Articles sélectionnés pour le thème : regime general d'assurance maladie
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MSPP Une mutuelle créée par des pompiers pour les soldats ...
Mutuelle créée par des pompiers pour les soldats du feu,
labellisée pour les territoriaux depuis 2014.
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L'assurance sur un prêt-immobilier représente le deuxième coût le plus important de votre projet immobilier. La MSPP peut vous aider...
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Calcul de rentabilité essence/diesel – Comparatif des 2 ...
Le choix entre moteur essence ou diesel se pose a tout acheteur de voiture. De prime abords, comme la majorité des français, il est tentant de prendre un moteur diesel car le carburant diesel est toujours moins cher que le super sans plomb, et les voitures diesel on tendance à moins consommer.
Cependant, c'est sans compter sur le prix du véhicule en lui-même, qui est très souvent moins...
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https://diesel-ou-essence.blog-machine.info
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Attestation Pole Emploi pour Caisse de Retraite : Ancienne ...
Bonjour je voudrais que vous me chercher une attestation annuelle de 2002 ASSEDIC l'attestation destinée à la caisse de complémentaires mars 2002 une inscription merci
Khaled
d?cembre 1, 2016 at 15 h 02 min
Bonjour, je vous remercie de pouvoir si possible me renseigner sur la mésaventure qui se pose à moi ! De 1991 à 1996, je suis passé par l'ANPE comme Conseiller Adjoint, à priori je...
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pole-emplois.org
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Délégation de service public — Wikipédia
Le contrat[ modifier | modifier le code ]
Il ne saurait y avoir de délégation de service public sans contrat de délégation conclu entre l'autorité délégante et le délégataire. Par extension, la dévolution au délégataire peut également se faire par l'intermédiaire d'un acte administratif unilatéral (ou investiture unilatérale).
En tout état de cause, l'acte contractuel est un acte...
Date: 2018-04-22 12:40:58
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Murat Julian Alder | Avocat, député au Grand Conseil genevois
Non, Hervé Falciani n'est pas un lanceur d'alerte!
Le 27 novembre 2015, le Tribunal pénal fédéral a reconnu Hervé Falciani coupable de service de renseignements économiques aggravé au sens de l'article 273, alinéa 3 du Code pénal suisse (ce qui est constitutif d'un crime selon le droit suisse) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 5 ans. Suite
6 mars 2018
Les HUG ont mal à leurs « PIG »
Depuis l'introduction du...
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accident de travail | Journal de bord d'une jeune médecin ...
- 3 volets : 2 premiers volets pour la sécu, le 3ème pour l'employeur.
Si en ligne : imprimer le 3ème volet et le donner au patient.
- Durée : Arrêt maladie : 3 ans maximum mais c'est rare que la sécu ne dise rien jusqu'à là.
- Carence : 3 jours de carence sauf si en rapport avec ALD (ou sauf si reprise inférieure à 48h, dans ce cas faire une...
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