Crédit Agricole Aquitaine - Assurance vie - Epargne ...

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Souscrire une assurance vie est un bon geste pour votre avenir et celui de votre famille, quels que soient vos projets. L'assurance vie vous permet de...

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Site : https://www.ca-aquitaine.fr

Thèmes liés : epargne assurance vie retraite / frais assurance vie credit agricole / placement assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / epargne assurance vie

Conseil assurance vie - Assurance vie en ligne - Gestion ...

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Assurance-vie : Dénonciation d'un contrat d'assurance ...

Assurance-vie : Dénonciation d'un contrat d'assurance avant tacite reconduction

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Assurance-vie : Dénonciation d'un contrat d'assurance avant tacite reconduction

   

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Votre contrat d'assurance arrive à échéance : vous souhaitez adresser un courrier informant votre compagnie d'assurance de votre souhait de ne pas renouveler...

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Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance vie / resiliation d un contrat d assurance vie / resilier un contrat d'assurance habitation lettre / avance contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie

Crédit Agricole Centre France - Assurance vie - Epargne ...

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Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance vie - Epargne ...

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Souscrire une assurance vie est un bon geste pour votre avenir et celui de votre famille, quels que soient vos projets. L'assurance vie vous permet de...

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Meilleures assurances vie des banques en ligne 2018

4. Quel contrat choisir ?

BforBank Vie

C'est le contrat Bforbank Vie, de la banque en ligne du groupe Crédit Agricole qui présente le meilleur rendement 2017. En effet, son fonds Euro « Allocation Long Terme 2 » est le seul fond euro d'une banque en ligne à avoir servi un taux de rémunération de 3,00 % nets de frais de gestion. Quand à l'autre fond : « Euro Dolcea Vie », il n'a pas...

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Site : https://guidedelabanque.fr

L'assurance Vie Et Les Droits De Sucession | AKA Patrimoine

Assurance-vie et droits de succession : ce qu'il faut savoir

Marie-Christine Sonkin / Chef du service Patrimoine | Le 18/03 à 07:00

Comment optimiser un contrat d'assurance-vie pour payer moins de droits de succession ? Les règles ont évolué au fil des ans et l'administration vient de revoir sa doctrine.

Comment utiliser au mieux l'assurance-vie pour minorer le poids des droits de succession...

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Site : http://akapatrimoine.com

Un bénéficiaire est-il libre de refuser le bénéfice d’une ...

Fiscalité

Bienvenue sur le nouveau site de la GMF dédié aux Conseils en Patrimoine.

Placements, retraite, transmission, fiscalité : vous trouverez ici les conseils de nos experts pour vous aider à gérer votre patrimoine en toute sécurité et sans aucun engagement. Ce site vous présente l'intégralité des services, simulations et pré-diagnostics personnalisés que nous mettons...

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Site : gmf-conseilpatrimoine.com

Assurance vie - Bourse Direct Vie

J'ai déjà un portefeuille boursier

Je souhaite recevoir par mail les offres de nos partenaires.

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Les informations recueillies dans ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande et à la bonne exécution de nos services et prestations. Les destinataires des données sont nos services commerciaux et nos partenaires contractuellement liés. Conformément à la loi...

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Site : https://www.boursedirect.fr

Souscrire en ligne - Assurance Vie Luxembourg

Contact

Souscrire

En souscrivant à votre contrat d'assurance vie luxembourgeois par notre intermédiaire, vous cumulez de nombreux avantages : nous garantissons un traitement rapide de votre demande, un suivi dans la durée, ainsi qu'un conseil personnalisé en fonction de votre situation.

Ouvrir mon contrat d'assurance vie...

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Site : https://www.assurancevieluxembourg.eu

Thèmes liés : contrat d'assurance vie luxembourgeois avantages / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d assurance vie luxembourgeois / souscrire un contrat d'assurance vie au luxembourg

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital ?

Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital ?

Bien choisir son option de sortie

En épargnant pendant plusieurs années avant votre départ à la retraite, vous vous constituez un capital qui vous sera très utile le moment venu. Mais quelle est la meilleure option de sortie de votre contrat ? Vaut-il mieux sortir en rente ou en...

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Site : https://www.generali.fr

Nomination d’un bénéficiaire dans un contrat d’assurance ...

La valeur de l'assurance maladies graves à la retraite

La nomination d'un bénéficiaire par testament

Il est possible de nommer un bénéficiaire d'assurance-vie dans un testament en respectant certaines modalités. D'abord, la désignation de bénéficiaire prévue dans un testament ne sera pas opposable à une autre désignation faite après la signature du testament. Cependant, il sera...

