Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance deces
→ 1073 articles
Voir également 42 Vidéos pour ce thème
Assurance Prévoyance AXA commerçant Indemnités ...
mail, téléphone (merci de préciser le moment dans la journée)
Souhaitez-vous recevoir un projet pour votre Responsabilité Civile ?
Oui
Etes vous déjà client AXA?
Oui
Zoom sur le régime obligatoire des commerçants :
Indemnité journalière du régime obligatoire (RSI) :
. Prise en charge à partir du 4ème jour en cas d'hospitalisation, du 8ème jour en cas d'accident ou de maladie.
....
Site :
http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance deces
Etablissement et Service d'Aide par le Travail ( ESAT)
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux
Ministère de la santé et des solidarités
Décret n° 2006-703 du 16 juin 2006 relatif aux établissements ou services d'aide par le travail et à la prestation de
compensation et modifiant le code de Fonction sociale et des familles (partie réglementaire) et le...
Date: 2018-04-23 18:25:09
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat assurance vie personne handicapee
CIC Auto : Crédit Auto CIC | CIC
Un traitement efficace de votre dossier
Un suivi personnalisé de votre demande
Crédit Auto CIC
Exemple : pour un Crédit Auto d'un montant de 10 000 EUR, d'une durée de 5 ans et destiné à financer votre nouvelle voiture vous remboursez 59 mensualités de 183,71 EUR et une dernière de 183,99 EUR. Taux annuel effectif global ( TAEG ) fixe de 4,40% (taux débiteur fixe : 3,90%)....
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite incapacite travail / assurance deces invalidite credit auto / assurance deces invalidite incapacite / assurance auto deces de l'assure / contrat d assurance deces
L'espérance de vie des chiens dépend de leur taille... à ...
L'espérance de vie des chiens dépend de leur taille...
Article publié le : 14/10/2015
Tweet
Petits ou grands chiens n'ont pas la même espérance de vie. Une étude britannique a étudié les différences raciales et la longévité. Sans surprise, les chiens de petite ou moyenne taille vivent plus longtemps. Sauf quelques...
Site :
https://www.santevet.com
Thèmes liés : souscription d un contrat d assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / classement des contrat d assurance vie
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Memento congés 2017
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.
Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
ACTUALITÉS - vivinter.fr
19/12/2012 - Montant du plafond de la Sécurité sociale pour 2013
A compter du 1er janvier 2013, le plafond de la Sécurité sociale sera revalorisé.
La Direction de la Sécurité sociale a fixé le montant du Plafond Annuel de la Sécurité sociale 2013 (PASS) à 37 032 euros par an soit 3 086 euros par mois. Cela représente une hausse de 1.8% par rapport au plafond de 2012.
Les valeurs du...
Date: 2018-04-24 05:16:33
Site :
http://www.vivinter.fr
Les assurances du professionnel de santé
Assurance professionnelle : La responsabilité civile professionnelle (RCP)
Elle est obligatoire dès les premiers actes (donc les remplaçants doivent être assurés en nom propre) et couvre les actes conformes aux compétences du professionnel de santé .
Ce contrat a pour objet de garantir les erreurs et fautes professionnelles commises dans le cadre de l'exercice légal , la protection...
Site :
http://solutionsmedicales.fr
Travailleurs non Salariés : qui sont les TNS ...
Travailleurs non Salariés : qui sont les TNS ?
LoiMadelin.com > News > Actualités > Travailleurs non Salariés : qui sont les TNS ?
Travailleurs non Salariés : qui sont les TNS ?
Le terme « travailleur non salarié » devient de plus en plus courant dans le monde de l'entreprise. Certaines personnes font le choix de devenir TNS. Ce sont des créateurs d'entreprise (Eurl), des gérants...
Site :
http://www.loimadelin.com
Thèmes liés : caisse assurance maladie travailleurs non salaries / organisme assurance maladie travailleur non salarie / choix assurance maladie travailleur non salarie / assurance maladie travailleur non salarie / caisse d assurance maladie des non salaries
Assurance professionnelle Aviva Senséo Prévoyance | Aviva
Nos + Assurance Aviva Senséo Prévoyance
Une définition avantageuse :
Profitez d'une définition protectrice de l'invalidité couplée à un mode d'indemnisation très avantageux en cas d'invalidité !
Indemnisation dès le premier jour d'hospitalisation :
En cas d'incapacité temporaire totale de travail, une indemnisation possible dès le 1er jour d'hospitalisation(1).
Prise de relais...
