobilier
Assurance-invalidité
L'assurance décès est une solution pour vous protéger votre famille ou vos proches si vous décédez.
Assurance-décès
Quand...
Site :
http://www.xn--assurance-dcs-invalidit-xbcxn.com
Assurance vie : comment obtenir les capitaux en cas de ...
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Accueil particuliers > Argent > Assurance vie >Assurance vie : comment obtenir les capitaux en cas de décès de l'assuré ?
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Site :
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Thèmes liés : assurance vie en cas de deces / assurance en cas de deces / assurance capital deces / assurance vie et deces / assurance vie assurance deces
Assurance décès AP Secure - Adrenne Prévoyante - AXA ...
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Quelques chiffres ... Ce qu'en pensent les Belges :
70% des Belges sont conscients que le risque « décès » peut avoir un impact financier sur le revenu familial
Le maintien du niveau de vie fait également partie des préoccupations des belges : 80% des belges souhaitent que leur famille et leurs enfants ne se retrouvent pas dans le besoin...
Assurance décès : un capital versé à votre décès
Décès et Invalidité
Capitaux décès MMA
Que se passerait-il si vous veniez à disparaître ? Votre famille serait-elle en mesure de faire face matériellement à une perte brutale de revenus ? Afin d'éviter de la fragiliser davantage durant cette épreuve, MMA lui assure une protection financière immédiate grâce à son offre Assurance Décès.
Découvrez notre offre...
Site :
https://www.mma.fr
L'assurance décès sans limite - Cabinet arnaud Sylvain
Pourquoi souscrire une assurance décès « vie entière » ?
Assurance décès : temporaire ou vie entière ?
L'assurance décès garantit le versement d'un capital ou d'une rente en cas de décès de l'assuré survenant pendant la période de validité du contrat.
L'assurance temporaire décès se caractérise par des cotisations à fonds perdus si le risque assuré ne se matérialise pas...
Site :
https://www.arnaudsylvain.fr
Qu'est-ce que la garantie complémentaire "décès accidentel"?
Qu'est-ce que la garantie complémentaire "décès accidentel"?
Dans le cadre de la garantie principale « décès » , vous êtes couvert tant pour le cas où vous décéderiez par maladie, que celui dans lequel vous décéderiez des suites d'un accident .
Nous vous offrons, néanmoins, au-delà de cette garantie...
Date: 2018-03-25 05:36:03
Site :
http://www.bnpparibascardif.be
Thèmes liés : garantie deces assurance / assurance en cas de deces accidentel / assurance deces accidentel / assurance capital deces / assurance deces accident et maladie
L'Assurance décès sans questionnaire - Mon assurance obsèques
Contact
L'Assurance décès sans questionnaire
Afin de prémunir vos proches, les compagnies d'assurance vous proposent de souscrire à des assurances décès qui, en cas de malheur, garantissent à vos proches un capital qui leur sera versé.
C'est pourquoi il existe différents types de contrat dont l'assurance décès sans questionnaire ou avec questionnaire.
L'assurance décès sans...
Site :
https://mon-assurance-obseque.fr
Assurance décès prêt immobilier - #Comment J'ASSURE
Assurance décès prêt immobilier
La garantie décès de l'assurance prêt immobilier : l'une des 2 garanties de base des contrats d'assurance emprunteur
Voir la vidéo #CommentJASSURE
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Assurance décès prêt immobilier légalement non obligatoire, mais exigée par tout organisme préteur dans le cadre d'un crédit immobilier. Qu'est-ce qu'elle couvre ? Quelle indemnisation ?...
Site :
https://commentjassure.fr
Assurance décès vie entière - assurances-deces.info
L'assurance décès vie entière : la pérennité de votre succession.
L'assurance vie entière : Comment ça fonctionne ? Définition.
Le contrat vie entière permet à tous les assurés de mettre à l'abri une ou plusieurs personnes de son choix après son décès. C'est un contrat différent des assurances vie classiques qui permettent le versement d'un capital à la suite du décès de...
L’aide de la Sécurité Sociale : l’allocation capital décès
L'aide de la Sécurité Sociale : l'allocation capital décès
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Assurance décès et obsèques > L'allocation capital décès
La Sécurité Sociale peut, en cas de décès, apporter son soutien et verser une aide financière, l' allocation capital décès. Celle-ci a pour objectif d'aider la famille du défunt à faire face...
Assurance décès: contrat vie entière et contrat temporaire
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Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Lors de la perte d'un proche, à la tristesse, viennent s'ajouter les démarches administratives et les questions financières inhérentes au décès. Afin de se prémunir ou de protéger ses proches en cas de décès, il existe plusieurs contrats d'assurance décèsassurance décèsContrat par lequel un...
Date: 2018-04-24 05:05:20
Site :
https://humanis.com
Comment résilier une assurance décès ou vie entière
Comment résilier une assurance décès ou vie entière ?
Comment résilier une assurance décès ou vie entière ?
Publié le 15/03/2018
3 - Comment résilier une assurance vie entière ?
L'assurance décès a pour but de garantir à sa famille ou toute personne de son choix un capital après sa mort. Elle permet en cas de décès par maladie ou accident de ne pas les laisser dans une situation...
Site :
https://www.resilier.com
A quoi sert l'assurance décès invalidité ? | Crédit ...
Accueil > FAQ > Assurance emprunteur > A quoi sert l'assurance décès invalidité ?
FAQ
A quoi sert l'assurance décès invalidité ?
17/01/2017
Mis à jour le 03/02/2017
Qu'est-ce que l'assurance décès invalidité ?
Définition Assurance décès invalidité (ADI) : L'assurance décès invalidité, dite ADI, est aussi parfois dénommée DIT. Il s'agit d'un contrat d'assurance qui garantit le remboursement total ou partiel de votre crédit en cas de décès ou de maladie. Il est très souvent exigée par la banque.
En savoir plus : Décès, invalidité, chômage...
Quel est le régime fiscal lié à l’assurance décès ? | Humanis
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Publié le 11 Juill. 2017
Écrit par Humanis
L'assurance décèsassurance décèsContrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de prévoyance) s'engage à verser au décès de l'assuré un capital au(x) bénéficiaire(s) de ce contrat. L... Lire la suite permet de prévoir, suite au décès de...
Date: 2018-04-23 22:15:49
Site :
https://humanis.com
Comment choisir votre contrat de prévoyance (Temporaire ou ...
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Les différents contrats de prévoyance assurance décès
Le 17/11/2017
Temporaire, vie entière... Comment choisir ? GMF vous donne les clés pour comprendre les deux familles de contrats d'assurance décès.
L'assurance décès est une protection financière pour vos proches (conjoint, enfants, parents...).
Par définition, un...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance décès et assurance « vie entière » : quelle ...
Cette situation peut s'avérer compliquée en cas de décès d'un des époux. Le partage de la succession du défunt rendra nécessaire la vente du bien immobilier ce qui peut prendre un certain temps. Et cela est sans compter les dissensions familiales qui peuvent bloquer ou retarder la vente. En attendant, le conjoint survivant ne pourra pas compter sur cette entrée d'argent pour compléter...
Site :
http://www.infos.smavie.fr
Fiscalité Assurance Décès - Imposition Capital Décès
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
La fiscalité sur le capital décès et les rentes
La fiscalité sur le capital versé au moment du décès
Cas des primes versées sur le contrat d'assurance décès avant 70 ans
Dans les contrats d'assurance décès, le capital décès reçu par les bénéficiaires désignés ne provient pas du patrimoine de l'assuré mais essentiellement des primes...
Site :
http://www.patrimea.com
À quoi sert une assurance décès individuelle ? - Previssima
À quoi sert une assurance décès individuelle ?
MIS À JOUR LE :
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CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité
Le contrat d'assurance décès individuelle est un contrat qui garantit, en cas de décès de l'assuré , le versement d'un capital...
Date: 2018-04-24 05:16:31
Site :
https://www.previssima.fr
Assurances décès : une assurance temporaire ou une ...
assurance décès
L'assurance décès une solution à fonds perdus pour garantir le risque de mort
Il s'agit d'une assurance couvrant le risque de décès; les primes ne sont jamais remboursées même si vous êtes encore en vie au terme du contrat, d'où cette appelation assurance à fonds perdus.
En cas de décès pendant la validité du contrat et sous réserve d'une mort entrant dans le champ...
Date: 2012-04-04 10:28:00
Site :
http://mon-assurance-deces.com
Thèmes liés : contrat d'assurance temporaire deces / l'assurance temporaire deces / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / deces beneficiaire contrat assurance vie
Capital décès - secu-independants.fr
Capital décès
Une assurance décès pour protéger sa famille
Le capital décès garantit aux ayants droit d'un assuré décédé le versement d'une indemnité sous certaines conditions.
Montant du capital décès
Décès d'un artisan ou commerçant cotisant (non retraité)
Au décès d'un assuré cotisant ou bénéficiaire d'une pension d'invalidité, le capital est égal à 7 946,40 EUR en...
Site :
https://www.secu-independants.fr
Thèmes liés : assurance capital deces / assurance deces securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / assurance deces invalidite et maladie / retraite et d assurance maladie
Capital de l’assurance décès et succession - Avocotés.com
Une garantie assurance décès apporte une sécurité financière à votre famille en cas de décès. Ce capital entre-il dans la succession ? Est-il imposable ? Il est important de connaître sa fiscalité.Capital Décès Capital de l'assurance décès et succession : une sécurité financière pour votre famille.
S'il vous arrivait malheur, votre conjoint et vos enfants pourraient être...
Site :
https://www.avocotes.com
Notre avis d'experts sur les assurances décès de La Poste
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Avis assurance décès La Poste
L'assurance décès est de plus en plus prisée lorsque l'on veut que nos proches touchent un capital lors de notre décès.
C'est un marché en plein essor et nombreux sont les organismes et les banques à proposer ce type de contrant. Différente de l'assurance vie ou encore de l'assurance obsèques , l'assurance décès peut être un choix judicieux.
Encore...
Couvrir ses proches en cas de décès : les garanties | Humanis
Ces contrats peuvent être souscrits soit pour une durée limitée ; on parle alors d'assurance temporaire, soit pour la vie entière ; on parle alors d'assurance vie entière.
Le contrat d'assurance temporaire décès
Ce type de contrat garantit le versement d'un capital ou d'une rente en cas de décès de l'assuré pendant une durée ou jusqu'à une date définie. Il convient surtout si...
Date: 2018-04-23 19:11:09
Site :
https://humanis.com
Capital Décès & Sécurité Sociale : Montant et Versement de ...
Qu'est-ce que le capital décès de la Sécurité sociale ?
Prévago
21/06/2017
21/06/2017
Afin de couvrir le risque de décès, le régime général de la Sécurité sociale verse une compensation financière aux bénéficiaires du défunt : c'est le capital décès sécu. Il se différencie des contrats d'assurance vie ou d'assurance décès complémentaires qui sont gérés par les compagnies...
Date: 2018-04-24 05:23:29
Site :
http://www.prevago.fr
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Capital décès | ameli.fr
Capital décès
01 avril 2018
En cas de décès d'un ou d'une de vos salariés, les personnes à sa charge au jour du décès ou sa famille peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'un capital décès versé par l'Assurance Maladie. Dans cette situation, vous n'avez en principe aucune démarche ni formalité à effectuer.
Conditions d'attribution et bénéficiaires
Pour ouvrir droit au...
Date: 2018-04-23 18:24:17
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salaries / assurance capital deces / caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / attestation d'assurance maladie assura
Assurance-vie | BNP Paribas Fortis
Appeler le 02 433 41 32 Trouver une agence Prendre rendez-vous
Protégez vos proches avec une Assurance Temporaire Décès à Capital Constant
Quelles conséquences aura votre décès, d'un point de vue financier, pour votre famille et vos proches ? Répondre à cette question permet de se rendre compte de l'intérêt d'une assurance temporaire Décès à Capital Constant. Votre décès peut...
Site :
https://www.bnpparibasfortis.be
Thèmes liés : assurance deces temporaire a capital constant / contrat d'assurance temporaire deces / l'assurance temporaire deces / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces
Assurance décès : comparatif assurance deces
Pour mieux choisir votre contrat d'assurance décès, comparez les tarifs et garanties des offres d'assurance décès et invalidité sur assurland.com !
Qui est assurland.com, le site de comparaison des offres d'assurance décès ?
Assurland.com est le site d'assurance le plus fréquenté en France. Inventeur du concept de comparaison d'assurances...
Site :
https://www.assurland.com
Les bénéficiaires d'un capital décès: qui peuvent-ils être
Votre message a bien été envoyé !
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Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Le décès d'un proche peut avoir des conséquences financières importantes pour les personnes qui étaient à la charge de la personne défunte. Le capital décèscapital décèsCapital versé au(x) bénéficiaire(s) d'une assurance décès. Il peut être souscrit via une institution de prévoyance, une...
Date: 2018-04-24 05:17:51
Site :
https://humanis.com
Assurance décès : comparez les meilleures protections en ...
Comparez sur meilleures-assurances-deces les contrats d'assurance décès et invalidité. Prenez le temps de comparer les tarifs mais aussi les garanties des différentes offres.
Qui est meilleures-assurances-deces ?
C'est le site qui compare pour vous les différents contrats d'assurance décès en fonction de vos besoins et de votre profil (âge etc.) Le site a été créé par Charles...
Suicide et assurance décès - meilleures-assurances-deces.com
Accueil » Actualités » Assurance décès et suicide : exclusion de garantie
Assurance décès et suicide : exclusion de garantie
Par Xavier Delcourt publié le 28 novembre 2012 à 23:11
L'assurance décès est un contrat qui garantit le versement d'une somme d'argent prédéterminée au bénéficiaire désigné suite au décès de l'assuré. Tous les cas de décès sont-ils couverts par la garantie décès ? Les contrats d'assurance décès prévoient-ils des exclusions ?
La garantie décès ne couvre pas le risque décès en toutes circonstances.
Les contrats comportent en général une clause relative aux cas dans lesquels la garantie ne...
Site :
http://www.meilleures-assurances-deces.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / meilleur contrat assurance deces / garantie deces assurance / contrat assurance deces
Assurances en cas de décès : de ... - Assurance obsèques
Historiquement, les contrats d' assurance-décès constituent la première variété de contrats d'assurance-vie.
Ce sont des contrats qui garantissent le versement d'un capital ou d'une rente à un bénéficiaire déterminé, au décès de l'assuré, soit lorsqu'il survient avant le terme convenu ( assurance temporaire décès ), soit lors de sa survenance (assurance-vie entière).
L'assurance...
Les contrats d’assurance en cas de décès | Fédération ...
L'assurance en cas de décès permet d'assurer l'avenir de ses proches. Les assureurs proposent diverses formules d'assurance adaptées aux besoins de chacun. Que recouvre l'assurance en cas de décès ? Quelles sont les différentes formules d'assurance décès ? Quelles garanties complémentaires peuvent également être souscrites ?
Les garanties complémentaires des contrats d'assurance en...
Date: 2018-04-24 04:50:00
Site :
ffa-assurance.fr
Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance décès vie entière ...
Assurance décès, quel délai de paiement ?
Quelles sont les garanties d'un contrat vie entière ?
L'assurance vie entière assure le versement d'un capital en cas de décès de l'assuré, quelle qu'en soit la date, au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Le contrat vie entière peut comporter des couvertures supplémentaires sous forme de rente, notamment en cas de perte totale et irréversible...
Date: 2018-04-24 05:17:26
Site :
https://www.previssima.fr
Assurance Temporaire Décès | Tout Comprendre Facilement
Accueil / Assurance décès : Comparatif Gratuit / Assurance temporaire décès : Qu'est-ce que c'est ?
Assurance temporaire décès : Qu'est-ce que c'est ?
Définition
C'est une assurance spécifique de prévoyance permettant de garantir un capital à vos proches au moment de votre décès. Le but d'une telle assurance est donc de garantir, pendant une période donnée, le versement d'un capital...
Assurance décès - axa.be
Assurance décès
Il n'est plus possible de souscrire les assurances décès de la branche 21 suivantes d'AXA Belgium SA :
assurance-décès temporaire à capital constant et/ou décroissant pour les personnes privées, ainsi que l'option 'never pay for nothing'
think2protect
capital cash: protection de...
Site :
axa.be
Thèmes liés : assurance deces temporaire a capital constant / assurance deces temporaire axa / contrat d'assurance temporaire deces / assurance vie temporaire deces / l'assurance temporaire deces
Assurance vie et assurance décès : que choisir
En savoir plus sur la récupération de l'épargne (rachat partiel)
Définition d'une assurance décès
Une assurance décès prévoit le versement d'un capital à un bénéficiaire uniquement après le décès du souscripteur. Cette somme d'argent est versée de façon régulière (rente) ou bien d'une seule traite.
L'assurance...
Site :
http://meilleures-assurances-vie.com
Thèmes liés : deces d un beneficiaire d'assurance vie / assurance vie deces beneficiaire apres souscripteur / l'assurance temporaire deces / rachat partiel d'assurance vie / rachat partiel d une assurance vie
Portail des Seniors et assurance obsèques
Un contrat d'assurance obsèques, c'est quoi ?
Les assurances obsèques ont pour but premier de préserver vos proches le jour de votre décès.
En effet, grâce à la souscription d'une assurance obsèques, vous pouvez anticiper les différents frais directement liés à vos obsèques. Vous préparez ainsi votre départ de manière plus sereine.
Mais une convention obsèques ne permet pas...
Site :
http://www.forumemploiseniors.fr
Comparatif gratuit devis & tarifs - Assurance décès
Comparateur de tarifs & devis en assurance décès
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Protection des données
Nous nous engageons à respecter votre vie privée : vos données personnelles sont protégées et ne sont pas transmises à des tiers non autorisés
Conseils...
Site :
https://www.a-toute-berzingue.fr
Assurance-vie ou décès - Intérêts privés
Que ce soit dans le cadre d'une assurance-déc�?s ou d'une assurance-vie, le capital transmis au bénéficiaire ne fait pas partie de la succession de l'assuré. Toutefois, les bases d'exonération fiscale ne sont pas les mêmes dans les deux cas.
L'assurance-déc�?s et l'assurance-vie ne poursuivent pas la même finalité, et les modalités du contrat ne se recouvrent pas. Acte de...
Assurance Décès Invalidité : comparez les contrats en ligne
ASSURANCE DECES : COMPARATIF DES OFFRES D'ASSURANCES
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Accueil / Assurance décès : Comparatif Gratuit
Assurance décès : Comparatif Gratuit
Remplissez ce court formulaire afin que nous puissions déterminer votre profil et ainsi vous proposer l'assurance décès vous correspondant...
Assurance vie entière <span>(en savoir +)</span> | GAT ...
Le contrat d'assurance Vie entière de GAT ASSURANCES, est un contrat d'assurance à durée viagère, qui vous permet de :
Protéger votre famille en assurant une sécurité financière de vos proches pour toute la vie.
Assurer la pérennité de votre entreprise en garantissant sa continuité après le décès de son dirigeant
Organiser votre succession: pour transmettre votre patrimoine dans...
Site :
http://www.gat.com.tn
L’assurance vie est offerte sous deux formes : l’assurance ...
Aller
Quelle est la différence entre l'assurance vie temporaire et l'assurance vie permanente?
L'assurance vie est offerte sous deux formes : l'assurance vie temporaire et l'assurance vie permanente. Vous devez considérer les différences entre ces deux types d'assurance pour savoir laquelle vous convient.
Durée de l'assurance
L'assurance temporaire procure une protection d'une durée...
Site :
https://www.cooperators.ca
Thèmes liés : deces d un beneficiaire d'assurance vie / l'assurance temporaire deces / assurance vie permanente avec valeur de rachat / assurance vie permanente ou temporaire / beneficiaire d'assurance vie
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre
Assurance décès et assurance vie
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre !
Une fiscalité très favorable
Bien que leur appellation provoque souvent la confusion, ces deux produits sont les mêmes. L'un est un contrat dont l'épargne librement disponible vise à se constituer un complément de revenus en vue de la retraite, l'autre un contrat visant à garantir des conséquences...
Site :
https://www.generali.fr
Le capital décès des agents de la fonction publique ...
- Code de la Sécurité Sociale - articles D712-19 à D712-24 - sur le capital décès
- Décret 60-58 du 11 janvier 1960 relatif au régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics n'ayant pas le caractère industriel ou commercial
- Décret 2009-1425 du 20 novembre 2009 modifiant l'article D712-20 du code de la sécurité...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : assurance capital deces / assurance vie en cas de deces / droit assurance deces / assurance en cas de deces / assurance maladie regime general securite sociale
Loi sur les clauses bénéficiaires des assurances-vie - AG ...
Lorsque vous souscrivez une assurance-vie, vous désignez un bénéficiaire en cas de vie et un bénéficiaire en cas de décès. Cette/ces personne(s) recevront le capital assuré à l'échéance du contrat ou en cas de décès de l'assuré. La loi du 10 décembre 2012 a un certain nombre de conséquences importantes sur les clauses bénéficiaires des assurances-vie. Voici un aperçu de ce qui...
Site :
https://www.aginsurance.be
L'assurance prévoyance décès - HSBC Particuliers
Prévoyance
L'assurance de personnes peut vêtir plusieurs aspects. S'il apparaît évident de souscrire un contrat d'assurance vie, pour vous constituer progressivement votre épargne
et obtenir un patrimoine financier à moyen ou long terme, il est également essentiel de couvrir les risques décès et accident pouvant intervenir à tout moment.
Pour vous protéger ainsi que votre famille en...
Site :
https://www.hsbc.fr
Fiscalite assurance deces - informations deces apres 70 ans
Les lettres types en assurance décès...
Fiscalité de l'assurance pour un décès après 70 ans :Vos bénéficiaires peuvent être assujettis à l'article 757 B du Code Général des Impôts.
Vos bénéficiaires peuvent être assujettis à l'article 757 B du Code Général des Impôts et s'ils ne le sont pas, on revient au cas classique avec l'application de l'article 990 I du Code Général...