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Site : http://www.conseiller.ca

Actuarial Jobs Bank - Canadian Institute of Actuaries

Date Posted: 2018-04-17 Expires: 2018-05-17

(?)

Analyste principal - Assurance vie et régimes de retraite

 

À la recherche d'un défi stimulant dans un environnement dynamique?  Vous serez comblé chez KPMG! Le poste d'analyste principal chez KPMG à Québec vous attend!

 

QUI SONT LES PROFESSIONNELS DE KPMG?

 

Nos professionnels se font un devoir d'assumer personnellement la ...

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Site : http://www.cia-ica.ca

Thèmes liés : compagnie d assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / assurance vie et retraite / compagnie assurance vie / assurance vie la poste

Assurance vie > 70000€ : quelle garantie

Assurance vie > 70000EUR : quelle garantie ?

RJN - 4 janv. 2009 à 22:43 - Dernière réponse :  arizona

Donation-Succession Posez votre question Signaler Répondre au sujet

Bonjour,

Depuis 1 an, j'ai une assurance vie à la Caisse d'Epargne ( Nuance Privilège ) d'environ 150000 EUR. ( mais le seuil de garantie est limité à 70000 EUR )

Bien...

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Date: 2018-04-20 08:10:41
Site : droit-finances.commentcamarche.com

L’assurance-vie et la requalification en donation rapportable

La jurisprudence requalifie les assurances-vie en donations rapportables si l'auteur a manifesté sa volonté de se dépouiller irrévocablement

La jurisprudence, quant à elle, a requalifié les contrats d'assurance-vie qui s'apparentaient à des donations rapportables, en ce sens que le souscripteur avait manifesté l'intention de se dépouiller irrévocablement de ces sommes d'argent investies...

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Site : https://www.avocat-antebi.fr

La clause bénéficiaire d'une assurance-vie ou décès

0800 811 911

La clause bénéficiaire d'une assurance-vie

Le signataire d'un contrat d'assurance-vie peut être animé de très nombreuses motivations, dans la mesure où ce produit financier s'adapte avec aisance à plusieurs stratégies patrimoniales : préparation de la retraite, financement d'un projet coûteux à long terme, minoration des droits de succession...

Publié le...

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Site : https://www.jechange.fr

Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès ...

Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès du bénéficiaire ?

Comment sont imposées les assurances-vie en cas de décès du bénéficiaire ?

En cas de décès du bénéficiaire, les primes perçues sur un contrat d'assurance-vie peuvent être soumises :

aux droits de succession : sont imposables aux droits de succession les primes versées après 70 ans et supérieures à 30 500 EUR (contrats souscrits après le 20 novembre 1991).

Pour apprécier ce seuil de 30 500 EUR, l'ensemble des contrats souscrits sur la tête d'un même assuré doivent être pris en...

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Date: 2018-04-23 09:24:28
Site : https://www.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / deces d un beneficiaire d'assurance vie / deces beneficiaire contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Quand l'assurance-vie paie les droits de succession

Intérêts Privés n° 718 - mars

Date de parution: 03/2014

Dossier Assurance-vie : tirez le maximum de votre contrat !

Fiscalité des capitaux déc�?s en 2014

Quand l'assurance-vie paie les droits de succession

Généralement, l'assurance-vie constitue un excellent outil de transmission de patrimoine. Mais dans certaines situations, les sommes revenant au(x) bénéficiaire(s) supportent les...

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Site : http://interetsprives.grouperf.com

Assurance-Vie Generali, fonds Eurossima et Netissima ...

Assurance-Vie Generali, fonds Eurossima et Netissima : taux 2015 de 2.75% et 3.10%

Comme attendu, Generali Vie a publié des rendements en baisse de 20 points de base. Le fonds euros Netissima reste au-delà des 3% avec 3.10% publié au titre de l'année 2015. Le fonds Eurossima, déjà sous les 3% en 2014, sert maintenant du 2.75% brut.

Publié le

par FranceTransactions.com  à 0 h 0

 3.10% pour Netissima, 2.75% pour Eurossima

Les fonds euros de...

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Site : https://www.mon-epargne.com

6 points à examiner pour choisir un bon contrat d ...

En 2015, les supports garantis des assurances vie ont attiré 80 % des versements, selon la Fédération française des sociétés d'assurance.

Getty Images/iStockphoto

Vous êtes tenté par l'aventure de l'assurance vie mais un peu déconcerté face à l'offre abondante de contrats et les multiples choix d'investissement ? Voici nos préconisations pour sélectionner le bon contrat et investir...

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Site : https://votreargent.lexpress.fr

J’ai hérité d’une assurance-vie, mais je n’ai pas été ...

Combien sont-elles, les personnes qui ont hérité d'une assurance-vie, mais qui n'en ont pas été informées par l'assurance du souscripteur décédé ? Difficile à dire.

Le montant des sommes non réclamées, en tout cas, serait au minimum de 2,76 milliards d'euros, selon un rapport  de la Cour des comptes, intitulé « Les avoirs bancaires et les contrats d'assurance-vie en...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Assurance vie : Les prélévements sociaux | Cieleden.com

Depuis le 1er juillet 2012, le montant total des prélèvements sociaux s'élève à 17,2 %. Ce taux résulte de la somme de plusieurs éléments soumis à différents taux :

la Contribution sociale généralisée (CSG) : 9,9 % ;

la Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) : 0,5 % ;

la CAPS (contribution additionnelle au prélèvement social) : 1,1 % ;

le prélèvement...

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Site : https://www.cieleden.com

L'assurance-vie et le PEA | impots.gouv.fr

L'assurance-vie

Définition

L'assurance-vie est un contrat d'épargne et d'assurance signé entre un assuré et un assureur, dont le but est de disposer d'un capital à une date déterminée d'avance et qui constitue l'échéance du contrat.

Les versements (appelés « primes ») donnent lieu à des intérêts qui sont capitalisés.

Arrivé au terme du contrat, l'assureur reverse à l'assuré...

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Date: 2018-04-23 10:22:52
Site : https://www.impots.gouv.fr

Que faut-il savoir sur la clause bénéficiaire ? | Banque ...

Que faut-il savoir sur la clause bénéficiaire ?

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Qu'est-ce qu'une clause bénéficiaire ?

Dans un contrat d'assurance vie, la  clause bénéficiaire désigne les personnes qui ont été choisies par le  souscripteur -assuré pour recevoir des capitaux à son décès.

Le souscripteur dispose d'une large liberté quant aux personnes qu'il peut désigner en tant que bénéficiaires....

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Site : https://www.abe-infoservice.fr

Thèmes liés : modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / modification clause beneficiaire contrat assurance vie / acceptation clause beneficiaire contrat assurance vie / clause beneficiaire contrat assurance vie

Livret Assurance vie du Crédit Mutuel : le placement idéal ...

Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé

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Livret Assurance vie du Crédit Mutuel : le placement idéal pour faire fructifier son argent sans risque sans sacrifier le rendement !

Placer son argent sans risque, c'est souvent devoir faire avec des gains au ras des pâquerettes, il n'y a qu'à voir à quel point le livret A est descendu à un taux ridiculement bas. Mais...

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Date: 2018-04-24 06:00:48
Site : http://meilleursplacements2015.com

Refus d'une assurance hypothécaire : témoignage ...

Si vous préférez, prenez une minute pour compléter le formulaire suivant :

Refus d'une assurance hypothécaire : témoignage

Publié le 13 janvier, 2016 par Stéphanie Corbeil

14 commentaires

st_title='Refus d'une assurance hypothécaire : témoignage'

Madame Tremblay avait une assurance hypothécaire sur son prêt dans une institution financière. Elle a changé son prêt hypothécaire pour...

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Site : https://www.soumissionassurancevie.ca

Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / meilleur taux d assurance vie / meilleur produit d'assurance vie / compagnie d assurance vie / taux d assurance vie

Assurance responsabilité civile vie ... - Crédit Agricole

 

marché

Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de baby-sitting ou de...

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Site : https://www.ca-guadeloupe.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / souscrire un contrat d assurance vie

Acheter tracker boursier en assurance vie : quel contrat ...

En effet, il faut aucun frais sur versements, arbitrages gratuits et en ligne sur Internet, une certaine solidité et durabilité car une assurance vie c'est pour plusieurs années voire plusieurs décennies, et bien sur, un bon fonds en euro car ça reste une manière de placer son épargne en attendant d'acheter des trackers...

En effet, la stratégie passive d'achats réguliers de trackers...

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Site : http://www.benhammou.com

Assurance-vie : comment bien rédiger la clause ...

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L'assurance-vie présente des avantages juridiques et fiscaux dans la perspective d'une transmission de patrimoine. Encore faut-il rédiger correctement la clause bénéficiaire du contrat. Celle-ci doit être écrite sur mesure et être modifiée autant qu'il est nécessaire selon l'évolution de votre situation. Voici quelques conseils...

Clause type ou...