Site :
https://www.aviva.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance accident de travail et maladie professionnelle / contrat d'assurance temporaire deces / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Votre prêt Personnel aux meilleurs taux, simulez gratuitement
Choix du montant et la durée ;
Montant identique à rembourser chaque mois ;
Argent sur votre compte très rapidement ;
Prêt sans justificatif d'utilisation ;
Prêt sans frais de dossier ;
Possibilité de déduction fiscale.
Un crédit personnel adapté à vos besoins
Si vous répondez aux conditions, nous pourrons vous proposer les meilleurs taux du marché ! Par ailleurs, nous travaillons...
Site :
https://www.finday.be
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / assurance pret en cas de deces / meilleur taux d assurance vie / taux d'interet d'une assurance vie
Invitation Touristique et Affaires/Business Visa Russie. 23
L'assurance voyage pour le visa Russie est nécessaire quelque soit votre type de visa pour la Russie. Vous devez être couvert pour votre séjour pour les soins médicaux et rapatriement vers votre pays d'origine en cas de maladie grave, blessure ou décès.(en Russie les soins sont chers). Votre assurance pour le visa russe sera d'un montant minimal de 30 000 euros. Vous devrez présenter l'original de...
Site :
https://visarussie.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage russie / lettre de demande d'attestation d'assurance maladie / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne / contrat d assurance en cas de deces / attestation d'assurance maladie en ligne
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Votre prêt auto et moto, simulez le gratuitement– Finday
Choix du montant et la durée ;
Montant identique à rembourser chaque mois ;
Réponse rapide ;
Prêt sans frais de dossier ;
Possibilité de déduction fiscale.
Posez-vous les bonnes questions sur votre crédit auto
Pour faire un choix judicieux en matière de prêt voiture, il est indispensable de se baser sur plusieurs critères. Non seulement, vous devez connaitre le prix de la voiture...
Site :
https://www.finday.be
Visa familial - Consulat d'Algérie à Metz
formulaire de demande de visa dûment rempli, daté et signé.
Passeport ayant une validité d'au moins 6 mois plus la photocopie des deux premiers feuillets.
Un certificat d'hébergement (de moins de trois mois) légalisé par la mairie du lieu de résidence de la personne qui invite ou une réservation d'hôtel ou la copie d'un justificatif de domicile en Algérie (acte de propriété, contrat de location, facture électricité ou eau) . Si le demandeur de visa est...
Site :
http://www.consulat-metz-algerie.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie assura / attestation d assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces / carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie
l’ANAMEVA
Association Nationale des Médecins-conseils de Victimes d'Accident avec dommage corporel
Cette association a été créée en 1985, pour répondre à la demande exprimée par diverses associations de victimes, ainsi que par des avocats spécialisés, de voir se regrouper les médecins de recours, dits : « médecins-conseils de blessés ou de victimes» .
L'objectif
Permettre aux victimes de...
Site :
http://www.anameva.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / medecin conseil assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Bénéficier du maintien de ... - assurances-deces.info
Bénéficier du maintien de salaire quels que soient les aléas de la vie
Le maintien de salaire en quelques mots
Le maintien de salaire est une obligation légale qui incombe à tout employeur mais qu'est-ce que cela veut dire, que veut dire maintien de salaire ? C'est à cette question que nous allons vous répondre.
Par maintien de salaire, on entend l'obligation pour un employeur de verser...
Site :
http://www.assurances-deces.info
Thèmes liés : indemnites journalieres maternite par l'assurance maladie / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / convention collective assurance arret maladie
Pret travaux - Courtier immobilier, courtier pret ...
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...
Site :
https://www.empruntis.com
Assurance-vie libérée après quelques années : un marché en ...
Découvrez la prochaine génération de produits d'assurance-vie
Ses objectifs : Maria veut transférer une partie de son patrimoine à ses petits-enfants et aimerait leur laisser un héritage durable. Enfin, elle veut que le transfert soit fait rapidement pour que les assurances soient libérées de son vivant.
La solution : Elle a souscrit un contrat avec période de paiement de 8 ans sur la...
Site :
http://www.conseiller.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance deces vie entiere / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / assurance vie permanente avec participation / contrat assurance vie entiere
Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance
Mentions légales
Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis plus de 70 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de...
Site :
https://www.previfrance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / contrat d'assurance automobile allianz / devis assurance mutuelle / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance automobile
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / l'assurance temporaire deces / l'assurance maladie securite sociale / assurance deces invalidite et maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale
Assurance décès accidentel - Protection Accident - Banque ...
Présentation non contractuelle à caractère commercial qui ne constitue pas un exposé complet des dispositions du contrat. Pour en obtenir une description complète et détaillée, veuillez consulter les Conditions Générales relatives au contrat.
* Sous réserve et dans la limite des conditions contractuelles et en fonction de l'offre choisie.
**sous réserve de la législation en...
Site :
https://www.banque-casino.fr
Thèmes liés : assurance deces banque / contrat d assurance deces / qu'est ce qu une societe de courtage en assurance / assurance deces accidentel / assurance deces accident
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Assurance Familiale Accident - Malakoff Médéric
(1) Tarif applicable pour la formule Capital décès accidentel de 15 000 EUR.
Des formules adaptées à vos besoins
Famille
Une assurance décès accidentel adaptée à votre budget
Un capital versé dans les 10 jours ouvrés à vos bénéficiaires
Une sécurité financière pour votre famille
Retraité
Une sécurité financière pour votre conjoint
Une protection pour faire face à l'imprévu
Un contrat pour compenser la perte des garanties proposées par votre entreprise
Préservez l'avenir de vos proches
Une assurance accidentelle est la solution pour protéger l'avenir de vos proches en cas...
Site :
malakoffmederic.com
Thèmes liés : assurance en cas de deces accidentel / assurance deces accidentel / assurance capital deces sans questionnaire medical / assurance capital deces / contrat d assurance en cas de deces
61 La réversion des retraites sécurité sociale ...
# ^ Le 20 mars à 21:56 , par Claude (CFDT Retraités)
Vous déclarez ce que vous possédez au moment de la demande de réversion.
# 61 La réversion des retraites sécurité sociale Cnav-Carsat, MSA Le 18 mars à 16:18 , par Réjane Breton
Bonjour,
Je vais avoir 62 ans en août prochain et je viens de faire mon dossier retraite afin qu'il prenne effet au 1er septembre 2018.
Veuve depuis 1985...
Droits de succession et assurance vie : l’article 757 B du ...
La disposition est conforme à la volonté du législateur, à savoir décourager le recours tardif à l'assurance vie
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé, le 3 octobre dernier, sur la validité constitutionnelle du paragraphe 1er de l'article 757 B du Code général des impôts. Cette disposition prévoit la taxation aux droits de mutation par décès des primes versées au décès de...
Site :
http://www.agefiactifs.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / apres deces quelle fiscalite assurance vie beneficiaire / assurance vie pas de droit de succession / deces d un beneficiaire d'assurance vie / fiscalite assurance deces apres 70 ans
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Comparaison entre les fonds distincts et ... - RBC Assurances
Particuliers et familles > Solutions de retraite > Fonds distincts > Centre-ressource sur les fonds distincts > Comparaison entre les fonds distincts et les fonds communs de placement
Comparaison entre les fonds distincts et les fonds communs de placement
Les fonds distincts s'apparentent de bien de façon aux fonds communs de placement. Vous investissez dans un fonds, ils contiennent tous les...
Site :
rbcassurances.com
Thèmes liés : fond commun de placement assurance vie / fonds de placement assurance vie / fond placement assurance / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie
Assurance obsèques Auxia
Comparez votre devis et assurez-vous immédiatement
Assurance obsèques Auxia
Assurance obsèques Auxia
Assurance obsèques Auxia est un acteur important et reconnu qui évolue sur un marché porteur :la prévoyance décès. Intervenant en marque...
Site :
http://www.assurance-obseque.fr
Thèmes liés : comparatif contrat d'assurance vie / comparatif contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / souscription d un contrat d assurance vie / comparatif de devis d assurance
Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
En premier lieu, le prêt perso est un crédit amortissable, c'est-à-dire un crédit « classique » avec un tableau d'amortissement précisant vos mensualités durant toute la période de remboursement de votre prêt. Le crédit renouvelable fonctionne, lui, différemment. Tant que vous ne touchez pas à la somme (ou réserve) d'argent accordée, vous ne déboursez rien. Les conditions de...
Site :
https://www.empruntis.com
Thèmes liés : courtier en credit et assurance de pret / assurance deces credit consommation / assurance credit revolving offre en ligne / resilier un contrat d'assurance auto avant echeance / contrat d assurance en cas de deces
Comment lire ma fiche de paie ? - RegionsJob
Par Priscilla Gout | Publié le 17/11/2015
Coefficient, cotisations salariales, cotisations patronales, primes, salaire brut, net, congés acquis ou pris... Difficile de s'y retrouver entre tous les chiffres des lignes du bulletin de paie. Les fiches de paie sont censées être plus accessibles depuis la suppression d'une quinzaine de lignes le 1er janvier 2015. Toutefois, une explication de...
Site :
https://www.regionsjob.com
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / declaration d'assurance chomage en ligne / l'assurance maladie securite sociale / taux cotisations assurance maladie 2015 / financement de l assurance maladie
BARBIN ASSOCIÉS ASSURANCES - Centre d'études de retraites ...
NOTRE DÉMARCHE POUR OPTIMISER LES ATOUTS DE VOTRE ENTREPRISE
1. Le conseil :
Nos conseillers spécialisés travaillent directement avec le Chef d'entreprise, ses équipes et ses salariés pour analyser les objectifs de l'entreprise, ses risques, l'identification des lacunes et les expositions potentielles durant ses différentes phases (création, lancement, croissance etc.)
2. La recherche...
Site :
http://www.barbin.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / meilleur contrat assurance deces / tarif assurance entreprise
Le revenu de solidarité active (Rsa) | caf.fr
Revenus d'activité du foyer
Moyenne mensuelle de l'intégralité des revenus d'activité ou assimilés perçue par l'ensemble des membres du foyer sur le trimestre précédent (salaires, revenus de stage de formation, revenus d'une activité indépendante).
Autres ressources du foyer
Moyenne mensuelle des ressources du foyer perçues sur le trimestre précédent (revenus d'activité,...
Site :
caf.fr
Thèmes liés : demande attestation europeenne d'assurance maladie / remplir ma declaration d'assurance chomage en ligne / comment remplir une demande d'assurance emploi en ligne / declaration d'assurance chomage en ligne / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne
assurance solde restant dû - axa.be
en bref
votre emprunt remboursé en cas de décès
Pour acheter votre habitation, vous contractez un crédit hypothécaire. Si vous veniez, en tant qu'assuré, à décéder avant d'avoir fini de rembourser votre crédit hypothécaire, AXA paie en tout ou en partie la dette restante. Ainsi vos proches ne devront pas supporter une charge financière supplémentaire dans ces moments...
Site :
axa.be
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / taux d'interet d'une assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d interet d une assurance vie / taux d'assurance maladie
Matmut - Assurance Bateau
La navigation de plaisance en toute sérénité
Couverture dans le monde entier
Tarif et protection spécifiques à votre embarcation
Assistance "zéro mille" sans franchise
GAMME
SErvices
Avec l'Assurance Bateau Matmut, au port, pendant la navigation ou lors du transport, votre embarcation est garantie en tous lieux !
UNE ASSURANCE QUI VOUS PROTèGE
Avec l'Individuelle marine, pilote,...
Site :
https://www.matmut.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / taux d'indemnisation assurance maladie / taux de l'assurance maladie / taux d'assurance maladie / taux d assurance maladie
Rachat de credits Banque populaire - e-rachat-credit.fr
Rachat de credits Banque populaire
Présentation de la Banque Populaire
La Banque Populaire reste une banque de renommée, fondée en 1878 à Angers. Cette société financière est implantée dans tout le pays. Cette banque fait partie du groupe BPCE. Toutes les régions de France ont leurs propres agences Banque Populaire dédiées : Banque Populaire Occitane, Banque Populaire du Sud, Banque...
Date: 2018-04-24 05:59:39
Site :
http://www.e-rachat-credit.fr
Thèmes liés : banque populaire assurance vie frais / banque populaire assurance vie adresse / banque populaire assurance vie avis / banque populaire assurance vie taux / banque populaire assurance vie 2015
Indemnisation suite accident. Quelle ... - forum-auto.com
Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ?
Posté le 08/03/2009 à 12:35:29
Publicité
Bonjour à tous,
Je voulais avoir votre avis ou plus exactement d'après vous une fourchette approximative de combien je pouvais espérer en indemnisation d'un accident de trajet travail pour lequel je ne suis pas en tord.
Accident de scooter (une voiture m'a coupé la route). J'ai évité la...
Date: 2010-05-08 08:48:17
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : taux de l assurance vie / l'assurance temporaire deces / assurance auto deces de l'assure / demande d'avance sur contrat assurance vie / avance contrat d'assurance vie
Les types Vivaccio Assurance Vie | La Banque Postale Vivaccio
Assurance vie Vivaccio
1 - Présentation de l'assurance vie Vivaccio
Vivaccio est un contrat collectif proposé par La Banque Postale permettant à l'adhérent de se constituer ou valoriser un capital tout au long de sa vie.
Les garanties sont proposées en fonction de l'âge et des besoins selon 6 formules : Vivaccio Initial, Vivaccio Essor, Vivaccio Vitalité, Vivaccio Revenus, Vivaccio...
Date: 2017-11-04 19:47:54
Site :
http://www.vivaccio.com
Titre de séjour pour parents âgés - Portail des Étrangers ...
Faire venir en France une mère résidant à l'étranger chez un fils ?
lundi 23 avril 2018 à 15h34 - par fazal
Bonjour
Je suis citoyen français d'origine pakistanaise, marié et père de trois enfants. Je souhaiterais faire venir chez moi avec un visa long séjour ma mère veuve qui vit au Pakistan. Je lui envoie régulièrement de l'argent pour subvenir à ses besoins. Le fait...
Date: 2018-04-24 09:07:25
Site :
http://assouevam.fr
assurance adaptée - ffcam.fr
Assurance
L'assurance à la FFCAM
Grâce à leur licence, les licenciés du Club alpin peuvent bénéficier d'une assurance très avantageuse qui les protège lorsqu'ils pratiquent leurs activités de montagne favorites.
Vous trouverez dans cette page un descriptif des modalités de cette assurance ainsi que les tarifs.
En tant que licenciés, vous bénéficiez automatiquement des garanties...
Date: 2018-04-24 04:58:44
Site :
http://www.ffcam.fr
Thèmes liés : assurance garantie accident de la vie / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / assurance responsabilite civile vie privee / souscription d un contrat d assurance vie
Droit des étrangers : Les titres de séjour en France ...
E) Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
A) Les cartes de résident (10 ans)
La carte de résident permet à un ressortissant étranger de résider sur le territoire français pour une durée de 10 ans et plus.
La carte de résident est délivrée "de plein droit" à :
l'enfant étranger d'un ressortissant français à condition d'être âgé d'au plus 21 ans ou d'être à la...
Site :
http://www.loncle-avocat.fr
Thèmes liés : assurance maladie sejour a l'etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie
Décision n° 2016-744 DC du 29 décembre 2016
Loi de finances pour 2017
|
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa de la Constitution, de la loi de finances pour 2017 sous le n° 2016-744 DC, le 22 décembre 2016, par MM. Bruno RETAILLEAU, Pascal ALLIZARD, Gérard BAILLY, François BAROIN, Philippe BAS, Christophe BÉCHU, Jérôme BIGNON, Jean...
Date: 2017-09-15 08:59:04
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Quelle assurance voyage choisir pour un PVT ou un tour du ...
Quelle assurance voyage choisir pour un PVT ou un tour du monde ?
Quelle assurance voyage choisir ?
Je n'ai jamais été une grande fan de l'administratif (là j'entend ma mère qui rigole). C'est peu dire en fait. Je HAIS l'administratif, j'oublie, je procrastine, ou je fais le minimum (j'ai par exemple pris une assurance santé il y a 4 ans avec mon statut auto-entrepreneur chez les Assurances...
Site :
https://lafillevoyage.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / devis assurance auto chez april / contrat d assurance en cas de deces / devis assurance voyage
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jessica Labaisse
Lundi 04.05.15
Publié le 4 juillet 2012, le Règlement européen n° 650/2012 constitue un pas en avant en matière de successions transfrontalières. Ce Règlement déterminera, entre autres, la loi civile applicable à la succession d'un résident de l'Union européenne.
Mise en contexte
Vu la mobilité croissante au sein de l'Union européenne, il n'est pas rare d'être...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / imposition contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie
Dans quels cas peut-on demander le déblocage anticipé de l ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Épargne salariale, participation et intéressement >Dans quels cas peut-on demander le déblocage anticipé de l'épargne salariale ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Dans quels cas peut-on demander le déblocage anticipé...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / demande devis assurance / assurance en cas de deces
Le portail du service public de la Sécurité sociale ...
21/03/2013 - Textes juridiques - Retraite
Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie (CASA)
L'article 17 de la LFSS pour 2013 a créé une contribution au taux de 0,3 % assise sur les avantages de retraite et d'invalidité ainsi que sur les allocations de préretraite servis à compter du 1er avril 2013, qui sont perçus par les personnes imposables au titre de l'impôt sur le...
Date: 2018-04-24 07:37:43
Site :
http://securite-sociale.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie