Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie obligatoire
→ 355 articles
Voir également 21 Vidéos pour ce thème
Des assurances pour toutes les situations ... - Groupe Mutuel
Annuler Calculer ma prime
ERREUR: Pour calculer votre prime veuillez renseigner les champs ci-dessus.
Le produit sélectionné n'est pas compatible avec les informations définies pour cette personne. Vous avez besoin d'un conseil pour trouver l'assurance la plus adaptée à vos besoins?...
Site :
https://www.groupemutuel.ch
Thèmes liés : calcul prime assurance maladie / assurance maladie obligatoire / produit d'assurance vie / mutuelle assurance maladie / produit d assurance vie
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Site :
http://www.libreassurancemaladie.eu
Des assurances pour toutes les situations importantes de ...
Annuler Calculer ma prime
ERREUR: Pour calculer votre prime veuillez renseigner les champs ci-dessus.
Le produit sélectionné n'est pas compatible avec les informations définies pour cette personne. Vous avez besoin d'un conseil pour trouver l'assurance la plus adaptée à vos besoins?...
Site :
https://www.groupemutuel.ch
Thèmes liés : calcul prime assurance maladie / assurance maladie obligatoire / produit d'assurance vie / produit d assurance vie / conseil assurance maladie
CARSAT, Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail
- 21 juin 2011 Posted in: Autour du handicap
La Caisse Régionale d'Assurance Maladie Nord-Picardie a changé de nom, l'occasion de parler du travail d'un des principaux soutien d'Hacavie.
1) - Que veut dire CARSAT ?
Au 1er juillet 2010, la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (C.R.A.M.) Nord-Picardie a changé de nom et est devenue la CARSAT : Caisse d'Assurance Retraite et de Santé au...
Site :
http://www.hacavie.com
Demande d'affiliation au régime général de l'assurance ...
q
Bonjour,
J'ai débuté un emploi en suisse et je suis entrain de compléter le formulaire pour être affiliée au régime général de l'assurance maladie.
Je bloque sur le point 6:
"votre affiliation au régime général de l'assurance...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie
C F E | Caisse des Français de l’Etranger
Evaluez le montant de vos cotisations en cliquant ici »
Retraité : adhésion
L'adhésion à l'assurance maladie - maternité permet le remboursement de vos soins dispensés à l'étranger et pendant vos séjours en France de moins de 3 mois.
En complément à cette assurance de base, si votre retraite ne vous donne pas droit à l'assurance maladie en France, vous pouvez choisir de souscrire...
Site :
cfe.fr
Carte Vitale européenne CPAM, comment l'obtenir et faire ...
Résiliation
Carte vitale européenne CPAM
En France, le citoyen est obligatoirement rattaché à un régime de santé. Ce rattachement lui permet d'avoir une protection sociale et de se soigner sans débourser des sommes astronomiques. Pour simplifier les démarches, le gouvernement français a choisi de mettre en circulation la carte vitale ; une carte à puce qui contient toutes les...
Date: 2018-04-23 09:28:18
Site :
quelle-demarche.com
Carte Vitale européenne CPAM, comment l'obtenir et faire ...
Résiliation
Carte vitale européenne CPAM
En France, le citoyen est obligatoirement rattaché à un régime de santé. Ce rattachement lui permet d'avoir une protection sociale et de se soigner sans débourser des sommes astronomiques. Pour simplifier les démarches, le gouvernement français a choisi de mettre en circulation la carte vitale ; une carte à puce qui contient toutes les...
Site :
quelle-demarche.com
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Contrat collectif prevoyance axa
<- Retour au guide
Assurance pret immobilier | Meilleurtaux.com
Courtier depuis 1999 en assurance pret immobilier. Comparaison ET accompagnement par un expert en assurance crédit immobilier GRATUIT !
Axa : Toutes les actualités de l'entreprise sur L'Argus de ...
L'information des secteurs de l'Assurance -...
Date: 2018-04-24 06:58:51
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Arret maladie - Convention collective LégiSocial
Arret maladie dans la convention collective hotels, cafes, restaurants
Dernière mise à jour 24/04/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective hotels, cafes, restaurants
Article 18
Prévoyance - TITRE VIII : PRÉVOYANCE - Durée et aménagement du temps de travail, congés payés, travail de nuit et prévoyance
...régime de protection sociale des salariés...
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
116 commentaire sur "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
CASTAING says:
oct 31, 2017
Bonjour,
Je souhaite résilier deux assurances BPCE (protection juridique et assurance épargne) . l'une a comme date anniversaire le 1er fevrier et l'autre mars je crois. je détiens ces produits depuis quatre ans le premier fait doublon avec la nouvelle protection juridique de mon époux...
Comparez les Assurances Accident les moins chères
i
Date d'effet du contrat souhaitée :
Recevoir ponctuellement des offres privilégiées de nos partenaires ? Charte de confidentialité et de protection des données personnelles et obtenir communication, rectification ou suppression des informations vous concernant en consultant nos Mentions Légales. " style="font-weight: bold;padding:0 7px; text-align: center; border-radius: 50%; margin-left:...
Site :
http://www.comparateur-assurance-accident.com
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Ressources en ligne
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les...
Site :
http://multirisque.pro
Quelles démarches pour entrer en maison de retraite ...
Partenaires
Quelles démarches pour entrer en maison de retraite ?
La décision d'entrer en maison de retraite ou de placer un proche dans un établissement médicalisé s'impose parfois. C'est un cap difficile à franchir. Il faut se préoccuper des démarches administratives. Mais quel est le coût et quelles sont les assurances à souscrire ?
Le dossier d'inscription en maison de retraite
Afin...
Date: 2018-04-24 06:30:18
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / assurance maison de retraite / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / maison de l'assurance
L’affiliation des retraités - regime-local.fr
Au moment de votre passage à la retraite, votre affiliation au Régime local est obligatoire si vous remplissez les deux conditions suivantes :
avoir relevé du Régime local durant les 5 ans précédant votre départ à la retraite OU les 10 ans durant les 15 années avant votre départ à la retraite,
ET avoir été affilié au Régime général des salariés, au sens de la législation...
Site :
http://regime-local.fr
ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...
VOIR TOUTES LES ACTUALITÉS
Mutuelle santé et prévoyance en Normandie
L'ASPBTP est une mutuelle complémentaire santé et s'adressant à tous les publics, aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, entreprises, artisans ou commerçants de tous les corps de métiers sur la région Normandie (l'Orne, la Manche et le Calvados).
Fonctionnant selon un engagement mutualiste, l'ASPBTP propose...
Site :
https://www.aspbtp.fr
CPAM Marseille - Toutes les agences de Marseille (13000)
Marseille
CPAM Marseille - Toutes les agences de Marseille (13000)
Nous avons répertorié l'ensemble des centres de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie situés à Marseille, cliquez sur une des fiches de la liste ci dessous pour vous rendre sur la fiche d'informations détaillée qui vous donnera les coordonnées de l'établissement.
Marseille
55 Boulevard Burel 13014...
Site :
http://allocpam.fr
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
RAM : Déclaration du médecin traitant à la RAM
Effectuer sa déclaration de médecin traitant est obligatoire afin d'être mieux suivi et mieux remboursé. Auprès de la RAM, vous devriez effectuer un certain nombre de démarches détaillées dans cet article. Trouvez un lien vers Déclaration de choix du médecin traitant et la liste des organismes conventionnés.
Sécurité Sociale :...
Date: 2018-04-23 08:58:38
Site :
quelle-demarche.com
Assurance Maladie - CDTF
> Assurance Maladie
Introduction
Le Frontalier dépend en premier lieu de la législation de son pays d'emploi (la Suisse) pour sa couverture santé.
Dès sa prise d'emploi, le nouveau frontalier est tenu dans un délai de 3 mois de rejoindre le système d'assurance maladie suisse (assurance de base LAMal).
Néanmoins, la Suisse permet au Frontalier d'être exempté de cette obligation et...
Site :
http://www.cdtf.org
ORASANTE, organisme conventionné par l'Assurance Maladie
Complémentaires santé pour professionnels (TNS)
ORASANTÉ, organisme conventionné par l'Assurance Maladie
Vous êtes professionnel indépendant, votre protection sociale obligatoire ne dépend plus, depuis le 1er janvier 2018, du Régime Social des Indépendants (RSI) mais de la Sécurité sociale des indépendants.
1 - La Sécurité sociale des indépendants, pour qui ?
La Sécurité sociale des indépendants s'adresse à toutes personnes exerçant à titre personnel une activité artisanale, commerciale, libérale, industrielle ainsi que certains dirigeants ou associés de société.
Si vous...
Site :
https://www.mutuelle-viasante.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale / indemnites journalieres maternite par l'assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / indemnites journalieres de l'assurance maladie
texte - legislation.cnav.fr
Lettre ministérielle du 8 février 2011
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Destinataires
Monsieur le Directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Monsieur le chef de service des retraites de...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie france / l'assurance maladie securite sociale / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Indemnités journalières maladie ou accident, maintien de ...
On parle donc d'un délai de carencedélai de carenceIl est défini par l'Assurance Maladie en prévoyance comme la période entre le 1er jour d'arrêt de travail et le 1er jour d'indemnisation de l'Assurance Maladie. Dans le cadre du Régime général, ce ... Lire la suite de 3 jours. Elles sont versées pour chaque jour du congé maladie, même les jours habituellement non travaillés, les...
Date: 2018-04-24 09:19:43
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie
Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...
comment Choisir L'organisme Gestionnaire De La Cmu-c
Comment choisir l'organisme gestionnaire de la CMU-C ?
[mis à jour le 31-05-2017]
Important
Pour toute demande de CMU complémentaire, vous devez choisir un organisme gestionnaire.
La CMU-C est gérée soit par votre caisse d'assurance maladie, soit par un organisme complémentaire (mutuelle, société d'assurance, institution de prévoyance). Quel que soit votre choix, les garanties offertes...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie
Comment choisir l'organisme gestionnaire de la CMU -C
Comment choisir l'organisme gestionnaire de la CMU-C ?
[mis à jour le 31-05-2017]
Important
Pour toute demande de CMU complémentaire, vous devez choisir un organisme gestionnaire.
La CMU-C est gérée soit par votre caisse d'assurance maladie, soit par un organisme complémentaire (mutuelle, société d'assurance, institution de prévoyance). Quel que soit votre choix, les garanties offertes...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / comment resilier un contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie
En quoi consiste le dossier médical personnel (DMP ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Assurance maladie : affiliation et remboursements des soins >En quoi consiste le dossier médical personnel (DMP) ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « En quoi consiste le dossier médical personnel (DMP) ? » sera mise...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / definition de l'assurance maladie obligatoire / consulter les remboursement de l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie
Formulaires | CCSS
Tous les formulaires disponibles sur notre site peuvent être complétés sur votre ordinateur et imprimés par la suite. Les documents doivent être expédiés par courrier ordinaire.
Les nouveaux formulaires sont mis sur Internet dès leur parution. Consultez dès lors notre site périodiquement !
Le catalogue des formulaires ne contient que la version la plus récente des formulaires. Pour...
Site :
http://www.ccss.lu
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / l'assurance maladie en ligne / assurance maladie volontaire cotisation / assurance maladie volontaire securite sociale
Régime Social des Indépendants (RSI) - Retraite Loi Madelin
Partagez-moi !
I/ Définition du Régime Social des Indépendants (RSI).
Le Régime Social des Indépendants (RSI) a été mis en place en 2006 afin de simplifier la protection sociale des travailleurs indépendants : il devient l'interlocuteur unique des travailleurs indépendants pour l'ensemble de leurs démarches sociales.
Le RSI est né de la fusion de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie...
Site :
http://comparateur-retraite-loi-madelin.lesdossie ...
Les aides pour les personnes âgées de l'Assurance Maladie ...
Les personnes ayant de faibles ressources peuvent bénéficier d'aides de l'Assurance maladie : la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) et l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS).
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C)
La couverture maladie universelle complémentaire - CMU-C est destinée aux personnes ayant de faibles ressources. C'est une...
Date: 2018-04-24 07:54:15
Site :
http://www.maisons-de-retraite.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / attestation de droits a l'assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / financement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie
LMDE gestion par l'Assurance Maladie | ameli.fr
LMDE : gestion par l'Assurance Maladie
18 avril 2018
LMDE :
Reprise en gestion directe des activités régime obligatoire par le Régime Général
Depuis le 1er octobre 2015 et dans le cadre d'une convention de partenariat, La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) a délégué à la Cnam ses activités relevant du Régime Obligatoire.
Ci-dessous différents éléments relatifs aux dispositions...
Date: 2018-04-24 07:19:22
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie etudiant lmde / assurance maladie etudiante lmde / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie ameli direct / medecin conseil assurance maladie adresse
Lexique du crédit à la consommation en ligne avec Cetelem
Remboursement d'un emprunt en plusieurs fois ou en une seule fois à la fin du prêt.
(Tableau d'amortissement)
Apport personnel
Définition du terme Apport personnel ×
Somme apportée par l'acquéreur (économies) d'un bien immobilier. L'établissement de crédit prend cette somme en considération pour déterminer le montant du prêt qu'il peut accorder à l'acquéreur.
Assurance...
Site :
https://www.cetelem.fr
Assurance Voyage Long Séjour / Tour du Monde par Mondial ...
Responsabilité civile vie privée à l'étranger 4 500 000 EUR
Conditions de souscription
Durée du déplacement De 2 mois jusqu'à 3 ans.
Nature du déplacement A titre privé (tour d'Europe, tour du monde, ...).
Souscripteur Un particulier.
Personnes assurées Les personnes agées de moins de 79 ans ayant leur résidence en France (y compris la Réunion, la Martinique, La Guadeloupe et la...
Date: 2018-04-24 07:17:17
Site :
https://www.allianz-voyage.fr
Thèmes liés : primaire d assurance maladie de tours / assurance maladie sejour a l'etranger / assurance maladie hospitalisation a l'etranger / assurance responsabilite civile vie privee / devis d assurance
Santé scolaire – Paris.fr
Fermer le moteur de recherche
Santé scolaire
Partager par courriel
À l'école ou en dehors: tous les contacts pour le suivi de votre enfant. Découvrez aussi les centres d'adaptation psychopédagogique pour les enfants et ados en difficulté.
La mission de la santé scolaire s'inscrit dans la politique de promotion de la santé auprès des familles pour les enfants scolarisés à Paris; les...
Site :
https://www.paris.fr
AMPI ou RSI - Assur1max.com
L' Assurance Maladie des Professions Indépendantes, plus connu comme RSI ( le régime social des indépendants) est simplement le régime maladie obligatoire des professions indépendantes, tels que les professions libérales, les commerçants, les...
Site :
http://www.assur1max.com
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie des professions independantes / caisse assurance maladie des profession independante / assurance maladie des professions independantes (ampi) / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales
Santé | SANAD ASSURANCE MAROC
Nous avons aussi conçu des options de complément à l'AMO (Assurance Maladie Obligatoire) pour répondre à votre besoin si vous êtes déjà assuré en AMO et que vous souhaitiez améliorer la couverture de vos salariés.
Nous prenons dans le cadre de cette couverture complémentaire "la totalité ou une partie de" la différence entre les remboursements des frais servis par le prestataire AMO...
Site :
http://www.sanad.ma
Thèmes liés : assurance maladie hospitalisation a l'etranger / l'assurance maladie au maroc / assurance maladie accident a l'etranger / assurance maladie sante / assurance maladie obligatoire maroc
La sécurité sociale en Italie - cleiss.fr
Les produits pharmaceutiques sont répartis en 3 tranches (A, C, H). Les médicaments prescrits selon la tranche A sont ceux qui traitent les maladies graves ou chroniques. Ils sont pris en charge par le SSN, mais chaque région est libre de définir un taux de participation sur l'ordonnance (ticket sanitario). Les médicaments de la catégorie C, utilisés pour traiter des pathologies moins...
Date: 2017-11-09 13:32:07
Site :
http://www.cleiss.fr
Comprendre la Fiscalité Madelin des contrats d'assurance ...
Fiscalité des Cotisations
Déduction des cotisations du revenu imposable
Pour pouvoir bénéficier de la déduction des côtisations, les non-salariés doivent être à jour de leurs côtisations dûes au titre des régimes obligatoires d'assurance-maladie et d'assurance-vieillesse.
Les primes déductibles: Ne sont déductibles que les primes des contrats offrant des prestations sous forme de...
Site :
http://www.cofloma.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance maladie / contrat d assurance deces / cotisation assurance maladie retraite
Cotisation d'assurance maladie COTAM et COTAM étranger
Le 11/10/2016 à 17h32
[ ! ]
M. Thierry Mariani attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les prélèvements sociaux obligatoires à la source des retraites d'origine française de nos compatriotes établis hors de France. Dans le cadre d'une participation à l'équilibre général de la Sécurité sociale, les retraites peuvent être...
Date: 2018-04-24 09:31:43
Site :
experts-univers.com
Assurance Voyage pour le Visa Russie dès 19
Assurance Voyage Russie
Si vous partez en Russie, vous devez avoir une assurance voyage médicale maladie/rapatriement.
C'est un des documents essentiels pour la compilation de votre dossier de demande de visa pour la Russie.
Cette attestation d'assurance voyage maladie/rapatriement doit couvrir votre séjour, que vous ayez besoin d'un visa Touristique russe, un visa Business pour la Russie, un...
Site :
https://visarussie.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage russie / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne / lettre de demande d'attestation d'assurance maladie / attestation d'assurance maladie en ligne / attestation d'assurance maladie assura
Qu’est ce qu’une Mutuelle Santé
5 Liens externes en rapport avec la mutuelle
Définition
La mutuelle santé , complémentaire santé ou assurance santé à pour but de vous rembourser tout ou une partie de vos dépenses de santé qui ne sont pas couvertes par votre assurance maladie obligatoire.elle vous garantie le complément des remboursements de la sécurité sociale . Elle n'est pas obligatoire. Cette garantie volontaire est souscrite moyennant paiement d'une cotisation.
Distinction mutuelles - compagnies d'assurance santé - complémentaire santé
Une mutuelle (ou société...
Site :
http://mutuelle.compareo.net
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale mutuelle / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie volontaire securite sociale / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale
Paiement de vos cotisations sociales | La Caisse Nationale ...
5- Taxe de formation professionnelle
Le total des salaires réels de la période (mois/trimestre)
1,6 %
--
1,6 %
* Dont 0,57% relatif à l'Indemnité pour perte d'emploi réparti comme suit : la charge patronale est de 0,38% et la charge salariale est de 0,19%.
Cas particulier des marins pêcheurs :
La cotisation au titre du régime général est assise sur les recettes brutes du bateau de...
Date: 2018-04-24 10:04:39
Site :
http://www.cnss.ma
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / contrat d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie assura
Quitter-la-suisse, le guide pratique du départ de Suisse ...
L'assurance maladie et la résidence dans un pays de l'UE
Que se passe-t-il avec la couverture maladie et accident quand on quitte la Suisse pour un pays de l'Union Européenne ?
Il n'est pas possible de garder son assurance maladie suisse !
Si vous quittez définitivement la Suisse, vous ne pourrez plus continuer à être couvert par votre assureur maladie actuel. Votre départ provoque la...
Date: 2018-04-24 07:11:04
Site :
http://www.quitter-la-suisse.ch
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie suisse / demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation d assurance maladie
Codifications des Organismes Conventionnés Pharmacies ...
Resopharma - Organisme Concentrateur Technique au service des professionnels de sante
Résopharma
Rejoignez-nous sur :
"Organisme Concentrateur Technique au service des professionnels de santé".
Depuis 1991, Résopharma s'est attaché à faciliter et optimiser les échanges...
Site :
http://www.resopharma.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie obligatoire / complementaire assurance maladie / assurance maladie sante
Pourquoi envoyer son arrêt maladie ?| Dossier Familial
» Arrêt maladie : les règles à respecter
Arrêt maladie : les règles à respecter
Sophie André
| Le 30/03/2018 à 1h00
Le congé maladie donne droit à une indemnisation. - South_agency
Le salarié malade qui, de ce fait, ne peut plus travailler doit se plier à un certain formalisme s'il souhaite percevoir des indemnités journalières.
Arrêt maladie : prévenir l'employeur...
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires
Auto-entrepreneur sans chiffre d’affaires
Sans aucune vente, vous allez perdre votre statut d'auto-entrepreneur et l'entreprise individuelle créée va être radiée.
Si vous facturez une prestation, ce délai de 2 ans est reporté.
Mais il faut absolument que vous consultiez nos articles sur les assurances : un électricien doit obligatoirement être assuré, or son assurance professionnelle a un coût très élevé, qui ne permet pas...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : statut auto entrepreneur assurance maladie / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / caisse d assurance maladie des non salaries / caisse national d'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
Le portail du service public de la Sécurité sociale
Caisse autonome mutuelle de retraite des agents des chemins de fer secondaires
Supprimée depuis 1992.
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Fusionné en 2006 dans le RSI avec la CANCAVA et d'ORGANIC.
Jusqu'en 2006 la CANAM gérait le régime d'assurance maladie des professions indépendantes, auquel étaient rattachées...
Date: 2018-04-24 10:05:21
Site :
http://www.securite-sociale.fr
AMO: La tarification de référence paraphée | L'Economiste
AMO: La tarification de référence paraphée
Par | Edition N°:2330 Le 31/07/2006 | Partager
. Deux conventions signées concernent le secteur privé et les chirurgiens dentistes . Base de remboursement: 80 DH pour une consultation d'un généraliste, 150 DH un spécialiste. Des mesures d'accompagnement restent à mettre en place C'est fait. Prestataires de soins et organismes gestionnaires se...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : agence nationale de l'assurance maladie obligatoire / agence nationale de l'assurance maladie anam / agence nationale de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie
Le nouveau régime social des meublés de tourisme
Le nouveau régime social des meublés de tourisme
lundi, 21 août 2017 08:07
Le nouveau régime social des meublés de tourisme
5
(6 Votes)
Suite à diverses publications de l'URSSAF, je propose de faire le point sur le nouveau régime social des meublés de tourisme
Il existe différents types de loueurs meublés.
Les loueurs meublés professionnels (LMP) au sens fiscal sont nécessairement...
Date: 2018-04-24 07:23:02
Site :
http://paulduvaux.com
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie regime general securite sociale
Question n°81952 - Assemblée nationale
de M. Thierry Mariani (Les Républicains - Français établis hors de France )
Question écrite
Ministère interrogé > Affaires sociales, santé et droits des femmes
Ministère attributaire > Affaires sociales, santé et droits des femmes
Rubrique > Français de l'étranger
Analyse > retraités. cotisation d'assurance maladie. exonération.
Question publiée au JO le : 23/06/2015 page :...
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Taux des cotisations sociales en vigueur en Alsace-Moselle
Taux des cotisations sociales applicables à partir du 1er juillet 2007
devant apparaître sur les bulletins de salaire des assistantes maternelles
cotisant au régime local Alsace-Moselle de sécurité sociale
Préambule important !
Comme les autre salariés, les salaires des assistantes maternelles sont soumis aux retenues obligatoires applicables...
Site :
http://www.assmat.com
Thèmes liés : assurance maladie regime general securite sociale / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / cotisation assurance maladie alsace moselle / cotisation assurance maladie regime general