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Site : https://www.cic.fr

Compte épargne : Carac

Conseil d'expert

Compte Épargne Carac en bref

Le Compte Épargne Carac est un contrat d'assurance vie monosupport libellé en euros. Il permet de valoriser un capital grâce à son rendement compétitif. Idéal pour des projets d'épargne à court ou moyen terme, comme la constitution d'une épargne de précaution ou le financement de l'apport personnel dans le cadre d'un achat immobilier.

Avec...

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Site : http://www.carac.fr

Adhérer contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle

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Comment adhérer au contrat d'assurance vie Afer ?

Consultez les questions fréquentes avant d'adhérer au contrat d'assurance vie Afer ainsi que le guide d'adhésion pour souscrire au contrat.

Comment recevoir un dossier d'adhésion au contrat Afer ?

Pour recevoir un dossier d'adhésion au contrat d'assurance vie Afer, remplissez le formulaire en ligne...

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Site : http://www.epargneactuelle.com

Assurance vie - Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches ...

Souscrire une assurance vie est un bon geste pour votre avenir et celui de votre famille, quels que soient vos projets. L'assurance vie vous permet de protéger vos proches...

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Site : https://www.ca-alpesprovence.fr

Thèmes liés : frais assurance vie credit agricole / placement assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / souscrire une assurance vie / assurance vie en cas de deces

Problème avec assurance vie CNP dont je suis bénéficiaire ...

Message par sergec16 » 11 Mars 2016, 23:29

J'espère que c'est la bonne section pour poser ma question.

Ma Grand-mère est décédée en 2013. Elle avait souscrit un contrat d'assurance vie auprès de CNP assurance/la Banque postale.

Mon frère, mes soeurs et moi même en sont les bénéficiaires. Le montant du capital est de 7500 euros chacun.

L'assurance nous a contacte en janvier 2016...

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Site : https://forum.quechoisir.org

Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats

Intérêts Privés n° 714 - novembre

Date de parution: 11/2013

Des rémunérations plancher plus élevées

Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats

Souvent décriés, les contrats anciens méritent généralement d'être conservés, voire alimentés, pour des raisons financi�?res, et/ou fiscales. Le point sur la stratégie à adopter.

Même si le gouvernement vient de...

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Site : http://interetsprives.grouperf.com

Contrat individuel ou contrat collectif - L'assurance-vie ...

Contrat individuel ou contrat collectif ?

Avec des taux d'intérêt au plus bas, les français optent moins pour le livret A, et se reportent sur l'assurance vie multisupports. Au moment du choix, l'attention est portée sur les performances, les frais, le service, la variété d'investissements,... Mais au-delà de ces critères, peu d'épargnants ont conscience que s'offre à eux un choix...

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Site : https://blog.wesave.fr

CONTRAT NOUVEAU CAP. Notice d information - PDF

1 ASSURANCE VIE EN EUROS maif.fr maif.fr CONTRAT NOUVEAU CAP Notice d information Nouveau Cap est un contrat d assurance vie en euros à adhésion individuelle. Il est conçu et géré par Parnasse-MAIF, filiale assurance vie de la MAIF, 50 avenue Salvador Allende, CS 90000, Niort cedex 9.

2 Nature du contrat Nouveau Cap est un contrat d assurance vie de groupe à adhésion individuelle et...

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Site : http://docplayer.fr

Souscrire un contrat d’assurance vie - cplussur.com

Accueil » Fiches pratiques » Souscrire un contrat d'assurance vie

Souscrire un contrat d'assurance vie

Tout savoir sur proposition d'assurance, note d'information...

Trouver le contrat assurance vie adapté

Avant tout, un contrat d'assurance vie doit être adapté aux besoins et attentes de l'assuré, qu'il s'agisse de placement financier, de protéger ses proches, d'épargne retraite...

Le...

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Site : http://www.cplussur.com

Thèmes liés : souscrire un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Assurance responsabilité civile vie ... - ca-des-savoie.fr

 

marché particuliers

Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...

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Site : https://www.ca-des-savoie.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / assurance vie du credit agricole

L’assurance vie et le seuil des 70 ans - banquepopulaire.fr

L'assurance vie et le seuil des 70 ans

 

 

L'assurance vie après 70 ans : quelle fiscalité ?

Les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 et les contrats souscrits après cette date mais avant les 70 ans de l'assuré.

L'article 990 I du Code général des impôts (CGI) s'applique aux souscriptions réalisées après le 20 novembre 1991 et avant les 70 ans de l'assuré dès lors que les...

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Site : https://www.banquepopulaire.fr

Assurance responsabilité civile vie privée - ca-normandie.fr

 

marché particuliers

Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

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Site : https://www.ca-normandie.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / assurance vie privee pacifica

Requalification du contrat d'assurance-vie en donation ...

La requalification d’un contrat d’assurance-vie, dont les circonstances de la signature révélaient l’intention libérale du souscripteur, en donation permet la récupération de la créance d’aide sociale à l’encontre du bénéficiaire acceptant. Une commission départementale d'aide sociale demandait la requalification en donation d'un contrat d'assurance-vie souscrit par une...

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Date: 2018-04-24 06:59:53
Site : http://www.onb-france.com

Thèmes liés : beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / requalification contrat assurance vie en donation / deces d un beneficiaire d'assurance vie

Comparateur Assurance Vie - Devis-Services.fr

Comparateur Assurance Vie

L' assurance vie peut être un placement pour épargner, ou bien pour finance r vos projets.

Vous bénéficiez ainsi d'un cadre juridique et fiscal spécifique, vous permettant de préparer activement votre retraite . Comparer les organismes d'assurance vie afin d'être sur de ne pas payer pour des avantages que vous avez moins cher ailleurs.

 

Prêt

Le comparateur d'...

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Bénéficiaire d'assurance-vie, quel délai pour réclamer son ...

Bénéficiaire d'assurance-vie, quel délai pour réclamer son dû ?

Par Avocats Picovschi | Publié le 25/10/2016

Bénéficiaire d'une garantie décès ? Prenez garde à réclamer votre dû dans les temps... à peine de prescription de votre demande. La Cour de cassation se prononce sur les conditions d'interruption de la prescription d'une demande de paiement d'une garantie...

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Site : http://www.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / deces d un beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et succession / beneficiaire d'assurance vie decede

Assurance-vie : le rendement réel des fonds en euros ...

L'année 2016 en sera pas exceptionnelle, mais 2017 risque d'être bien pire pour l'assurance-vie en euros. Les épargnants pourraient en effet voir leur rendement réel chuter lourdement l'an prochain.

Des rendements bruts en déclin

Ce n'est pas nouveau, les fonds en euros sont sur la mauvaise pente. Les actifs à haut rendement acquis au début de la crise arrivent peu à peu à échéance et...

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Site : https://argent.boursier.com

Assurance-vie : les meilleurs taux pour 2016… et les autres

1 commentaire

© Sergey Nivens - Fotolia.com

Combien a rapporté votre contrat d'assurance-vie l'année dernière ? Voici les taux de rémunération des fonds en euros des principaux assureurs pour 2016.

Les meilleurs taux : au-dessus de 2,50%

L'an passé, une dizaine de fonds en euros « classiques », sans restrictions d'accès , parvenaient à dépasser la barre des 3%, net de frais de...

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Site : https://www.cbanque.com

Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance ...

 

marché

Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.

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Site : https://www.ca-loirehauteloire.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / assurance vie privee pacifica / contrat d'assurance vie entiere

Assurance-vie : une moyenne de 2,25% sur les fonds en ...

Pensez à calculer le taux réel de votre épargne

La forte collecte de l'assurance-vie est-elle vraiment une bonne nouvelle ?  En obligeant, les assureurs à investir massivement sur des obligations avec des taux actuellement bas, elle risque en effet de peser sur les taux servis à l'avenir. Fondateur de la société d'analyse Facts & Figures, Cyrille Chartier-Kastler, s'en est déjà...

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Site : https://argent.boursier.com

Modifications fiscales de 2017 touchant l’assurance-vie ...

Le provisionnement maximal, le CNAP et le CBR de l'assurance-vie universelle feront l'objet du plus grand nombre de modifications, afin de les rapprocher davantage des types de produits classiques, comme l'assurance avec participation.

DROITS ACQUIS

Les contrats déjà en vigueur auront des droits acquis. Il existe cependant des situations où un contrat perdra son statut de contrat avec droits...

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Site : http://www.conseiller.ca

Thèmes liés : transformation contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat assurance vie droit assure / produit d'assurance vie impots

Assurance responsabilité civile vie ... - ca-alsace-vosges.fr

 

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Le bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie

Pour bien comprendre la législation qui encadre le bénéficiaire du contrat d'assurance-vie...

Article L.132-8 du Code des Assurances : désignation et substitution du bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie

« Le capital ou la rente garantis peuvent être payables lors du décès de l'assuré à un ou plusieurs bénéficiaires déterminés.

Est considérée comme faite au profit de...

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Site : http://www.assurance-site.fr

Thèmes liés : deces d un beneficiaire d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / clause beneficiaire d un contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie